Arnaques des influenceurs : ce que contient la proposition de loi déposée par Aurélien Taché
Une proposition de loi du député écologiste Aurélien Taché, cosignée par d'autres députés de la Nupes, vise à réguler le « marché de ...Actualités similaires
Articles similaires à Arnaques des influenceurs : ce que contient la proposition de loi déposée par Aurélien Taché
Ce que contient la proposition de loi pour durcir la justice des mineurs, dont l'examen débute à l'Assemblée
L'Assemblée nationale se penche à partir de ce mercredi 12 février sur une proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs. Le texte, ...Actualités similaires
Restriction du droit du sol à Mayotte : que contient la proposition de loi des Républicains adoptée par l'Assemblée nationale ?
Jeudi soir, l'Assemblée nationale a adopté, avec le soutien du gouvernement et du Rassemblement national, la proposition de loi LR visant à restreindre une ...Actualités similaires
Consentement : voici ce que contient la proposition de loi modifiant la définition pénale du viol
En quelques jours, le calendrier s'est accéléré autour d'un projet pourtant prévu depuis plusieurs mois. Dix mois après l'annonce, par Emmanuel Macron le 8 ...Actualités similaires
Réintroduire les néonicotinoïdes, multiplier les méga-bassines& Ce que contient la proposition de loi écocide des sénateurs de droite
Les sénateurs examinent une proposition de loi censée répondre aux épisodes de mobilisation des producteurs. Sous prétexte de faciliter la vie des paysans, ...Actualités similaires
Une loi pour lutter contre les pannes d'ascenseur ? Ce que contient la proposition présentée par un député marseillais
#IMGLP-1-#Chaque année en France, 1,5 million de pannes d'ascenseurs sont recensées. Si celles-ci sont en moyenne réparées dans les quatre jours, elles ...Actualités similaires
La chasse de nuit sera-t-elle bientôt facilitée en Belgique ? Une proposition de loi déposée en ce sens
Le CD&V et la N-VA ont déposé une proposition de loi visant à permettre aux chasseurs et aux gardes forestiers de...Actualités similaires
Une proposition de loi déposée pour différencier le vin des autres alcools
Le député Rassemblement national de la première circonscription de l'Aude, Christophe Barthès, a déposé une proposition de loi afin d'assouplir la loi ...Actualités similaires
"Nous allons jouer le round 2" : que contient la proposition de loi de Gabriel Attal sur la justice des mineurs examinée ce lundi ?
La proposition de loi de Gabriel Attal sur la justice des mineurs doit être examinée ce lundi 2 décembre 2024 à l'Assemblée nationale. Une occasion de ...Actualités similaires
Transidentité : une proposition de loi pour faciliter le changement de genre déposée à l'Assemblée
Mise à jour le 21 novembre 2024 - Un texte de loi visant à " faciliter la reconnaissance du genre à l'état civil " a été déposé mercredi 20 novembre à ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi des sénateurs communistes pour mieux encadrer les SUV
Dangereux, polluants et extrêmement chers, les SUV ont-ils leur place dans les grandes villes ? À travers une proposition de loi, le sénateur PCF Ian ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi macroniste pour criminaliser toute critique d'Israël et signée par François Hollande
Sous couvert de lutter contre les « nouvelles formes d'antisémitisme », la députée Caroline Yadan a annoncé déposer un texte qui cible les expressions ...Actualités similaires
Aurélien Taché (LFI) assure qu'en cas de 49.3, "il y aura une motion de censure déposée"
Aurélien Taché, député La France insoumise du Val-d'Oise, était l'invité de BFMTV ce dimanche. Il s'est exprimé sur le vote du budget 2025 à ...Actualités similaires
Remboursement intégral des fauteuils roulants: une proposition de loi déposée par un député
Le député de Dordogne assure que cette initiative est co-signée par plus de 200 députés.Actualités similaires
La réforme des retraites abrogée ? Ce que change la proposition de loi déposée par LFI
La France insoumise (LFI) va déposer une proposition de loi pour abroger la réforme des retraites. "Nous avons la majorité" pour le faire a déclaré la ...Actualités similaires
Fin de vie: une proposition de loi déposée, la première de la nouvelle Assemblée
Le député Modem Olivier Falorni a annoncé avoir déposé la première proposition de loi de cette nouvelle législature, portant sur "l'accompagnement des ...Actualités similaires
"Il y a un vrai enjeu" : une proposition de loi déposée pour lutter contre l'arnaque des "doublettes" de plaques d'immatriculation
Connues sous le terme de "doublettes", les usurpations de plaques d'immatriculation se multiplient en France. Pour endiguer le phénomène, une proposition vise ...Actualités similaires
Transidentité des mineurs : que contient la proposition de loi LR adoptée par le Sénat ?
Interdiction des traitements hormonaux et des opérations chirurgicales de réassignation de genre, contrôle strict de la prescription des bloqueurs de ...Actualités similaires
Filtre anti-arnaques, cyberharcèlement, porno... Ce que contient la loi votée pour « sécuriser » internet
Le projet de loi pour sécuriser internet a été définitivement adopté ce mercredi, après un ultime vote à l'Assemblée. Voici les principales mesures ...Actualités similaires
Encadrement du droit de grève : que contient la proposition de loi examinée ce mardi au Sénat ?
Une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes de vacances ou les jours fériés. Que ...Actualités similaires
Une proposition de loi, déposée par un député Liot, contre les discriminations capillaires ce jeudi à l'Assemblée nationale
Cette proposition de loi du député du député LIOT Olivier Serva veut mettre fin à la discrimination liée à la texture et au style capillaire des ...Actualités similaires
PFAS : que contient la proposition de loi pour protéger les populations des polluants éternels ?
Le député écologiste Nicolas Thierry a présenté ce jeudi 21 mars à l'Assemblée nationale les résultats de son étude sur les PFAS et sa proposition de ...Actualités similaires
Stages : une proposition de loi déposée pour améliorer leurs conditions de travail dans l'UE
La Commission européenne a déposé un texte visant à offrir de meilleures conditions de travail et de rémunération aux stagiaires de l'UE. Les entreprises ...Actualités similaires
Non-cumul des mandats : que contient la proposition de loi des députés Horizons ?
Ce jeudi est marqué par la niche parlementaire du groupe Horizons à l'Assemblée. Les députés présentent leur proposition de loi pour revenir en partie sur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
