Stages : une proposition de loi déposée pour améliorer leurs conditions de travail dans l'UE
La Commission européenne a déposé un texte visant à offrir de meilleures conditions de travail et de rémunération aux stagiaires de l'UE. Les entreprises ...Actualités similaires
Articles similaires à Stages : une proposition de loi déposée pour améliorer leurs conditions de travail dans l'UE
Arrêts de travail : vers une vague de licenciement face aux abus des salariés ? Une proposition de loi déposée
Face à la prolifération de faux arrêts de travail, le gouvernement a décidé d'agir avec une nouvelle proposition de loi.Actualités similaires
Cantines scolaires: une proposition de loi déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique
Le gouvernement avait déposé début mars un projet de décret pour réautoriser les couverts et la vaisselle en plastique réutilisables dans les cantines ...Actualités similaires
Cantines scolaires : une proposition de loi va être déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique
Les couverts et assiettes en plastique dans les cantines scolaires vont être prochainement interdits, a annoncé mardi matin la ministre de la Transition ...Actualités similaires
Cantines scolaires : une proposition de loi va être déposée « le plus vite possible » pour interdire couverts et assiettes en plastique
Une proposition de loi va être déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique réutilisables dans les cantines scolaires, à la suite d'une ...Actualités similaires
Cantines scolaires: une proposition de loi va être déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique
Promulguée en 2018, la loi Egalim avait fixé au 1er janvier 2025 l'interdiction "de contenants alimentaires de cuisson, de réchauffe ou de service en ...Actualités similaires
Cantines scolaires: une proposition de loi va être déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique
Une proposition de loi va être déposée pour interdire couverts et assiettes en plastique réutilisables dans les cantines scolaires, à la suite d'une ...Actualités similaires
/2025/03/14/000-36mb9l2-67d425988b164159167330.jpg)
Une proposition de loi déposée pour instaurer une journée nationale d'hommage aux victimes du Covid-19
Elles ont été "plus de 168 000", rappelle l'ancienne ministre écologiste aujourd'hui députée.Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Incestes, négligences... Une proposition de loi pour protéger les enfants en danger déposée à l'Assemblée
Le texte, déposé mardi 11 mars à l'Assemblée, vise à "protéger l'enfant le plus rapidement possible" en "éloignant la personne suspectée d'abus", a ...Actualités similaires
Affaires « Fañch » : une nouvelle proposition de loi déposée pour autoriser les signes régionaux dans les prénoms et noms
Une cinquantaine de députés, dont de nombreux Bretons, ont déposé une proposition de loi visant à autoriser le tilde, et d'autres signes régionaux, dans ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi qui durcit les conditions du droit du sol à Mayotte
Ce jeudi soir, l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi durcissant les conditions de l'exercice du droit du sol à Mayotte. Porté par les ...Actualités similaires
ILQVT : améliorer les conditions de travail pour une performance opérationnelle durable
Les entreprises affrontent aujourd'hui de très nombreux défis et enjeux aussi bien sociaux, économiques que réglementaires. Ainsi, face à un monde du ...Actualités similaires
Améliorer les conditions de travail des soignants et protéger les plus fragiles
« Pour faire face à l'enjeu de la soutenabilité de l'hôpital, le Gouvernement proposera une hausse notable de l'Objectif national de dépenses d'assurance ...Actualités similaires
La chasse de nuit sera-t-elle bientôt facilitée en Belgique ? Une proposition de loi déposée en ce sens
Le CD&V et la N-VA ont déposé une proposition de loi visant à permettre aux chasseurs et aux gardes forestiers de...Actualités similaires
Une proposition de loi déposée pour différencier le vin des autres alcools
Le député Rassemblement national de la première circonscription de l'Aude, Christophe Barthès, a déposé une proposition de loi afin d'assouplir la loi ...Actualités similaires
Transidentité : une proposition de loi pour faciliter le changement de genre déposée à l'Assemblée
Mise à jour le 21 novembre 2024 - Un texte de loi visant à " faciliter la reconnaissance du genre à l'état civil " a été déposé mercredi 20 novembre à ...Actualités similaires
"La prostitution n'est pas un travail, ce ne peut pas être un projet d'émancipation" : le PC nîmois vent debout contre une proposition de loi RN-LR
Saliha Boussedra et Denis Lanoy ont dénoncé un projet qui, sous couvert de protéger les personnes qui marchandisent leurs corps, serait une étape vers la ...Actualités similaires
Remboursement intégral des fauteuils roulants: une proposition de loi déposée par un député
Le député de Dordogne assure que cette initiative est co-signée par plus de 200 députés.Actualités similaires
La réforme des retraites abrogée ? Ce que change la proposition de loi déposée par LFI
La France insoumise (LFI) va déposer une proposition de loi pour abroger la réforme des retraites. "Nous avons la majorité" pour le faire a déclaré la ...Actualités similaires
Fin de vie: une proposition de loi déposée, la première de la nouvelle Assemblée
Le député Modem Olivier Falorni a annoncé avoir déposé la première proposition de loi de cette nouvelle législature, portant sur "l'accompagnement des ...Actualités similaires
"Il y a un vrai enjeu" : une proposition de loi déposée pour lutter contre l'arnaque des "doublettes" de plaques d'immatriculation
Connues sous le terme de "doublettes", les usurpations de plaques d'immatriculation se multiplient en France. Pour endiguer le phénomène, une proposition vise ...Actualités similaires
Une proposition de loi, déposée par un député Liot, contre les discriminations capillaires ce jeudi à l'Assemblée nationale
Cette proposition de loi du député du député LIOT Olivier Serva veut mettre fin à la discrimination liée à la texture et au style capillaire des ...Actualités similaires
Stages : une proposition de loi déposée pour améliorer leurs conditions de travail dans l'UE
La Commission européenne a déposé un texte visant à offrir de meilleures conditions de travail et de rémunération aux stagiaires de l'UE. Les entreprises ...Actualités similaires
Action contre Arkema: une proposition de loi déposée par le groupe "Les Écologistes" pour interdire l'utilisation des PFAS
La députée écologiste, Sandra Régol, était l'invitée de BFM Story pour évoquer l'action coup de poing de l'association Extinction Rebellion contre le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
