Arnaques des influenceurs : ce que contient la proposition de loi déposée par Aurélien Taché
Une proposition de loi du député écologiste Aurélien Taché, cosignée par d'autres députés de la Nupes, vise à réguler le « marché de ...Actualités similaires
Articles similaires à Arnaques des influenceurs : ce que contient la proposition de loi déposée par Aurélien Taché
Accès à l'identité des Fichés S par les maires : une proposition de loi RN déposée
Le Rassemblement national a déposé mardi 7 mars une proposition de loi visant à permettre aux maires de connaître les personnes identifiées comme...Actualités similaires
Que contient la proposition de loi pour lutter contre les déserts médicaux ?
Une quarantaine de députés se réunissent depuis juillet pour remédier au manque de médecins dans nos campagnes. Ils proposent de réglementer ...Actualités similaires
Energie : une proposition de loi pour "un tarif réglementé pour tous" déposée lundi par un député francilien
Face à la hausse du prix de l'électricité et malgré les aides du gouvernement, le député (Nupes) des Yvelines, William Martinet, va déposer lundi une ...Actualités similaires
INFO JDD. Influenceurs : le député Stéphane Vojetta va déposer une proposition de loi et tend la main au PS
Le député de la majorité va déposer une proposition de loi pour plus de régulation dans le marketing de l'influence. Il tend la main au député socialiste ...Actualités similaires
Sortie de l'Alsace du Grand Est : une nouvelle proposition de loi déposée par des députés de la majorité
Dix députés de la majorité présidentielle ont déposé mercredi 14 décembre une proposition de loi pour que la Collectivité européenne d'Alsace (CEA) ...Actualités similaires
Influenceurs : ce que contient la proposition de loi des députés LFI François Piquemal et Nadège Abomangoli
Les deux élus Insoumis veulent la création d'un comité interministériel sur le sujet et mobiliser les plateformes et les banques pour lutter contre les ...Actualités similaires
Une proposition de loi déposée pour bannir les "colliers de dressage" pour chiens
Le texte, s'il est adopté, entraînerait l'interdiction de la vente et de l'utilisation "sur un animal de compagnie de tout dispositif à décharge ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi contre les squats et loyers impayés, examinée à l'Assemblée
Le texte prévoit de tripler les sanctions encourues par les squatteurs jusqu'à trois ans de prison et 45 000 euros d'amende, ainsi que la facilitation des ...Actualités similaires
Que contient la proposition de loi anti-squat qui inquiète les associations ?
L'Assemblée nationale commence lundi l'examen d'une sensible proposition de loi anti-squat, qui pourrait être adoptée avec les voix des députés LR et RN, ...Actualités similaires
Expulsion, sanctions... que contient la proposition de loi anti-squat examinée ce lundi à l'Assemblée ?
Les députés examinent ce lundi 28 novembre le projet de loi anti-squat, contesté par les associations qui dénoncent le durcissement des sanctions.Actualités similaires
Influenceurs : deux députés de La France insoumise vont déposer une proposition de loi axée sur la prévention
Après Aurélien Taché, deux députés La France Insoumise, François Piquemal et Nadège Abomangoli, s'attaquent au sujet des arnaques des influenceurs avec ...Actualités similaires
Arnaques des influenceurs : ce que contient la proposition de loi déposée par Aurélien Taché
Une proposition de loi du député écologiste Aurélien Taché, cosignée par d'autres députés de la Nupes, vise à réguler le « marché de ...Actualités similaires
Corrida : l'exécutif compte s'opposer à la proposition de loi d'interdiction déposée par La France insoumise
La proposition de loi concernant son éventuelle abolition relance le débat autour de la corrida. Le gouvernement a chargé la secrétaire d'État à la ...Actualités similaires
Corrida : le gouvernement va s'opposer à la proposition de loi d'interdiction déposée par La France insoumise
A la veille de l'examen en commission du texte d'Aymeric Caron, l'exécutif appelle, mardi, à "respecter ce qui fait l'identité de certains territoires".Actualités similaires
Le député écologiste Aurélien Taché a déposé une proposition de loi pour encadrer les pratiques des influenceurs : "C'est un phénomène qui touche des jeunes qui ont peu de moyens"
Le député écologiste Aurélien Taché a déposé une proposition de loi pour «encadrer les pratiques» des influenceurs : «C'est un phénomène qui est peu ...Actualités similaires
Arnaques : Une proposition de loi pour encadrer les pratiques des influenceurs
L'écologiste Aurélien Taché espère pouvoir faire passer son texte en 2023Actualités similaires
Influenceurs : une proposition de loi déposée pour encadrer les pratiques
Après de nombreuses polémiques sur le sujet, une proposition de loi pour «encadrer les pratiques» des influenceurs sur les réseaux sociaux et mieux...Actualités similaires
Dépôt d'une proposition de loi pour « encadrer les pratiques » du secteur des influenceurs
Le député écologiste Aurélien Taché dépose ce vendredi une proposition de loi pour « encadrer les pratiques » du secteur des influenceurs sur les ...Actualités similaires
Influenceurs : le député EELV Aurélien Taché dépose une proposition de loi pour encadrer les pratiques
Le texte de l'élu écologiste vise à "protéger les consommateurs" à travers notamment la régulation des relations entre influenceurs, agents et marques.Actualités similaires
Projet de loi sur l'immigration: Aurélien Taché accuse Gérald Darmanin de vouloir "séduire le RN"
Aurélien Taché, député EELV-Nupes du Val d'Oise est l'invité de BFMTV.Actualités similaires
Aurélien Taché: "La situation de nos entreprises toujours présentes en Russie a clairement évolué avec la nouvelle loi russe sur la mobilisation partielle"
Les députés se retrouvent pour la traditionnelle séance de questions au gouvernement du mardi.Actualités similaires
Une proposition de loi déposée pour permettre aux députées de prendre un congé maternité
À l'Assemblée, les députées ne peuvent pas prendre de congé maternité. La députée du groupe insoumis, Mathilde Hignet vient de déposer une proposition ...Actualités similaires
Allocation de rentrée scolaire : pourquoi la proposition de loi déposée par LR divise autant ?
Des élus Les Républicains ont déposé une proposition de loi pour "encadrer l'utilisation de l'allocation de rentrée scolaire" et "lutter contre la ...Actualités similaires
Pompiers non vaccinés : une proposition de loi déposée pour les réintégrer
Une proposition de loi a été déposée à l'Assemblée nationale, et vise à réintégrer les pompiers non-vaccinés, suspendus depuis août 2021.Actualités similaires
Raccordements à la fibre : une proposition de loi déposée au Sénat
Le sénateur LR de l'Ain, Patrick Chaize, a déposé une proposition de loi pour permettre de mieux encadrer les raccordements à la fibre. Armoires éventrées ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
