Prélèvements d'eau contestés à Volvic : le tribunal administratif de Clermont-Ferrand ordonne deux expertises
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a ordonné ce mercredi deux expertises. Une pour dire si oui ou non, ce sont les prélèvements accordés ...Articles similaires à Prélèvements d'eau contestés à Volvic : le tribunal administratif de Clermont-Ferrand ordonne deux expertises
"C'est une décision historique" : le tribunal administratif de Pau ordonne à l'État de revoir sa copie concernant les prélèvements d'eau dans le sous-bassin de l'Adour
Saisie par plusieurs associations environnementales, la justice demande aux préfets du Gers, Des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées de ...Actualités similaires
Manifestations et motions contre la politique du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Les avocats et les associations de défense des étrangers montent au créneau. Ils dénoncent la politique menée par le Tribunal Administratif de ...Actualités similaires
Prélèvements d'eau à Volvic: Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, saisi par le propriétaire d'une pisciculture à sec, ordonne une nouvelle expertise
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, saisi par le propriétaire d'une pisciculture à sec qui accuse Danone de réaliser des prélèvements d'eau ...Actualités similaires
Prélèvements d'eau contestés à Volvic : le tribunal administratif de Clermont-Ferrand ordonne deux expertises
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a ordonné ce mercredi deux expertises. Une pour dire si oui ou non, ce sont les prélèvements accordés ...Actualités similaires
Prélèvements d'eau à Volvic: le tribunal ordonne une nouvelle expertise
Le propriétaire d'une pisciculture accuse Danone de réaliser des prélèvements d'eau excessifs pour son usine d'embouteillage d'eau minérale et de tarir les ...Actualités similaires
Clermont-Ferrand : le tribunal administratif s'est penché sur le recours du jeune malien Madama Diawara
L'audience de recours à l'obligation de quitter le territoire de Madama Diawara a eu lieu ce lundi matin. Une trentaine de manifestants sont venus soutenir les ...Actualités similaires
Tribunal administratif : les arrêtés anti-pesticides de Clermont-Ferrand, Cournon et Ceyrat en délibéré
L'affairedesarrêtésanti-pesticidesprisparlesmairesdeClermont-Ferrand,Cournon-d'AuvergneetCeyratestmiseendélibéré,ladécisiondevraitêtre ...Actualités similaires
Tribunal Administratif : les arrêtés anti-pesticides de Clermont-Ferrand, Cournon et Ceyrat en délibéré
L'affairedesarrêtésanti-pesticidesprisparlesmairesdeClermont-Ferrand,Cournon-d'AuvergneetCeyratestmiseendélibéré,ladécisiondevraitêtre ...Actualités similaires
Interdiction des prélèvements d'eau : l'État fait appel de la décision du tribunal administratif de Pau
Le ministère de la Transition écologique a décidé de faire appel à son tour, de la décision du tribunal administratif de Pau, concernant les ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand interdit pour de bon une prière en plein air prévue ce dimanche
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a ce dimanche matin interdit dans l'urgence et pour de bon une prière de rue catholique prévue ce dimanche ...Actualités similaires
Clermont-Ferrand : le tribunal administratif autorise un rassemblement religieux dimanche 22 novembre en plein air
Le tribunal administratif de Clemont-Ferrand a tranché samedi 21 novembre. Il autorise la tenue d'un rassemblement religieux dimanche 22 novembre place de la ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand autorise une prière catholique en plein air ce dimanche
L'association catholique intégriste Civitas a obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif de Clermont-Ferrand et a l'autorisation d'organiser une ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand autorise la tenue d'une messe en plein air ce dimanche
L'association catholique intégriste Civitas a obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif de Clermont-Ferrand et a l'autorisation d'organiser une ...Actualités similaires
Le préfet de Haute-Loire attaque les arrêtés de cinq maires au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Si le maire d'Yssingeaux a décidé de retirer le sien, ses homologues du Puy-en-Velay, Lapte, Langeac, Saint-Paulien et Polignac ont maintenu leur arrêté ...Actualités similaires
Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand confirme l'obligation du port du masque à Riom
Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand a rejeté cet après-midi le recours d'une habitante de Riom sur le port du masque. Elle demandait l'annulation de ...
Municipales 2020 : les premiers recours examinés par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Les premiers dossiers de recours concernant le premier tour des élections municipales de mars dernier ont commencé à être examinés ce mercredi. Les ...Actualités similaires
Clermont-Ferrand : le tribunal administratif a repris ses audiences après deux mois de confinement
Lors des deux mois de confinement, le TA a perdu 50% de son activité. Le tribunal a été réaménagé pour respecter les mesures barrières et y accueillir, ...Actualités similaires
L'abattage de 380 Grands cormorans en Haute-Loire jugé illégal par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé le 26 mars 2020 l'arrêté du préfet de la Haute-Loire autorisant le prélèvement de 380 Grands ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
