Laàs : le conflit autour de la rénovation des églises se poursuit devant le tribunal administratif de Pau
Un sacré chantier. La rénovation de l'église et de la chapelle désacralisée Saint-Barthélemy de Laàs se feuilletonne désormais devant le tribunal ...Articles similaires à Laàs : le conflit autour de la rénovation des églises se poursuit devant le tribunal administratif de Pau
"On se fout de nous" : Plusieurs centaines d'agriculteurs mobilisés de lundi devant le tribunal administratif de Pau
Manifestation ce lundi matin alors que se tenait une nouvelle audience au tribunal administratif, suite à l'action en tierce opposition de près de 2000 ...Actualités similaires
La Confédération paysanne appelle à un meilleur partage de l'eau après la décision du tribunal administratif de Pau sur le sous-bassin de l'Adour
La Confédération paysanne du Gers s'exprime suite à la décision du tribunal administratif de Pau du 2 août dernier, demander à L'État de rectifier sa ...Actualités similaires
"C'est une décision historique" : le tribunal administratif de Pau ordonne à l'État de revoir sa copie concernant les prélèvements d'eau dans le sous-bassin de l'Adour
Saisie par plusieurs associations environnementales, la justice demande aux préfets du Gers, Des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées de ...Actualités similaires
Le dossier sensible de l'irrigation sur le bassin de l'Adour devant le tribunal administratif de Pau
Un recours a été déposé devant le tribunal administratif de Pau ce mercredi 31 juillet 2024, contre l'organisme IRRIGADOUR qui représentent des irrigants. ...Actualités similaires
"Bien sûr que cette situation est aberrante", en conflit autour de l'assainissement ils finissent devant le tribunal
« C'est absurde, dans l'Agglo, on n'arrête pas le progrès. » Dans une lettre nous étant adressée, un couple habitant le lieu-dit des Grands-Champs, ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis: la bataille autour des moyens alloués à l'éducation se poursuit au tribunal
Les douze maires de Seine-Saint-Denis convoqués au tribunal administratif mercredi à Montreuil y ont défendu leurs arrêtés municipaux, mettant en demeure ...Actualités similaires
Hendaye : un arrêté interdisant le naturisme annulé par le tribunal administratif de Pau
Le tribunal administratif de Pau a annulé, lundi 15 avril, un arrêté municipal de la ville d'Hendaye qui interdisait depuis 2021 le naturisme sur ses plages. ...Actualités similaires
Keolis débouté au tribunal administratif de Pau après la perte du marché des transports en commun de la Côte basque
Le tribunal administratif de Pau a débouté Keolis. La société contestait les conditions d'attribution du marché remporté par la RATPdev pour la gestion ...Actualités similaires
Future zone économique à Auch : les riverains opposants de Naréoux saisissent le tribunal administratif de Pau pour bloquer le projet
Depuis mardi, les riverains de la future zone d'activité ont porté leur différend avec le Grand Auch devant le tribunal administratif. Mais il faudra de ...Actualités similaires
Biarritz: le tribunal administratif de Pau se penche ce jeudi sur le changement de nom du quartier la Négresse
Une dénomination au centre de toutes les polémiques. Ce jeudi, le tribunal administratif de Pau doit se pencher sur le recours déposé par l'association ...Actualités similaires
Chasse traditionnelle à l'alouette : les chasseurs landais manifestent devant le tribunal administratif de Pau
Près de 200 chasseurs landais, accompagnés d'élus locaux, se mobilisent ce jeudi car ils craignent que le tribunal donne raison à la LPO. En effet, la Ligue ...Actualités similaires
Interdite par la préfecture des Hautes-Pyrénées, la manifestation pour la libération de Georges Ibrahim Abdallah autorisée par le tribunal administratif de Pau
Interdite par la préfecture des Hautes-Pyrénées, la manifestation organisée à Lannemezan ce samedi 21 octobre pour la libération de Georges Ibrahim ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes ordonne à l'Etat d'engager des travaux de rénovation au commissariat
L'Ordre des avocats de Nîmes vient d'obtenir une victoire devant le tribunal administratif. Saisi en référé pour dénoncer la vétusté des cellules de ...Actualités similaires
Irrigation dans le bassin de l'Adour : le tribunal administratif de Pau saisi par cinq associations environnementales
Les Amis de la Terre 32 et quatre autres associations du Sud-Ouest souhaitent faire suspendre la dérogation de prélèvements d'eau accordée début juin aux ...Actualités similaires
Y a-t-il trop d'irrigation dans le Sud-Ouest ? Le tribunal administratif de Pau saisi en urgence
Des associations environnementales ont attaqué les arrêtés préfectoraux de prélèvements d'eau accordés le 1er juin 2023 aux 4 000 agriculteurs ...Actualités similaires
Des drones pour surveiller les migrants à la frontière basque : l'arrêté préfectoral suspendu par le tribunal administratif de Pau
L'arrêté signé le 28 juin 2023 avait fait l'objet d'une procédure de référé liberté par trois associations et 11 riverains. La décision a été ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau interdit la pêche à la grande alose et à la lamproie marine dans l'Adour
Le tribunal administratif de Pau a annulé deux arrêtés autorisant la pêche de la grande alose et de la lamproie marine, deux poissons en voie de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau a validé le règlement introduit par une collectivité du Pays basque pour lutter contre l'expansion des meublés de tourisme, ou mesure "anti-Airbnb"
Le tribunal administratif de Pau a validé le règlement introduit par une collectivité du Pays basque pour lutter contre l'expansion des meublés de tourisme, ...Actualités similaires
Pollution sur le port de Bayonne : Celsa France réagit vivement au jugement du tribunal administratif de Pau
Mercredi 1er février, le tribunal administratif de Pau a rendu son jugement à la suite de recours déposés par des associations (Adala et Amics à Anglet) ...Actualités similaires
Laàs : le conflit autour de la rénovation des églises se poursuit devant le tribunal administratif de Pau
Un sacré chantier. La rénovation de l'église et de la chapelle désacralisée Saint-Barthélemy de Laàs se feuilletonne désormais devant le tribunal ...Actualités similaires
La rénovation de l'usine d'incinération de Montbéliard contestée devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Besançon est désormais saisi de deux recours contre le contrat pour la rénovation de l'usine d'incinération de Montbéliard. La ...Actualités similaires
Mimizan (40) : dans le dossier du Parc d'hiver, la commune fait appel de la décision du tribunal administratif de Pau
Depuis août dernier, la balle était dans le camp de la municipalité de Mimizan, dans le dossier de projet de zone d'aménagement concertée (ZAC) du Parc ...Actualités similaires
Saturnisme autour de Metaleurop : un référé au tribunal administratif
Le tribunal administratif de Lille examinait ce jeudi 13 octobre 2022 le recours déposé en référé par l'agglomération d'Hénin-Carvin et une association ...Actualités similaires
Le conflit autour des carburants se poursuit, un procès à Nevers sous tension... L'actu à retenir de ce mercredi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
Béarn : les travaux illégaux de la déviation du Gabarn d'Oloron devant le tribunal administratif de Pau
Lorsque l'association de défense de l'environnement PHBE avait dénoncé des travaux illégaux, sur le tracé de la future déviation Gabarn-Gurmençon, près ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
