A69 : le tribunal administratif rouvre l'instruction, le chantier se poursuit
Le sort du chantier de l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres ne sera finalement pas connu le 9 décembre. Alors que le tribunal administratif de Toulouse ...Actualités similaires
Articles similaires à A69 : le tribunal administratif rouvre l'instruction, le chantier se poursuit
Affaire Gilles d'Ettore (1/2) : un an après, l'instruction du dossier du maire d'Agde et sa voyante se poursuit... sans "voix"
Le 21 mars 2024, le maire d'Agde était placé en détention provisoire après sa mise en examen. Depuis, dans ce dossier tentaculaire impliquant une voyante, ...Actualités similaires
Le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau suspend les arr?t?s autorisant le pr?l?vement des renards
Par une ordonnance du 5 mars 2025, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau, a suspendu, ? la demande de l'association One Voice, les arr?t?s du ...Actualités similaires
Collecte des déchets en Haute Gironde : le tribunal administratif veut imposer un dialogue
Le collectif Touche pas à mes poubelles et le syndicat de traitement des déchets ont reçu une ordonnance leur imposant une médiation judiciaire. Ils ont un ...Actualités similaires
A69 : En campagne à Albi, Laurent Wauquiez propose la "suppression des contentieux quand un chantier a démarré"
De passage à Albi ce vendredi midi, le candidat à la présidence des Républicains, Laurent Wauquiez, a évoqué l'A69 devant ses militants. Pour le député, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif efface l'ardoise de 8,9 millions d'euros qui pesait sur Saint-Gaudens
Le Crédit foncier de France a finalement jeté l'éponge dans "l'affaire Epicure". La banque n'a pas fait appel du jugement prononcé en décembre 2024 par le ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes annule l'autorisation d'extension d'un ?levage de volailles en Bretagne
Par une d?cision du 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes a annul? l'arr?t? pr?fectoral du 1er f?vrier 2023, qui autorisait le groupement agricole ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : 4 des 5 parlementaires tarnais déposent une proposition de loi pour la reprise du chantier
Deux sénateurs et deux députés viennent de déposer une proposition de loi. L'objectif : la reprise du chantier de l'autoroute A69.Actualités similaires
D?chets en Dordogne?: le tribunal administratif refuse le r?tablissement de la collecte en porte-?-porte
Ce jeudi 13 mars, le tribunal administratif de Bordeaux a rendu plusieurs d?cisions concernant la remise en place du service de collecte des d?chets en ...Actualités similaires
Autoroute A69 : riposte législative de quatre parlementaires du Tarn à l'arrêt du chantier
Des parlementaires du Tarn veulent déposer une proposition de loi qui permettrait la reprise du chantier arrêté depuis la décision du tribunal administratif ...Actualités similaires
Collecte des déchets : le tribunal administratif refuse le retour du porte-à-porte en Dordogne
Le tribunal administratif de Bordeaux vient de rendre sa décision sur les recours déposés contre les points d'apports volontaires par l'AMCODD. Le tribunal ...Actualités similaires
Déchets en Dordogne : la justice a tranché, que dit le tribunal administratif ?
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu ses jugements ce jeudi 13 mars. Il rejette la majorité des requêtes des opposants au SMD3, ce qui veut dire que ...Actualités similaires
A69 : « L'attitude de l'État montre que la guerre au vivant se poursuit »
Le ministre des Transports estime que l'arrêt de l'A69 est une décision « ubuesque » qui ne respecterait pas l'intérêt général. Selon l'auteur de ...Actualités similaires
Autoroute A69 à l'arrêt : pourquoi l'Elysée suit de près l'avenir du chantier bloqué par la justice
Une rencontre a eu lieu à l'Elysée, ce mardi 11 mars, autour de l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse. Pressé par les élus locaux, Emmanuel Macron est ...Actualités similaires
Poitiers : le tribunal administratif valide l'indemnisation de certains membres de l'assemblée citoyenne
Hasard du calendrier, le jugement du tribunal administratif de Poitiers tombe à la veille d'une nouvelle session de l'assemblée citoyenne et populaire. La ...Actualités similaires
Autoroute A69, à l'arrêt : vers un abandon des poursuites contre les écureuils qui s'opposent au chantier ?
Après l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les opposants demandent une relaxe des "écureuils" jugés pour entrave au ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette la demande des ex-salariés des Papeteries de Condat
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi l'avis du rapporteur public. Il estime qu'il n'y a pas eu de discrimination lors du plan social aux Papeteries de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg valide l'autorisation environnementale du projet ?coRhena
Par un jugement du 10 mars 2025, le tribunal administratif de Strasbourg a rejet? le recours contre l'arr?t? du 8?avril 2022 par lequel le pr?fet du Haut-Rhin a ...Actualités similaires
France : Le lycée Al-Kindi débouté par le tribunal administratif en référé
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté, ce mercredi, la requête en référé-suspension de l'association Al-Kindi, gestionnaire du lycée musulman privé ...Actualités similaires
A69 : des élus veulent déposer une loi pour contourner la décision du tribunal
Depuis l'arrêt du chantier de l'A69, des élus du Tarn entendent déposer une proposition de loi pour revenir sur la décision du tribunal administratif. Une ...Actualités similaires
Papeteries de Condat : le tribunal administratif rejette la requête des ex-salariés licenciés
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi l'avis du rapporteur public en rejetant la requête des 15 ex-salariés des papeteries de Condat, qui demandaient ...Actualités similaires
La métropole d'Orléans condamnée par le tribunal administratif pour des aménagements cyclables "non conformes"
Le tribunal administratif d'Orléans, saisi par l'association Dammo, constate que les aménagements cyclables réalisés par la métropole dans trois rues du ...Actualités similaires
Autoroute A69 : La déception d'un agriculteur exproprié après l'arrêt du chantier
Exproprié d'une partie de ses terres pour la construction de l'A69, Dominique a depuis le mois de mai 2024 une autoroute au milieu de son champ. Cette ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
