Alors que les travaux du Canal Seine-Nord Europe ont commencé depuis plusieurs mois, deux associations environnementales viennent de déposer un recours devant ...
Actualités similaires
Au Tchad, deux candidats ont déposé leur requête auprès du Conseil constitutionnel pour contester les résultats provisoires de l'élection présidentielle ...
Actualités similaires
Deux associations déposent un recours contentieux contre la vidéosurveillance dans l'Hérault, à Montpellier et Sète. Elles dénoncent l'absence de débat ...
Actualités similaires
Cyrille Savalle cultive des céréales comme ses parents sur les terres où il a grandi, à Ailly dans l'Eure, à une différence près: en "repensant son ...
Actualités similaires
Alors que le promoteur misait sur un début de travaux cette année, deux associations ont déposé un recours pour un énième blocage du projet situé dans la ...
Actualités similaires
La bataille judiciaire commence. Le 24 janvier, plusieurs coalitions d' ONG ont déposé une « demande de réexamen interne » auprès de la Commission ...
Actualités similaires
Deux avocats et un particulier, dont le cabinet et l'appartement sont situés dans le périmètre autorisé pour le survol de drones pendant le marché de Noël ...
Actualités similaires
C'est une décision "historique" pour les ONG : l'État a été condamné à réparer d'ici à un an un "préjudice écologique" lié à l'utilisation massive ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a condamné l'État français pour « fautes » en matière de protection de la biodiversité, car il n'a pas respecté ses ...
Actualités similaires
La justice donne jusqu'au 30 juin 2024 à l'État pour réduire l'utilisation des pesticides dans l'agriculture, a tranché le tribunal administratif de Paris ...
Actualités similaires
Un an pour agir. Mis en cause par cinq ONG de défense de l'environnement (Pollinis, Notre Affaire à tous, l'Association nationale de protection des eaux et ...
Actualités similaires
Après le climat et la pollution de l'air, l'Etat français se retrouve au tribunal de Paris jeudi pour une audience inédite consacrée à sa responsabilité ...
Actualités similaires
France Nature Environnement et Générations Futures ont saisi la justice après des informations faisant état de consignes du gouvernement pour relâcher le ...
Actualités similaires
Deux associations, 40 millions d'automobilistes et la FEDA, déposent un recours devant le tribunal administratif de Rouen pour la faire suspendre. Ils ...
Actualités similaires
30 organisations et 28 députés ont déposé un recours devant le Conseil d'Etat le 2 février. Leur objectif est de renforcer les « procédures ...
Actualités similaires
Au Mali, la modification de la loi organique des membres de la Cour Suprême continue à opposer le syndicat libre de la magistrature et le ...
Actualités similaires
Il y aurait de nombreuses « failles » dans les lois. La France a autorisé entre janvier et septembre 2022 l'exportation de près de 7.500 tonnes de ...
Actualités similaires
La France n'arrive pas à arrêter et a autorisé, entre janvier et septembre 2022, l'exportation de près de 7.500 tonnes de pesticides interdits sur le ...
Actualités similaires
La France a autorisé entre janvier et septembre 2022 l'exportation de près de 7 500 tonnes de pesticides interdits sur le territoire français, rapporte ce ...
Actualités similaires
La France a autorisé entre janvier et septembre 2022 l'exportation de près de 7.500 tonnes de pesticides interdits sur le territoire français, selon une ...
Actualités similaires
Trois associations ont déposé deux recours devant le tribunal administratif de Lille pour contester l'autorisation environnementale délivrée par le préfet ...
Actualités similaires
81 élus de Nouvelle-Aquitaine et d'Occitanie et 100 associations ont déposé en avril deux recours devant le tribunal administratif de Toulouse, pour ...
Actualités similaires