Toute l'actualité sur Une-Commission - page 10
Agriculture : Une commission d'enquête étrille « l'impuissance publique » à réduire les pesticides
Le document constate « un échec collectif à réduire notre empreinte chimique » alors qu'il y a « urgence à agir ».Actualités similaires
Pesticides dans l'agriculture : « l'impuissance publique » étrillée par une commission d'enquête
« Un échec collectif » : voilà comment est jugée la réduction de l'usage des pesticides dans l'agriculture par une commission d'enquête parlementaire.Actualités similaires
Le père de famille ramenait du tabac pour la famille et les amis dans son utilitaire, avec une commission au passage
Chaque mois depuis un an, ce père de famille faisait l'aller-retour au Luxembourg pour rapporter des cartouches de cigarettes et du tabac à rouler pour lui et ...Actualités similaires
Loi immigration : c'est quoi une commission mixte paritaire au juste ?
Au lendemain du rejet du projet de loi immigration de Gérald Darmanin, le gouvernement a annoncé, ce mardi 12 décembre, qu'il allait convoquer une commission ...Actualités similaires
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Actifs russes gelés: la Commission propose une première étape au bénéfice de l'Ukraine
La Commission européenne a proposé mardi une première étape dans l'exploitation des recettes générées par les actifs de la Banque centrale de Russie ...Actualités similaires
Loi immigration en France : après la motion de rejet, le gouvernement convoque une commission mixte paritaire
Alors que le projet de loi immigration, porté par Gérald Darmanin, a été rejeté lundi à l'Assemblée, le gouvernement opte pour la négociation entre ...Actualités similaires
Loi immigration : le gouvernement a tranché pour une commission mixte paritaire
Le vote de la motion de rejet par l'Assemblée oblige le gouvernement à trouver une nouvelle voie pour ce texte auquel il n'entend pas renoncer. Ce sera donc ...Actualités similaires
Loi immigration : le gouvernement va convoquer « au plus vite » une Commission mixte paritaire
Le gouvernement va convoquer « au plus vite » une Commission mixte paritaire (CMP) réunissant des députés et des sénateurs pour trouver « un compromis ...Actualités similaires
Loi immigration : après le vote de la mention de rejet la veille, le gouvernement va convoquer une commission mixte paritaire
Après le camouflet du ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, ce lundi 11 décembre, avec l'adoption de la motion de rejet des Ecologistes contre le projet ...Actualités similaires
Quel avenir pour le projet de loi immigration ? Une commission mixte paritaire convoquée
À la sortie du Conseil des ministres, ce mardi 12 décembre, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a annoncé que l'Exécutif a choisi de convoquer ...Actualités similaires
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EN DIRECT - Loi immigration: Le gouvernement veut organiser une commission mixte paritaire entre l'Assemblée nationale et le Sénat - Le gouvernement "pas d'accord" avec la possibilité d'une dissolution de l'Assemblée (Olivier Véran)
12h20: Le gouvernement n'est "pas d'accord" avec la possibilité d'une dissolution de l'Assemblée nationale, déclare Olivier Véran 12h03: Devant les ...Actualités similaires
Immigration : l'exécutif convoque une commission mixte paritaire pour sauver son projet de loi
«Le gouvernement convoquera une commission mixte paritaire au plus vite, toujours dans une démarche pour débattre et chercher un compromis», a expliqué ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: le gouvernement va convoquer "au plus vite" une Commission mixte paritaire
Le gouvernement va convoquer "au plus vite" une Commission mixte paritaire (CMP) réunissant des députés et des sénateurs pour trouver "un compromis entre la ...Actualités similaires
Loi immigration rejetée: Olivier Véran dénonce une "majorité de refus" et annonce que le gouvernement "convoquera une commission mixte paritaire"
Le porte-parole du gouvernement s'exprime à l'occasion du Conseil des ministres.Actualités similaires
Loi immigration: l'exécutif va convoquer "au plus vite" une commission mixte paritaire
Sept sénateurs et 7 députés vont être chargés de trouver un compromis sur le projet de loi immigration, après que l'Assemblée nationale a adopté à la ...Actualités similaires
EN DIRECT - Loi immigration: Le gouvernement a tranché et veut organiser une commission mixte paritaire entre l'Assemblée nationale et le Sénat (CNews)
11h51: Le gouvernement a tranché et veut organiser une commission mixte paritaire entre l'Assemblée et le Sénat pour sauver la loi immigration, selon CNEWS ...Actualités similaires
Au Canada, une commission d'enquête indépendante se penche sur les abus dans le sport
La ministre des Sports canadienne, Carla Qualtrough, a annoncé l'ouverture d'une enquête indépendante après plusieurs témoignages des abus physiques ...Actualités similaires
Le greffier en titre Frédéric Janssens à une réunion de la commission de la comptabilité au Parlement wallon
La commission de la comptabilité du parlement wallon se penchait ce lundi après-midi sur les comptes 2022 de l'assemblée régionale. Dans le public: ...Actualités similaires
Une commission scientifique sur la parentalité lancée lundi pour "épauler les parents dépassés"
La ministre des Solidarités et des Familles Aurore Bergé annonce que, pendant six mois, des experts vont travailler pour formuler des "propositions ...Actualités similaires
Une commission scientifique pour soutenir les familles
À la demande d'Aurore Bergé, 25 experts vont plancher pendant 6 mois sur la parentalité.Actualités similaires
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