L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...
Articles similaires à Viviez. Les recours rejetés par le tribunal administratif, les travaux reprennent
C'est une victoire pour les avocats du barreau de Nîmes qui ont saisi en référé le tribunal administratif. Les avocats dénonçaient l'insalubrité des ...
Actualités similaires
L'Ordre des avocats de Nîmes vient d'obtenir une victoire devant le tribunal administratif. Saisi en référé pour dénoncer la vétusté des cellules de ...
Actualités similaires
L'association Non au béton et les habitants de la propriété où se trouve l'arbre avaient déposé un référé-suspension devant la juridiction ...
Actualités similaires
En cause : la construction d'un caisson en béton destiné au passage de réseaux, pour une résidence de logements. Les habitants de la propriété où se ...
Actualités similaires
Des familles de la région Centre-Val de Loire s'étaient vues refuser l'instruction en famille, pour leurs enfants âgés de 3 ans, par l'Éducation nationale ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse examinera ce mercredi un référé-suspension déposé par les opposants à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse pour ...
Actualités similaires
Après examen sur le fonds, le tribunal administratif de Besançon rejette une nouvelle fois la requête du Préfet du Doubs contre le contrat de gestion de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes a fixé un délai de quatre mois à l'Etat pour renforcer la lutte contre les algues vertes en Bretagne. Ces dernières ...
Actualités similaires
Les opposants au projet de construction de l'autoroute entre Toulouse et Castres ne prennent pas de vacances... Ils viennent de déposer un recours en justice
Actualités similaires
En mai dernier, le ministre délégué aux Transports Clément Beaune avait soutenu que l'autoroute allait se faire malgré les contestations, mais que ...
Actualités similaires
L'arrêté signé le 28 juin 2023 avait fait l'objet d'une procédure de référé liberté par trois associations et 11 riverains. La décision a été ...
Actualités similaires
Les trois recours déposés devant le tribunal administratif de Rouen, demandant l'abandon du projet de terminal méthanier flottant au Havre, ont été ...
Actualités similaires
Attaqué par la Ligue des Droits de l'Homme, l'arrêté mandolocien interdisant la baignade à toute personne ayant une tenue non respectueuse des règles ...
Actualités similaires
Attaqué par la Ligue des Droits de l'Homme, l'arrêté mandolocien interdisant la baignade à toute personne ayant une tenue non respectueuse des règles ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat belge a rejeté, vendredi, deux recours introduits par l'Exécutif des musulmans de Belgique (EMB). Selon lagence Belga, il sagit de celui ...
Actualités similaires
Les opposants au projet du centre de tri interdépartemental de Masseube se sont, une nouvelle fois, rassemblés lors d'une réunion publique ce mercredi 28 ...
Actualités similaires
Une riveraine du carmel vient de déposer une requête en fin d'annulation de la modification du plan local d'urbanisme, qui permet de construire sur une partie ...
Actualités similaires
Depuis le 31 décembre 2022, 147 marchands sur les 204 forains du marché du Grandclément, avaient été "mis sur le carreau", rappelait le collectif Marché ...
Actualités similaires
Il n'y a pas d'urgence à suspendre le budget de la ville de Grenoble ni l'augmentation de la taxe foncière de 25% . Décision rendue, ce mercredi après midi, ...
Actualités similaires
Deux associations de protection de la biodiversité ont demandé au tribunal administratif de Poitiers, mardi 9 mai, la suspension de l'arrêté préfectoral ...
Actualités similaires