Une loi pour lutter contre les pannes d'ascenseur ? Ce que contient la proposition présentée par un député marseillais
#IMGLP-1-#Chaque année en France, 1,5 million de pannes d'ascenseurs sont recensées. Si celles-ci sont en moyenne réparées dans les quatre jours, elles ...Actualités similaires
Articles similaires à Une loi pour lutter contre les pannes d'ascenseur ? Ce que contient la proposition présentée par un député marseillais
"Il faut que ce dispositif puisse se généraliser": bientôt une proposition de loi pour instaurer un congé menstruel en France?
Permettre aux femmes de s'absenter du travail en cas de règles douloureuses, sans perte de salaire: l'idée fait son chemin en France, où des députés ...Actualités similaires
"Il faut que ce dispositif puisse se généraliser": bientôt une proposition de loi pour instaurer un congé menstruel en France?
Permettre aux femmes de s'absenter du travail en cas de règles douloureuses, sans perte de salaire: l'idée fait son chemin en France, où des députés ...Actualités similaires
Interdire les jets privés ? Une proposition de loi contestée débattue à l'Assemblée ce jeudi
Le groupe écologiste présente ce jeudi à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à interdire les vols en jets privés. Mais la majorité est ...Actualités similaires
Feux de forêts : le Sénat examine une proposition de loi pour lutter contre les incendies
Le sénat examine, ce mardi, un texte consensuel pour renforcer tous azimuts la prévention des feux de forêts. Au moment où le célèbre camping des Flots ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi anti-squat soumise au vote des députés ce mardi
L'Assemblée nationale doit se prononcer par un vote solennel en deuxième lecture sur ce texte porté par le député Renaissance Guillaume Kasbarian. ...Actualités similaires
Sensibilisation, équipement des sapeurs-pompiers, gestion forestière... le Sénat examinera une proposition de loi pour lutter contre les feux de forêt
D'une stratégie nationale de défense des forêts au renforcement des peines pour jet de mégot: le Sénat examine à partir de ce mardi 4 avril une ...Actualités similaires
Influenceurs : création d'un statut légal, interdiction de certains placements de produits... Ce que contient la proposition de loi
La proposition de loi «visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux» est débattue à l'Assemblée...Actualités similaires
Permis de conduire : une proposition de loi examinée ce lundi pour faciliter le passage de l'examen
L'Assemblée nationale examine ce lundi une proposition de loi pour faciliter le passage et l'obtention du permis de conduire. Une plateforme unique devrait ...Actualités similaires
Permis de conduire : CPF, plateforme... le passage de l'examen bientôt facilité ? Une proposition de loi examinée ce lundi
Ce lundi 27 mars 2023, une proposition de loi du député de la majorité Sacha Houlié doit être discutée là l'Assemblée nationale. Le but de ce texte est ...Actualités similaires
Permis de conduire : une proposition de loi étudiée ce lundi pour le rendre plus simple et moins cher
Ce lundi 27 mars, l'Assemblée nationale doit se pencher sur une proposition de loi visant à faciliter les démarches pour passer le permis de conduire...Actualités similaires
Permis de conduire: un député va présenter une proposition de loi
Un député va présenter une proposition de loi, ce mercredi 15 mars, permettant de faciliter le passage et l'obtention du permis de conduire. On vous ...Actualités similaires
Le député Luc Lamirault dépose une proposition de loi contre la hausse des prix de l'énergie des entreprises et collectivités
Aider les petites entreprises ainsi que les petites collectivités face à la crise énergétique, c'est l'objet de la proposition de loi du député percheron ...Actualités similaires
Création d'un homicide routier : un député vosgien avait cosigné une proposition de loi en ce sens en novembre
En réaction à l'accident du comédien Pierre Palmade le 10 février dernier, le gouvernement annonce vouloir la création d'un "homicide routier". Ce que le ...Actualités similaires
Que contient la proposition de loi pour lutter contre les déserts médicaux ?
Une quarantaine de députés se réunissent depuis juillet pour remédier au manque de médecins dans nos campagnes. Ils proposent de réglementer ...Actualités similaires
Charcuterie nitrée et cancer : le député girondin Loïc Prud'homme dépose une proposition de loi
Quatre ans et demi déjà que Loïc Prud'homme s'attaque à la problématique des additifs nitrés dans l'alimentation et leur lien de causalité avec certains ...Actualités similaires
Précarité : une proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro à tous les étudiants présentée en Commission
Ce mercredi 1er février sera présentée en Commission des Affaires culturelles et de l'Education la proposition de loi visant à assurer un repas à 1...Actualités similaires
Energie : une proposition de loi pour "un tarif réglementé pour tous" déposée lundi par un député francilien
Face à la hausse du prix de l'électricité et malgré les aides du gouvernement, le député (Nupes) des Yvelines, William Martinet, va déposer lundi une ...Actualités similaires
Qu'est-ce que cette proposition de loi concernant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales?
Qu'est-ce que cette proposition de loi concernant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales?Actualités similaires
Qu'est-ce que cette proposition de loi concernant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales?
Qu'est-ce que cette proposition de loi concernant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales?Actualités similaires
Une proposition de loi examinée par l'Assemblée ce lundi fait trembler la grande distribution
L'Assemblée nationale doit examiner ce lundi 16 janvier une proposition de loi, portée par un député Renaissance, qui vise notamment à rééquilibrer les ...Actualités similaires
INFO JDD. Influenceurs : le député Stéphane Vojetta va déposer une proposition de loi et tend la main au PS
Le député de la majorité va déposer une proposition de loi pour plus de régulation dans le marketing de l'influence. Il tend la main au député socialiste ...Actualités similaires
Immigration : attirer les soignants, lutter contre les passeurs... ce que contient le projet de loi du gouvernement
Pour lutter contre les difficultés de recrutement de soignants, le gouvernement entend mettre en place une carte de séjour "talent professions médicales et ...Actualités similaires
Influenceurs : ce que contient la proposition de loi des députés LFI François Piquemal et Nadège Abomangoli
Les deux élus Insoumis veulent la création d'un comité interministériel sur le sujet et mobiliser les plateformes et les banques pour lutter contre les ...Actualités similaires
Pradié et Ciotti défendent l'un et l'autre une proposition de loi ce jeudi avant le congrès LR
À deux jours du premier tour du Congrès LR, destiné à élire le président du parti, les deux candidats vont pouvoir imprimer leur marque dans l'hémicycle ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi contre les squats et loyers impayés, examinée à l'Assemblée
Le texte prévoit de tripler les sanctions encourues par les squatteurs jusqu'à trois ans de prison et 45 000 euros d'amende, ainsi que la facilitation des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
