Reclassement des pilotes de HOP : le tribunal rejette la demande du CSE
Le tribunal de Bobigny a rejeté vendredi la demande du Comité social et économique (CSE) de HOP, qui demandait le reclassement en priorité des pilotes de la ...Actualités similaires
Articles similaires à Reclassement des pilotes de HOP : le tribunal rejette la demande du CSE
Bruxelles rejette la demande de Paris de «reconsidérer» la nomination d'une experte américaine
La Commission européenne "ne voit pas de raison de reconsidérer" le recrutement controversé de l'Américaine Fiona Scott Morton, ex-lobbyiste et ancienne ...Actualités similaires
Bruxelles rejette la demande de Paris de « reconsidérer » la nomination d'une experte américaine
Après la levée de boucliers d'une partie du Parlement européen et de la France, la Commission européenne confirme la nomination d'une experte américaine à ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette la demande d'expulsion des migrants de l'Eglise du VSu par la ville de Nice
La ville de Nice demandait à pouvoir expulser les migrants de l'Eglise du VSu. Le tribunal administratif rejette son recours.Actualités similaires
Catalogne: Le tribunal de l'UE rejette le recours de de l'indépendantiste Carles Puigdemont, vers un retour accéléré en Espagne ?
La justice de l'Union européenne refuse de remettre en cause la levée de l'immunité parlementaire de l'ancien président de la Generalitat.Actualités similaires
Binance : le tribunal rejette une demande de l'exchange !
Nouveau rebondissement dans le différend qui oppose la Securities and Exchanges Commission (SEC) à la plateforme d'échange cryptographique Binance. Dans une ...Actualités similaires
Palais des congrès de Nîmes : la rapporteur du tribunal demande le rejet de la demande d'annulation du permis
Ce mardi, des riverains demandaient devant le tribunal administratif, l'annulation du permis de construire du palais des congrès délivré par la mairie de ...Actualités similaires
Russie: Un tribunal rejette la demande de libération du journaliste américain Evan Gershkovich - Il reste en détention provisoire jusqu'au 30 août pour des accusations d'espionnage qu'il nie
Un tribunal de Moscou a rejeté jeudi la demande de libération du journaliste américain Evan Gershkovich, confirmant le prolongement de son placement en ...Actualités similaires
FC Nantes : le tribunal administratif rejette la requête de Waldemar Kita au sujet du Yellowpark.
Il s'agit d'un délibéré du tribunal administratif de Nantes. En effet, Waldemar Kita s'estimait lésé suite à l'abandon de son projet du Yellowpark.Actualités similaires
Pourquoi la sécurité demande deux pilotes aux commandes, selon le SNPL
A la veille de l'ouverture du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace du Bourget, le Syndicat National des Pilotes de Ligne (SNPL) lance l'alerte ...Actualités similaires
Football : La CAF rejette une demande de l'Algérie d'intégrer le Polisario
L'Algérie poursuit ses tentatives d'intégrer l'équipe de football du Polisario au sein de la Confédération africaine de football (CAF). La CAF a rejeté ...Actualités similaires
L'autorité américaine de la concurrence demande à un tribunal fédéral de San Francisco de suspendre temporairement l'acquisition à 68,7 milliards de dollars d'Activision Blizzard par Microsoft
L'autorité américaine de la concurrence, la FTC, a demandé à un tribunal fédéral de San Francisco de suspendre temporairement l'acquisition à 68,7 ...Actualités similaires
Fait divers : Elle demande au tribunal de donner la mort à l'homme qui a tué son mari
A.P est un jeune cultivateur résident dans un village situé à une centaine de kilomètres de Bobo-Dioulasso. Il est père de 6 enfants. A.P exploite un champ ...Actualités similaires
L'Allemagne demande à la Chine d'arrêter de "braconner" ses anciens pilotes de chasse
Lors d'une conférence sur la défense à Singapour, l'Allemagne a officiellement demandé à Pékin de mettre un terme au recrutement de ses anciens pilotes. ...Actualités similaires
Schild & Vrienden: la demande de récusation du président du tribunal déclarée non fondée
La demande de récusation du président du tribunal correctionnel de Gand, demandée par une des parties civiles, Jihad Van Puymbroeck, dans le cadre du dossier ...Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne : sa femme demande le divorce, il menace de la brûler et de lui couper la tête
Ce vendredi 26 mai, un homme de 33 ans comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne. Celui-ci devait répondre des faits suivants : violences ...Actualités similaires
Haute-Garonne : La justice rejette la demande de suspension de l'utilisation de drones contre les rodéos urbains
L'audience devant le tribunal administratif avait lieu lundi 22 mai suite à un référé-liberté par l'association de défense des libertés ...Actualités similaires
Un tribunal russe a prolongé jusqu'au 30 août la détention provisoire du journaliste américain du "Wall Street Journal" Evan Gershkovich, arrêté en mars pour des accusations d'"espionnage" qu'il rejette
Un tribunal russe a prolongé mardi jusqu'au 30 août la détention provisoire du journaliste américain du Wall Street Journal Evan Gershkovich, arrêté en ...Actualités similaires
La justice britannique rejette la demande du prince Harry de payer avec ses fonds personnels sa protection policière lorsqu'il se trouve au Royaume-Uni
La justice britannique a rejeté la demande du prince Harry de payer avec ses fonds personnels sa protection policière lorsqu'il se trouve au Royaume-Uni. ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : le tribunal rejette le recours en urgence contre le 3e quai de Port-Vendres
Deux associations avaient engagé un recours en urgence pour tenter de faire stopper les travaux du 3e quai du port de commerce de Port-Vendres, actuellement en ...Actualités similaires
Amiante : le tribunal de Paris rejette la tenue d'un procès pénal réclamé par près de 2 000 victimes
Près de 2 000 victimes avaient lancé une procédure à l'encontre de 14 personnes, accusées d'avoir ajourné l'interdiction de l'amiante. Vendredi, le ...Actualités similaires
Locations touristiques : le tribunal administratif rejette la réglementation de l'Agglo de La Rochelle
Après un premier rejet, l'Agglomération de La Rochelle avait modifié la délibération de régulation des meublés de tourisme. Elle a encore été ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: Zelensky demande des avions de chasse... Macron annonce que la France va former des pilotes ukrainiens
Lors de l'interview accordée à TF1, ce lundi soir, le président de la République n'a pas précisé si la France allait livrer des avions de chasse à ...Actualités similaires
Grenoble: le tribunal administratif rejette les recours de l'opposition sauf sur Grenoble Habitat
Il n'y a pas d'urgence à suspendre le budget de la ville de Grenoble ni l'augmentation de la taxe foncière de 25% . Décision rendue, ce mercredi après midi, ...Actualités similaires
Narbonne : la demande d'expulsion du cirque de Venise à la barre du tribunal
Le tribunal judiciaire de Narbonne a examiné ce mardi 9 mai la demande d'expulsion en référé du cirque de Venise émanant de la Ville de Narbonne. Une ...Actualités similaires
Drones autorisés lors de la manifestation du 9 mai à Bordeaux : Sud PTT attaque la décision de déploiement, le tribunal administratif rejette la requête
Le syndicat Sud PTT 33, qui demandait la suspension de l'exécution de l'arrêté préfectoral autorisant la surveillance par drones d'un rassemblement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
