Projet de loi Climat. Les députés s'emparent du texte, les débats s'annoncent tendus
C'est le coup d'envoi d'une longue séquence au chevet de l'environnement : les députés s'emparent ce lundi 8 mars, en commission, de l'emblématique projet ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi Climat. Les députés s'emparent du texte, les débats s'annoncent tendus
Les députés approuvent un projet de loi relatif à l'Ordre national des pharmaciens
Le texte de loi est principalement axé sur le renforcement des fonctions de l'Ordre, notamment à travers de nombreuses dispositions visant à renforcer ses ...Actualités similaires
OPCC : Le projet de loi adopté par les députés
Le projet de loi prévoit notamment la création d'une nouvelle catégorie d'organismes de placement collectif en capital dotés de règles de gestion ...Actualités similaires
Sociétés régionales multiservices : Le projet de loi adopté à la majorité par les députés
Le nouveau cadre juridique comprend un ensemble de dispositions visant à accompagner la régionalisation avancée par la création de sociétés au niveau de ...Actualités similaires
Sophie Binet (CGT): "J'appelle la présidente de l'Assemblée nationale à laisser les députés voter" le projet de loi pour l'abrogation de la réforme des retraites
Sophie Binet, secrétaire générale de la CGT, est l'invitée du Dej' Info, en direct de la manifestation parisienne, ce mardi 6 juin.Actualités similaires
Projet de loi immigration: les propositions des députés Les Républicains
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a répondu aux propositions des Républicains sur l'épineuse question de l'immigration, se disant prêt à ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: "C'est le texte le plus ferme depuis les 20 dernières années", affirme la députée Renaissance Maud Bregeon
Maud Bregeon, députée Renaissance des Hauts-de-Seine, s'exprime sur le projet de loi "immigration" du gouvernement.Actualités similaires
AN : débats sur le projet de loi sur les ressources en eau (amendé)
Les députés ont écouté, dans l'après-midi du 25 mai, la proposition et le rapport de vérification sur le projet de loi sur les ressources en eau ...Actualités similaires
CNP : La FMEJ appelle les députés de la nation à bloquer le projet de loi 15.23
Le bureau exécutif de la Fédération marocaine des éditeurs de journaux (FMEJ) s'est réuni vendredi 14 avril 2023. Une occasion pour «déplorer le ...Actualités similaires
Vers un congé menstruel en France ? Les députés écologistes déposeront prochainement un projet de loi à l'Assemblée
"Cachez ce sang que je ne saurai voir"... Des députés écologistes vont présenter, le 26 mai prochain à l'Assemblée nationale une proposition de loi pour ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : les députés russes votent un projet de loi qui permet l'enrôlement militaire par voie électronique
Lundi, en Allemagne, des manifestants ont réclamé l'arrêt du conflit ukrainien. La fuite de documents classifiés...Actualités similaires
La loi anti-squat adoptée par les députés : "mesure utile" pour la majorité, "texte d'extrême droite" pour la gauche
Les députés ont largement approuvé la proposition de loi anti-squat portée par la majorité, avec l'appoint de la droite et du RN, ce mardi 4 avril 2023. ...Actualités similaires
La loi anti-squat adoptée par les députés : "mesure utile" pour la majorité, "texte d'extrême droite" pour la gauche
Les députés ont largement approuvé la proposition de loi anti-squat portée par la majorité, avec l'appoint de la droite et du RN, ce mardi 4 avril 2023. ...Actualités similaires
La loi anti-squat adoptée par les députés : "mesure utile contre le contentieux locatif" pour la majorité, "texte d'extrême droite" pour la gauche
Les députés ont largement approuvé la proposition de loi anti-squat portée par la majorité, avec l'appoint de la droite et du RN, ce mardi 4 avril 2023. ...Actualités similaires
La loi anti-squat adoptée par les députés : "mesure utile contre le contentieux locatif" pour la majorité, "texte d'extrême droite" pour la gauche
Les députés ont largement approuvé la proposition de loi anti-squat portée par la majorité, avec l'appoint de la droite et du RN, ce mardi 4 avril 2023. ...Actualités similaires
Loi «anti-squat» : le texte largement adopté par les députés
L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture ce mardi 4 avril la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation...Actualités similaires
Loi «anti-squat» : ce que contient le texte examiné en deuxième lecture par les députés
Alors que la trêve hivernale a pris fin, l'Assemblée nationale examine ce mardi 4 avril en deuxième lecture la proposition de loi de la majorité...Actualités similaires
Les députés adoptent à l'unanimité un texte de loi pour réguler les pratiques des influenceurs
Concorde temporaire à l'Assemblée: les députés ont adopté à l'unanimité jeudi 30 mars un texte transpartisan pour encadrer les pratiques commerciales ...Actualités similaires
Projet de loi olympique : les députés adoptent un article controversé sur la vidéosurveillance
L'Assemblée nationale a donné jeudi raison au gouvernement français, qui souhaite expérimenter la vidéosurveillance basée sur des algorithmes avant et ...Actualités similaires
Le projet de loi sur le nucléaire adopté par les députés malgré la tempête politique
Au lendemain de l'adoption controversée de la réforme des retraites, les députés sont parvenus mardi à s'accorder sur le projet de loi d'accélération du ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir - 480.000 personnes en France selon la police et 1,7 million selon la CGT
19h36: Le ministère de l'Intérieur annonce que 480.000 personnes ont manifesté en France aujourd'hui alors que la CGT parle de 1,7 million de personnes ...Actualités similaires
EN DIRECT - Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir - 480.000 personnes en France selon la police et 1,7 million selon la CGT
19h36: Le ministère de l'Intérieur annonce que 480.000 personnes ont manifesté en France aujourd'hui alors que la CGT parle de 1,7 million de personnes ...Actualités similaires
URGENT - Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir à 20h30
19h31: L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" sur la réforme des retraites et organisera une conférence de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
