Toute l'actualité sur Contentieux
Pourquoi les contentieux contre les parcs éoliens terrestres se multiplient
Près de 60 contentieux concernant des parcs éoliens terrestres ont été jugés, en 2023 et 2024, à la cour administrative d'appel de Nantes. En France, ...Actualités similaires
YouTube va payer 21 millions d'euros pour régler un contentieux avec Donald Trump
Donald Trump avait intenté une action en justice contre Meta et X, anciennement Twitter, après que les plateformes médiatiques eurent suspendu son compte à ...Actualités similaires
"YouTube capitule" : la plateforme va faire un gros chèque à Trump pour régler un contentieux
La plateforme YouTube va verser 22 millions de dollars pour mettre fin aux poursuites entamées par Donald Trump. Le président américain contestait la ...Actualités similaires
YouTube va verser 22 millions de dollars pour solder un contentieux avec Donald Trump
YouTube a accepté de verser 22 millions de dollars pour mettre fin aux poursuites entamées par Donald Trump après la suspension de son compte par la filiale ...Actualités similaires
« Chacun a fait un pas de côté » : au conseil de Leff Armor, une solution au contentieux sur la fiscalité
Le contentieux sur les recettes fiscales opposant Châtelaudren-Plouagat à Leff Armor Communauté depuis un an a trouvé une issue. Ce 23 septembre, le ...Actualités similaires
Le château de Cieurac, racheté par un couple australien, au coeur d'un contentieux juridique autour de son projet hôtelier
Le château de Cieurac devant le tribunal. Une association a déposé une requête pour faire annuler la modification du zonage permettant l'extension du ...Actualités similaires
La Rochelle : le contentieux en justice entre l'Agglo et la chambre de commerce monte d'un cran
Le conflit entre la CCI 17 et la collectivité, autour du foncier de l'école Excelia aux Minimes, notamment, arrive à la cour d'appel de Bordeaux. Les élus ...Actualités similaires
Crédit municipal de Bordeaux : « la justice doit encore trancher une dizaine de contentieux majeurs »
Après la condamnation de Chantal Goya et son époux, le directeur du Crédit municipal de Bordeaux fait le point sur la restructuration de l'établissement ...Actualités similaires
"Je suis indigné" : un ex-responsable du contentieux bancaire grugé au distributeur automatique, l'incident tourne au bras de fer
Le distributeur bancaire était bloqué. Un client toulousain s'estime grugé de 150 euros après un retrait sans billet et dénonce le silence des banques.Actualités similaires
Contentieux US Lormont - FC Marmande : « Le football se joue sur un terrain, pas dans les médias »
Reconnu officiellement champion de Régional 2 par la Ligue, l'US Lormont savoure sa montée en R1. « Nous ne focalisons pas sur le FC Marmande », assure le ...Actualités similaires
Intelligence artificielle: Perplexity souhaite rémunérer les médias pour éviter les contentieux
Le modèle de recherche par IA générative Perplexity propose un nouveau type de partenariat pour partager ses revenus avec les médias dont elle utilise les ...Actualités similaires
Deux recours contentieux mettent en suspens les projets d'entrepôts logistiques de Cherré-Au
La construction de trois entrepôts logistiques de Cherré-Au est en suspens depuis l'été 2024. Car plusieurs associations sarthoises ont déposé des recours ...Actualités similaires
Déviation de Jargeau : le Conseil d'État rejette la requête de l'association Mardiéval, dernier contentieux en cours
Le Conseil d'État a rejeté ce vendredi la requête de l'association Mardiéval concernant la déviation de Jargeau dans le Loiret. Le Département se ...Actualités similaires
L'Union européenne et les géants du numérique, des années de contentieux
Depuis 2022, de nombreux conflits ont opposé l'Union Européenne et les géants du numérique. Retour sur les évènements.Actualités similaires
Incendie Bollor? Logistics?: le rapport du BEA-RI instrumentalis? par les soci?t?s en contentieux
Des pr?conisations d'am?lioration des r?gles de s?curit? des batteries au lithium pollu?es par des r?glements de compte entre les soci?t?s mises en cause. C'est ...Actualités similaires
Contentieux ??Les Amis de la Terre?? sur la qualit? de l'air?: l'injonction ex?cut?e (ou presque?!)
L'?tat a mis en oeuvre des mesures satisfaisantes pour am?liorer la qualit? de l'air, apr?s des ann?es de contentieux, juge le Conseil d'?tat. Il est douteux ...Actualités similaires
NSRM AVOCAT : le spécialiste du conseil et du contentieux fiscal
Cabinet d'avocat spécialisé dans le contentieux fiscal et le conseil fiscal, NSRM AVOCAT travaille aux côtés de nombreux clients, particuliers comme ...Actualités similaires
Sacre du PSG: le mineur tué à Dax avait un "contentieux préexistant" avec son agresseur
L'adolescent de 17 ans tué samedi soir à l'arme blanche à Dax, lors "des célébrations" du sacre européen du Paris SG, avait un "contentieux préexistant" ...Actualités similaires
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Le vol d'une casquette à l'origine de la mort ? Le jeune de 17 ans tué à Dax à l'arme blanche, en marge de la victoire du PSG, avait un "contentieux" avec le suspect
L'adolescent de 17 ans est décédé à Dax, dans les Landes, ce samedi 31 mai, en marge des célébrations de la victoire du PSG face à l'Inter Milan dans le ...Actualités similaires
Sacre du PSG: le mineur tué à Dax avait un "contentieux préexistant" avec son agresseur
Selon le procureur de Dax Benoît Fontaine, "la commission des faits n'est pas en lien avec le soutien à l'une ou l'autre équipe de football jouant ce ...Actualités similaires
Sacre du PSG : l'adolescent poignardé à Dax avait un "contentieux préexistant" avec son agresseur au sujet d'une casquette
Le suspect principal est activement recherché.Actualités similaires
Le jeune de 17 ans tué à Dax avait « un contentieux concernant le vol d'une casquette » avec son meurtrier
L'individu suspecté de cet homicide par arme blanche a été identifié, indique le parquet de Dax. Plusieurs complices potentiels sont également recherchésActualités similaires
VIDEO. Le gros contentieux entre Djokovic et Norrie provoquant la colère noire du Serbe
Le Serbe et le Britannique qui se retrouvent à Roland ce lundi 2 juin ont eu une vraie tension il y a quelques mois.Actualités similaires
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