Maroc : Le projet de loi relatif aux usages licites du cannabis adopté en commission
La commission de lIntérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures à la chambre des Conseillers a approuvé, à la majorité vendredi, le ...Actualités similaires
Articles similaires à Maroc : Le projet de loi relatif aux usages licites du cannabis adopté en commission
Budget 2025 : le projet de loi de finances facilement adopté au Sénat, et maintenant ?
Initié par Michel Barnier, rejeté par l'Assemblée nationale en première lecture, suspendu après la censure de l'ex-Premier ministre et finalement repris ...Actualités similaires
Le projet de budget de l'État pour 2025 adopté confortablement par le Sénat, le texte dans les prochaines semaines en commission
Alors que le texte devra encore passer devant l'Assemblée Nationale, le projet de budget de l'État pour 2025 a été adopté par le Sénat.Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel adopté par l'Assemblée nationale
Premier texte du gouvernement Bayrou à passer le test de l'hémicycle, il a été défendu par Manuel Valls, le ministre des Outre-mer, qui faisait à cette ...Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée malgré les critiques
Un peu plus d'un mois après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel français de Mayotte, un projet de loi d'urgence a été adopté par la ...Actualités similaires
Cyclone Chido : Le projet de loi d'urgence pour Mayotte adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, a été adopté en commission à l'Assemblée nationale, ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence pour reconstruire l'île adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a obtenu un premier feu vert en commission, avant son examen dans l'hémicycle le 20 janvier. Les deux députées de ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a été adopté dans la nuit en commission à l'Assemblée
Le texte vise à accélérer les règles et les procédures en matière d'urbanisme pour permettre la reconstruction rapide de l'archipel dévasté par le ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte adopté en commission à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a adopté cette nuit le projet de loi d'urgence pour venir en aide à l'archipel mahoraise.Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte, a été adopté dans la nuit de mardi à mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte vise à ...Actualités similaires
Un projet de loi pour l'environnement adopté par le parlement ghanéen
Une loi réglementant notamment les émissions industrielles et la gestion des déchets a été adoptée par le parlement ghanéen, a indiqué Andrew Asiamah ...Actualités similaires
Maroc : Après 62 ans d'attente, les députés adoptent le projet de loi relatif à la grève
La Chambre des représentants a approuvé, à la majorité, le projet de loi organique sur l'exercice du droit de grève, un texte attendu depuis 1962. Marqué ...Actualités similaires
Le projet de loi spéciale adopté à l'unanimité par l'Assemblée nationale
Voté à l'unanimité par les 481 députés présents, le projet de loi spéciale a été voté. Plus tôt dans la journée, la présidente de l'Assemblée ...Actualités similaires
Budget 2024 : la commission mixte paritaire trouve un accord sur le projet de loi de fin de gestion
Le texte issu d'un compromis entre députés et sénateurs sera soumis aux votes des deux chambres ce mercredi, où il pourrait être adopté à la faveur de ...Actualités similaires
VIDEO. Budget de la Sécu : le Sénat valide le projet de loi, prochaine étape en commission mixte paritaire
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi créant une « aide à mourir » approuvé par les députés en commission
Les députés ont approuvé, en commission, le projet de loi ouvrant pour la première fois en France une « aide à mourir » pour certains patients. Mais ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi créant une aide à mourir validé par les députés de la commission spéciale
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : les députés approuvent en commission le projet de loi créant une "aide à mourir"
Le critère selon lequel les malades doivent avoir leur "pronostic vital engagé à court ou moyen terme" pour accéder à l'aide à mourir a été remplacé ...Actualités similaires
Fin de vie: les députés approuvent en commission le projet de loi créant une "aide à mourir"
Le projet de loi, qui doit être débattu à partir du 27 mai, a été approuvé en commission ce vendredi 17 mai en fin de soirée.Actualités similaires
L'Irlande pourrait obtenir 5 000 visas américains si un nouveau projet de loi était adopté par le Congrès américain - The Irish Times
L'Irlande pourrait bénéficier de 5 000 visas américains si la législation présentée à la Chambre des représentants américaine était adoptée. Le ...Actualités similaires
Agriculture : les députés valident en commission le projet de loi du gouvernement
Les députés ont approuvé samedi en commission le projet de loi agricole du gouvernement, en validant notamment les mesures de...Actualités similaires
Formation, transmissions d'exploitation... Le projet de loi agricole voté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi du gouvernement censé apporter des réponses aux difficultés des agriculteurs a été voté en commission. Droit à l'erreur et ...Actualités similaires
Le projet de loi agricole adopté en commission
Le gouvernement a fait adopter en commission, ce samedi, son projet de loi agricole. L'opposition dénonce un texte peu ambitieux ou potentiellement dangereux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
