Injures homophobes : 1.500 euros d'amende requis contre Evra
"Ce jeudi, le tribunal de police de Paris a requis une amende de 1500 euros, dont 300 avec sursis, contre Patrice Evra, jugé pour injure homophobe pour des ...Articles similaires à Injures homophobes : 1.500 euros d'amende requis contre Evra
L'entreprise SNCF Réseau, filiale de la compagnie ferroviaire SNCF chargée de l'entretien des voies, condamnée à 450.000 euros d'amende pour complicité d'atteinte à l'environnement
L'entreprise publique française SNCF Réseau, filiale de la compagnie ferroviaire SNCF chargée de l'entretien des voies, a été condamnée à 450.000 euros ...Actualités similaires
Agression du petit Kenzo pendant le match Ajaccio/OM : 18 mois de prison dont 12 avec sursis, 1.500 euros d'amende et 5 ans d'interdiction de stade recquis
Au terme de 14h d'audience, le jugement dans l'affaire du "petit Kenzo" a été mis en délibéré au 8 septembre prochain. Les trois prévenus risquent ...Actualités similaires
Au Brésil, les injures homophobes sont passibles de prison
La Cour suprême du pays a décidé que toute injure à caractère homophobe ou raciale sera désormais passible d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à ...Actualités similaires
Au Brésil, les injures homophobes sont désormais passibles de prison
Le Brésil a durci la répression contre l'homophobie. Depuis mardi, les injures contre les homosexuels sont désormais passibles, au même titre que les ...Actualités similaires
SNCF Réseau devra payer 45 000 euros d'amende pour complicité d'atteinte à l'environnement
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"J'ai cru à une arnaque": cette Varoise a vu sa facture d'électricité exploser de plus de 1.500 euros
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350 euros d'amende si vous êtes surpris torse nu en rue: des écrans LED mettent en garde à Knokke
À Knokke, on le sait, on ne plaisante pas avec le code vestimentaire. Dès lors, afin de prévenir les touristes venus goûter aux plaisirs de la mer, des ...Actualités similaires
"J'ai trop les nerfs" : 50.000 euros d'amende infligés à l'influenceuse Poupette Kenza
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"50 000 euros d'amende, c'est une honte !" s'indigne la star Poupette Kenza, visée pour des pratiques commerciales trompeuses
Poupette Kenza, suivie par plus d'un million d'abonnés, se retrouve contrainte de payer une amende après des accusations de pratiques commerciales trompeuses. ...Actualités similaires
L'influenceuse Poupette Kenza sanctionnée de 50.000 euros d'amende par la DGCCRF
Kenza Benchrif, qui partage son quotidien à ses millions d'abonnés sur les réseaux sociaux, a indiqué avoir été épinglée par la Répression des fraudes ...Actualités similaires
Jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 30.000 euros d'amende pour les auteurs des fausses alertes à la bombe à la Tour Eiffel
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