La Cour de cassation a annulé vendredi la mise en examen de l'ancienne ministre de la Santé Agnès Buzyn pour "mise en danger d'autrui" lors de la crise du ...
Articles similaires à Covid-19 : la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
Le département de Khalid Aït Taleb exhorte les personnes présentant des symptômes respiratoires à porter le masque et à arrêter toute activité ...
Actualités similaires
Dans une déclaration transmise à l'AFP ce vendredi 11 août, le ministre de la Santé Aurélien Rousseau a expliqué que la circulation du Covid-19 est,...
Actualités similaires
La mise en examen de neuf personnes, soupçonnées d'avoir incendié la mairie de Mons-en-Baroeul dans le Nord lors des émeutes, est annulée ce jeudi. Cela ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé et annulé un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une affaire ...
Actualités similaires
La cour de cassation annule, ce 6 juin, la condamnation pour "diffamation" prononcée à l'encontre du président du BOPB Jean-Baptiste Aldigé en avril 2021 et ...
Actualités similaires
Ces cinq professionnels avaient été suspendus depuis l'application de l'obligation vaccinale, instaurée par la loi du 5 août 2021. Parmi eux, Adélaïde ...
Actualités similaires
L'ancienne ministre de la Santé, Agnès Buzyn, mise en examen pour "mise en danger de la vie d'autrui", a précisé qu'elle refusait de se rendre aux nouvelles ...
Actualités similaires
La Périgourdine mise en examen en janvier par le juge d'instruction de Limoges pour destructions volontaires et association de malfaiteurs, a refusé de payer ...
Actualités similaires
La direction générale de l'administration et de la fonction publique a mis à jour sa foire aux questions concernant les mesures relatives à la prise en ...
Actualités similaires
L'ancien candidat à la présidentielle Éric Zemmour sera rejugé pour sa diatribe contre l'islam et l'immigration en 2019 lors d'une réunion politique ...
Actualités similaires
La Cour de cassation française a annulé, mardi, la relaxe prononcée en appel en faveur de Eric Zemmour, pour ses propos contre l'islam et l'immigration en ...
Actualités similaires
L'enquête d'un quotidien allemand révèle que les résultats de l'étude pour l'autorisation de commercialisation du vaccin contre le Covid-19 de Pfizer et ...
Actualités similaires
Lors d'une réunion politique en 2019 s'intitulant « convention de la droite », Éric Zemmour avait prononcé un discours fustigeant les immigrés ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé mardi l'arrêt de la cour d'appel qui avait relaxé Éric Zemmour après des propos contre les musulmans tenus en 2019 et ...
Actualités similaires
Condamné à 10 000 euros d'amende en première instance pour des propos délivrés lors d'une "convention de la droite", Eric Zemmour avait été relaxé en ...
Actualités similaires
Le polémiste d'extrême droite Eric Zemmour sera rejugé pour sa virulente diatribe contre l'islam et l'immigration en 2019 lors d'une réunion politique ...
Actualités similaires
L'ancienne ministre de la Santé, en poste au début de la pandémie, se réjouit que la justice soit "passée" et qu'elle puisse "reprendre le cours" de sa ...
Actualités similaires
Mise en examen en septembre 2021 pour "mise en danger de la vie d'autrui", l'ancienne ministre de la Santé a vu cette décision annulée fin janvier. Elle ...
Actualités similaires
L'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn a estimé samedi sur RMC que son honneur était "lavé" après l'annulation le 20 janvier par la Cour de cassation de sa ...
Actualités similaires
L'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn a estimé samedi sur RMC que son honneur était "lavé" après l'annulation le 20 janvier par la Cour de cassation de sa ...
Actualités similaires
« Il n'y a absolument pas d'amertume », assure l'ancienne ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, ce samedi sur RMC, deux jours après ...
Actualités similaires
L'ensemble des requêtes en nullité ayant été rejetées, l'ancien président-directeur du Louvre jean-Luc Martinez a vu vendredi confirmée sa mise en examen ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé vendredi la mise en examen de l'ancien président-directeur du Louvre Jean-Luc Martinez et d'un ex-cadre de l'Agence France ...
Actualités similaires