Toute l'actualité sur Autorisation
Attaques de loups : le gouvernement permet aux éleveurs de tirer et de tuer des bêtes, sans autorisation préalable
L'État a annoncé mardi qu'il va permettre en 2026 aux éleveurs de tuer des loups sans son autorisation préalable, obligatoire jusqu'alors, mais toujours ...Actualités similaires
Attaques de loups : il sera bientôt possible de tuer les prédateurs sans autorisation préalable s'ils s'en sont pris à un troupeau
Ce 23 septembre 2025, l'État a annoncé qu'il permettrait aux éleveurs de tuer des loups sans autorisation préalable à partir de 2026. Ce qui ne change pas ...Actualités similaires
Maroc: une autorisation électronique de voyage sera obligatoire dès le 25 septembre, en vue de la CAN
En vue de la Coupe d'Afrique des nations (CAN), le Maroc modifie les conditions d'entrée sur son territoire avec la mise en place d'une autorisation ...Actualités similaires
Nouvelles restrictions du Pentagone : les journalistes contraints d'obtenir une autorisation pour publier des articles
Les organisations et les professionnels des médias ont dénoncé les nouvelles restrictions imposées par le Pentagone comme étant inconstitutionnelles, les ...Actualités similaires
L'élu et la mairie de Chavannes-les-Grands condamnés pour avoir coupé des arbres de la forêt sans autorisation
Le tribunal de Belfort a condamné ce jeudi 18 septembre la mairie et le maire de Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort) pour avoir, sans 'autorisation, ...Actualités similaires
Renouvellement de parcs ?oliens?: les cas o? une nouvelle autorisation s'impose
La ministre de la Transition ?cologique a adress?, le 5?septembre, aux pr?fets une circulaire qui pr?cise les cas o? un renouvellement de parc ?olien terrestre ...Actualités similaires
Rennes. Enfance Libre : une première famille jugée en appel pour instruction en famille sans autorisation
Ce jeudi 16 septembre 2025, à 14h, la cour d'appel de Rennes examinera le dossier d'un couple de parents poursuivi pour avoir pratiqué l'instruction en ...Actualités similaires
Faut-il une autorisation pour avoir des poules dans son jardin ?
En 2022, 10 % des Français élevaient des poules, beaucoup dans leurs jardins. Avant d'adopter des poules dans sa propriété, quelles sont les règles à ...Actualités similaires
Poules dans son jardin, faut-il une autorisation ?
La question du jour dans le Maud d'emploi : dois-je demander une autorisation pour avoir des poules dans mon jardin ? "Non", répond Maud Descamps. Cependant, ...Actualités similaires
Le Maud d'emploi : Poules dans son jardin, faut-il une autorisation ?
La question du jour dans le Maud d'emploi : dois-je demander une autorisation pour avoir des poules dans mon jardin ? "Non", répond Maud Descamps. Cependant, ...Actualités similaires
Les USA révoquent une autorisation clé de TSMC pour son usine en Chine
L'administration américaine a officiellement révoqué l'autorisation qui permettait à TSMC d'expédier librement des équipements et technologies américains ...Actualités similaires
Installé sans autorisation, le cirque Zavatta s'engage à quitter Pont-Audemer
Le cirque Zavatta s'est installé illégalement le weekend dernier sur le site de la Cartonnerie, à Pont-Audemer (Eure). Le maire de la ville Alexis Darmois a ...Actualités similaires
Enquête disciplinaire au service de l'urbanisme de Nîmes : un agent soupçonné d'avoir fait des travaux sans autorisation
Des soupçons d'anomalies sur des processus d'urbanisme auraient conduit la mairie de Nîmes à ouvrir une "enquête disciplinaire". Explications.Actualités similaires
Autorisation du Yeytuo en Europe : pourquoi ce nouveau traitement contre le VIH pourrait tout changer
Feu vert. La Commission européenne a autorisé la commercialisation dans l'Union européenne du nouveau traitement préventif du laboratoire américain Gilead ...Actualités similaires
Quand YouTube améliore discrètement vos vidéos avec l'IA, sans votre autorisation
Après plusieurs plaintes de créateurs de contenus qui accusaient YouTube de modifier arbitrairement leurs vidéos, la plateforme a reconnu qu'elle améliorait ...Actualités similaires
Une épicerie d'Avignon fermée pour avoir vendu du tabac sans autorisation
L'épicerie Provence Alimentation a été fermée par la préfecture du Vaucluse ce jeudi 21 août. Un contrôle des douanes a révélé que du tabac y était ...Actualités similaires
« C'est un vrai massacre » : une vingtaine de tilleuls abattus par la mairie de Coteaux-du-Blanzacais sans autorisation préalable
L'allée du Plessac, à Saint-Léger, vient de perdre la quasi-totalité de ses tilleuls, abattus lundi 18 août. Une opération qui fait suite à une ...Actualités similaires
Quotidien épinglé par l'Arcom après la diffusion d'images d'un mineur sans autorisation parentale
L'autorité de régulation de l'audiovisuel a mis en garde le talk-show de TMC au sujet d'une séquence montrant un enfant, sans avoir reçu l'autorisation des ...Actualités similaires
« On pille mon travail » : à Bordeaux, cette illustratrice retrouve ses oeuvres sur Shein et Amazon à un prix dérisoire sans son autorisation
Nolwenn Denis dénonce les utilisations sauvages de son travail d'illustratrice et leur revente sur des plateformes de vente en ligne qui ne respectent pas le ...Actualités similaires
« Un drone a survolé la piscine en filmant sans autorisation des personnes » : la direction de Nautilis s'explique
Jeudi 7 août, un drone de GrandAngoulême a effectué des prises de vues de l'espace extérieur de Nautilis, le centre aquatique de Saint-Yrieix. Une ...Actualités similaires
Le transport routier de substances radioactives de haute activit? d?sormais soumis ? autorisation
La protection contre les actes de malveillance. C'est la motivation avanc?e par l'Autorit? de s?ret? nucl?aire et de radioprotection (ASNR) pour la mise en ...Actualités similaires
Effacement d'un ?tang?: les travaux d'am?nagement auraient d? faire l'objet d'une autorisation
Par une d?cision du 16?juillet 2025, le Conseil d'?tat a suspendu l'ex?cution de la d?cision du pr?fet de l'Indre du 15 avril 2024 portant r?c?piss? de la ...Actualités similaires
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