Carcassonne. Suspension de l'interne confirmée par le tribunal administratif
Le tribunal vient de rendre sa décision sur la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de Nicolas W., interne ...Actualités similaires
Articles similaires à Carcassonne. Suspension de l'interne confirmée par le tribunal administratif
Condamné par le tribunal, le trio de voleurs de carburant sévissait à Carcassonne pour financer leur consommation de crack
Lundi 16 décembre 2024, trois hommes de 36, 37 et 48 ans ont été jugés par le tribunal pour répondre d'une tentative de vol de carburant à la société ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif joue les prolongations
Nouveau rebondissement dans l'affaire A69 : alors que les militants écologistes espéraient, lundi 9 décembre, un arrêt immédiat des travaux, le tribunal ...Actualités similaires
Présenté comme "le gérant" d'un point de deal de la cité La Conte à Carcassonne, il est relaxé par le tribunal, faute de preuve
Ce lundi 16 décembre 2024, un Toulousain de 25 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre de récidive de détention de stupéfiants, de ...Actualités similaires
Crèche de Beaucaire : la mairie appelle à un rassemblement mercredi devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Le tribunal administratif de Nîmes, dans le Gard, doit examiner ce mercredi le recours de la Ligue des Droits de l'Homme contre la crèche de la ville de ...Actualités similaires
"C'est notre dernière chance d'agir avant la bétonisation"... Les opposants à l'A69 manifestent à Toulouse contre la décision du tribunal administratif
Près de 600 manifestants sont rassemblés ce dimanche sur les ramblas de Toulouse pour protester contre l'autoroute A69 et la décision du tribunal ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon annule la seconde OQTF de Kélé
Il est ce qu'on peut appeler un "modèle d'intégration" et à quelques jours de Noël, c'est une très bonne nouvelle pour Kéletuigi Sylla dit "Kélé." Le ...Actualités similaires
Frais de bouche d'Anne Hidalgo : après un non-lieu prononcé par le tribunal administratif, une association requérante contre-attaque et saisit le Conseil d'État
L'Union Parisienne a saisi le Conseil d'État afin d'obtenir les notes de représentation et de bouche de la maire de Paris.Actualités similaires
Un nombre d'affaires jugées en hausse par le tribunal administratif de Nîmes
Ce jeudi 12 décembre, le tribunal administratif de Nîmes a tenu son audience solennelle de rentrée, dressant le bilan de ses actions sur l'année 2024.Actualités similaires
Insalubrité de la prison de Limoges : l'administration pénitentiaire s'est expliquée devant le Tribunal Administratif
Après le rapport du bâtonnier de Limoges élaboré en novembre, l'Ordre des avocats du barreau de Limoges et l'OIP (Observatoire International des Prisons) ...Actualités similaires
Deux ans de prison ferme au-dessus de la tête du trentenaire, reconnu coupable de violences habituelles sur sa femme par le tribunal de Carcassonne
Ce mercredi 11 décembre 2024, un Chaurien de 38 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de violences habituelles sur sa ...Actualités similaires
Attentats du 13-Novembre : Bataclan, Stade de France... le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'Etat
Le tribunal administratif de Paris a écarté mardi 10 décembre la responsabilité des services de l'Etat dans les attentats du 13 novembre 2015, estimant que ...Actualités similaires
Attentats du 13-Novembre : le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'Etat
Saisi par les proches d'une victime, le tribunal administratif de Paris a estimé, mardi, qu'aucune "faute lourde" ne pouvait être reprochée à l'Etat.Actualités similaires
Attentats du 13-Novembre: le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'Etat
Les parents et les deux soeurs de l'une des victimes de ces attentats avaient demandé au tribunal administratif de condamner l'Etat à réparer certains des ...Actualités similaires
Attentats du 13-Novembre: le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'Etat
Le tribunal administratif de Paris a écarté ce mardi 10 décembre la responsabilité des services de l'Etat dans les attentats du 13 novembre 2015.Actualités similaires
Attentats du 13 Novembre : le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'État
« Ni l'ampleur du drame [...] ni la circonstance que des terroristes aient pu franchir les frontières, munis parfois de faux papiers, sans être repérés et ...Actualités similaires
13-Novembre: pour le tribunal administratif, la responsabilité de l'État est écartée
Les parents et les deux soeurs de l'une des victimes de cette attaque terroriste massive à Paris avaient demandé réparation.Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif rouvre l'instruction, le chantier se poursuit
Le sort du chantier de l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres ne sera finalement pas connu le 9 décembre. Alors que le tribunal administratif de Toulouse ...Actualités similaires
A69: le tribunal administratif de Toulouse joue les prolongations
Le tribunal administratif de Toulouse a fait savoir jeudi 9 décembre qu'il allait rouvrir l'instruction du dossier de l'A69. Cette décision inédite se fonde ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif rouvre l'instruction, le chantier reprend
Le sort du chantier de l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres ne sera finalement pas connu le 9 décembre. Alors que le tribunal administratif de Toulouse ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif accorde un sursis au chantier
La justice a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue sur la poursuite ou la suspension du ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : le tribunal administratif rouvre l'instruction et repousse sa réponse
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision inattendue ce 9 décembre, après l'examen du recours en annulation de l'autorisation ...Actualités similaires
Chantier de l'A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administratif rouvre l'instruction
Nouvel épisode dans ce projet de portion d'autoroute de 53 km pour relier Castres à Toulouse.Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
Déviation de la RN88 : la « route à Wauquiez » au tribunal administratif
C'est le sort d'une déviation qui se joue au tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Celle de la RN88 qui doit contourner deux villages de Haute-Loire. Ces ...Actualités similaires
Rugby - Nationale : expulsé contre Narbonne, le solide deuxième ligne de Carcassonne Romain Manchia connaît la durée de sa suspension
Expulsé à la 72e minute du derby de l'Aude entre Carcassonne et Narbonne le 29 novembre (victoire du RCN 18 à 15), le deuxième ligne Romain Manchia ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
