Carcassonne. Suspension de l'interne confirmée par le tribunal administratif
Le tribunal vient de rendre sa décision sur la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de Nicolas W., interne ...Actualités similaires
Articles similaires à Carcassonne. Suspension de l'interne confirmée par le tribunal administratif
Tribunal de Carcassonne : "Tous les matins, je vois deux jambes sortir de dessous mon lit, j'ai été traumatisé par cet accident !"
Ce lundi 9 septembre 2024, un Chaurien de 39 ans a été jugé en comparution différée, pour répondre d'une série de délits routiers, dont une récidive ...Actualités similaires
"On se fout de nous" : Plusieurs centaines d'agriculteurs mobilisés de lundi devant le tribunal administratif de Pau
Manifestation ce lundi matin alors que se tenait une nouvelle audience au tribunal administratif, suite à l'action en tierce opposition de près de 2000 ...Actualités similaires
41e Journées du Patrimoine : de l'ancien prétoire du tribunal de Carcassonne à l'actuel palais de justice, en passant par l'ancienne prison du boulevard Jean-Jaurès
Samedi 21 septembre, le tribunal judiciaire de Carcassonne, en collaboration avec le Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) propose notamment deux ...Actualités similaires
Jeune retraité de la gendarmerie, qui est David Boutié, le nouvel huissier du tribunal judiciaire de Carcassonne
Le 2 septembre dernier, David Boutié, jeune retraité, a officiellement pris ses nouvelles fonctions au palais de justice de Carcassonne, après trente-quatre ...Actualités similaires
Jugé pour la quatrième fois pour des violences par conjoint, un Narbonnais est condamné à trois ans de prison par le tribunal de Carcassonne
Ce jeudi 5 septembre 2024, un Narbonnais de 35 ans a été jugé en comparution immédiate, pour répondre de faits de "violence par conjoint en récidive", ...Actualités similaires
Carcassonne. Le tribunal judiciaire fait sa rentrée en gardant le cap malgré les difficultés
Hier, à l'occasion de l'installation de nouveaux magistrats et fonctionnaires sur la juridiction de Carcassonne, la présidente Marjorie Lacassagne-Taveau et ...Actualités similaires
Au tribunal judiciaire de Carcassonne, "personne ne compte son temps malgré une surcharge de travail et des carences en effectifs"
Ce mardi 3 septembre, à l'occasion de l'installation de nouveaux magistrats et fonctionnaires sur la juridiction de Carcassonne, la présidente Marjorie ...Actualités similaires
INFO LA DÉPÊCHE. Projet d'hôtel du jardin des Plantes : dix délibérations du conseil municipal de Montauban attaquées devant le tribunal administratif
Selon les informations de La Dépêche, des recours ont été déposés devant le tribunal administratif de Toulouse contre dix délibérations du conseil ...Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne : relaxé de violence sous la menace d'un pistolet d'alarme, après avoir fait plus d'un mois de détention provisoire
Ce lundi 2 septembre un homme de 29 ans a été jugé devant le tribunal, pour répondre de faits ayant eu lieu dans la nuit du 26 au 27 juillet dernier, à ...Actualités similaires
Côtes-d'Armor : 15 maires convoqués devant le tribunal administratif de Rennes
Quinze maires des Côtes-d'Armor sont convoqués ce mardi devant la justice administrative. Le préfet du département conteste un arrêté pris début juin. ...Actualités similaires
4 Boulevards de Montpellier : le tribunal administratif rejette la demande de suspension d'un arrêté de circulation
L'association des 4 Boulevards estimait que cet arrêté pris par la Ville n'était plus temporaire au bout de deux ans et que les seuils étaient dépassés en ...Actualités similaires
Lynchage collectif à Verzeille : les trois mis en cause jugés ce mercredi 4 septembre au tribunal de Carcassonne
Après deux renvois, le procès des trois hommes mis en cause dans l'affaire du lynchage collectif lors de la fête de Verzeille aura lieu le mercredi ...Actualités similaires
"Nous allons faire un recours auprès du tribunal administratif" : le dossier de la coriandre irrite les agriculteurs du Gers
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...Actualités similaires
Accès à la santé : cinq maires costarmoricains convoqués au tribunal administratif de Rennes
Cinq maires des Côtes-d'Armor ayant pris un arrêté visant à enjoindre l'État à agir en matière de santé sont convoqués devant le tribunal administratif ...Actualités similaires
Effarouchement de l'ours sur l'estive du Trapech : l'association One Voice une nouvelle fois déboutée par le tribunal administratif de Toulouse
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...Actualités similaires
Violence avec menace d'une arme de poing, menace de mort... : le tribunal de Carcassonne renvoie le procès faute d'avis à victimes
Ce lundi 26 août, un Nantais de 40 ans avait accepté de répondre de tous les faits qui lui étaient reprochés, mais c'était sans compter sur la décision ...Actualités similaires
N2 : le GOAL FC acte la décision du tribunal administratif
Le GOAL FC a accepté la décision du tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
National : débouté par le tribunal administratif, le GOAL FC en N2
Le GOAL FC a été débouté par le tribunal administratif de Paris ce vendredi. Les Lyonnais évolueront donc bien en National 2.Actualités similaires
Agrément de France-Soir, une censure politique. France-Soir fait appel au Conseil d'Etat de la décision du tribunal administratif. La « Vérité est en marche et rien ne l'arrêtera »
Ce 16 aout 2024, le tribunal administratif de Paris, saisi par France-Soir en référé, n'a pas suspendu la décision du ministère de la Culture de ne pas reActualités similaires
National : le GOAL FC devant le tribunal administratif vendredi
Le GOAL FC, qui espère toujours être réintégré en National, se présentera devant le tribunal administratif de Paris vendredi.Actualités similaires
N2 : le GOAL FC a saisi le tribunal administratif pour être repêché en N1
Le GOAL FC a décidé de saisir le tribunal administratif de Paris pour être repêché en National.Actualités similaires
Corse-du-Sud : le tribunal administratif suspend l'interdiction des «tenues manifestant une appartenance religieuse» sur des plages
Le 7 août dernier, les communes de Lecci et de Zonza-Santa-Lucia ont publié un arrêté anti-burkini. Sur demande de la préfecture de Corse, le tribunal ...Actualités similaires
Lecci : le tribunal administratif de Bastia suspend l'interdiction des tenues manifestant une appartenance religieuse
Dans un communiqué ce lundi 19 août, la juge des référés du tribunal administratif de Bastia suspend l'interdiction des tenues manifestant une appartenance ...Actualités similaires
La Confédération paysanne appelle à un meilleur partage de l'eau après la décision du tribunal administratif de Pau sur le sous-bassin de l'Adour
La Confédération paysanne du Gers s'exprime suite à la décision du tribunal administratif de Pau du 2 août dernier, demander à L'État de rectifier sa ...Actualités similaires
Basket - Pro B : la suspension d'Angelo Warner confirmée, Boulazac devra se passer de son meneur pour la reprise
Le BBD devra bien se passer d'Angelo Warner pour la reprise en Pro B. Le club du Périgord avait fait appel mais la LNB confirme la sanction contre le meneur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
