La justice a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue sur la poursuite ou la suspension du ...
Actualités similaires
Articles similaires à A69 : le tribunal administratif accorde un sursis au chantier
Le collectif Touche pas à mes poubelles et le syndicat de traitement des déchets ont reçu une ordonnance leur imposant une médiation judiciaire. Ils ont un ...
Actualités similaires
De passage à Albi ce vendredi midi, le candidat à la présidence des Républicains, Laurent Wauquiez, a évoqué l'A69 devant ses militants. Pour le député, ...
Actualités similaires
Le Crédit foncier de France a finalement jeté l'éponge dans "l'affaire Epicure". La banque n'a pas fait appel du jugement prononcé en décembre 2024 par le ...
Actualités similaires
Pendant des mois, elle a multiplié les envois de messages haineux à son ancien compagnon. Une femme a été condamnée à de la prison avec sursis par le ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes a annul? l'arr?t? pr?fectoral du 1er f?vrier 2023, qui autorisait le groupement agricole ...
Actualités similaires
Deux sénateurs et deux députés viennent de déposer une proposition de loi. L'objectif : la reprise du chantier de l'autoroute A69.
Actualités similaires
Ce jeudi 13 mars, le tribunal administratif de Bordeaux a rendu plusieurs d?cisions concernant la remise en place du service de collecte des d?chets en ...
Actualités similaires
Des parlementaires du Tarn veulent déposer une proposition de loi qui permettrait la reprise du chantier arrêté depuis la décision du tribunal administratif ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux vient de rendre sa décision sur les recours déposés contre les points d'apports volontaires par l'AMCODD. Le tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu ses jugements ce jeudi 13 mars. Il rejette la majorité des requêtes des opposants au SMD3, ce qui veut dire que ...
Actualités similaires
Une rencontre a eu lieu à l'Elysée, ce mardi 11 mars, autour de l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse. Pressé par les élus locaux, Emmanuel Macron est ...
Actualités similaires
Hasard du calendrier, le jugement du tribunal administratif de Poitiers tombe à la veille d'une nouvelle session de l'assemblée citoyenne et populaire. La ...
Actualités similaires
Après l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les opposants demandent une relaxe des "écureuils" jugés pour entrave au ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi l'avis du rapporteur public. Il estime qu'il n'y a pas eu de discrimination lors du plan social aux Papeteries de ...
Actualités similaires
Par un jugement du 10 mars 2025, le tribunal administratif de Strasbourg a rejet? le recours contre l'arr?t? du 8?avril 2022 par lequel le pr?fet du Haut-Rhin a ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté, ce mercredi, la requête en référé-suspension de l'association Al-Kindi, gestionnaire du lycée musulman privé ...
Actualités similaires
Depuis l'arrêt du chantier de l'A69, des élus du Tarn entendent déposer une proposition de loi pour revenir sur la décision du tribunal administratif. Une ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a suivi l'avis du rapporteur public en rejetant la requête des 15 ex-salariés des papeteries de Condat, qui demandaient ...
Actualités similaires
Ce mercredi 12 mars 2025, un ressortissant espagnol de 44 ans a été jugé devant le tribunal de Carcassonne, pour répondre de "violence aggravée par deux ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans, saisi par l'association Dammo, constate que les aménagements cyclables réalisés par la métropole dans trois rues du ...
Actualités similaires
Il avait, en pleine nuit, accidentellement tué un jeune cyclomotoriste de 15 ans dans une rue de Bayonne le 4 décembre 2023. Un conducteur de 30 ans a été ...
Actualités similaires
L'A69 continue de faire du bruit. Près de 4 000 personnes ont manifesté pour la reprise des travaux. Mais ce n'est pas le seul projet sur le territoire qui ...
Actualités similaires