Autoroute A69. "La justice doit appliquer le droit" : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...Articles similaires à Autoroute A69. "La justice doit appliquer le droit" : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
Autoroute A69 : la justice administrative se prononcera sur la poursuite du chantier le 27 février prochain
Le sort de l'A69, future autoroute entre Toulouse et Castres, pourrait se jouer le 27 février au tribunal administratif de Toulouse.Actualités similaires
Autoroute A69 : plusieurs dizaines d'opposants mobilisés en marge de l'audience cruciale devant le tribunal administratif
Près de 300 militants ont répondu à l'appel de La Voie est Libre et ont manifesté devant la gare Matabiau et le tribunal administratif ce matin où un ...Actualités similaires
Autoroute A69 : audience capitale au tribunal administratif de Toulouse ce mardi, les opposants manifestent avant
Ce mardi 18 février 2025, le tribunal administratif de Toulouse examine la requête sur le fond des opposants à l'autoroute A69. Le juge avait demandé fin ...Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuAutoroute A69 entre Toulouse et Castres : audience « cruciale » ce mardi, des militants dans les arbres devant le tribunal
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les écureuils suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif de Toulouse
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les écureuils suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif de Toulouse
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...Actualités similaires
A69: des militants écologistes perchés face au tribunal avant une audience décisive
Le militant écologiste Thomas Brail et cinq autres opposants de l'A69 siégaient ce lundi dans un arbre, devant le tribunal administratif de Toulouse. Le ...Actualités similaires
Autoroute A69 : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...Actualités similaires
Autoroute A69. "La justice doit appliquer le droit" : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...Actualités similaires
Autoroute A69 : des opposants perchés dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse avant une audience clé
Une audience décisive se tient ce lundi 17 février 2025 au tribunal administratif de Toulouse concernant la poursuite ou non du chantier de l'autoroute A69Actualités similaires
La justice relaxe 16 militants écologistes qui avaient bloqué l'écluse François 1er au Havre, en mai 2023
La relaxe pour 16 militants écologistes qui avaient bloqué l'écluse François 1er en mai 2023 au Havre. Ils s'opposaient à l'installation du terminal ...Actualités similaires
Crèche de Beaucaire : le tribunal administratif condamne la commune à payer 103 000 euros pour non-respect de la décision de justice
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.Actualités similaires
Autoroute A69 Castres - Toulouse : Rendez-vous très attendu devant le tribunal administratif le 18 février
Le tribunal administratif a dévoilé la date de l'audience ou le recours au fond des opposants contre l'autorisation environnementale de l'A69 sera jugé : ce ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : l'audience du recours au fond au tribunal administratif fixée
Ce sera peut-être le dernier recours, en tous cas le dernier qui pourrait potentiellement stopper le chantier de l'autoroute A69. Reportée par le juge ...Actualités similaires
Autoroute A69 : le chantier suspendu ? Le tribunal administratif a tranché
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les travaux suspendus cette semaine par le tribunal administratif ?
Les opposants à la nouvelle autoroute en fin de construction entre Toulouse et Castres, avaient demandé le mois dernier un arrêt des travaux en attendant une ...Actualités similaires
Autoroute A69 : "Grotesque et irresponsable"... les opposants réclament à nouveau la suspension du chantier via un référé devant le tribunal
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction du dossier controversé de l'autoroute A69, les collectifs opposés au projet ...Actualités similaires
Autoroute A69 : La justice reporte sa décision sur l'arrêt du chantier, les opposants furieux
Sur la foi de notes en délibéré, transmises après l'audience du 25 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de reporter sa décision sur ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : la réouverture de l'instruction, une procédure "illégale" ? L'analyse d'un spécialiste en droit public
Alors que sa décision était très attendue concernant la poursuite du chantier de l'autoroute A69, le tribunal administratif de Toulouse a annoncé, lundi ...Actualités similaires
Autoroute A69: la justice retarde sa décision, colère des opposants
Alors que sa décision était très attendue sur la poursuite ou pas du chantier de l'autoroute Castres-Toulouse, le tribunal administratif de Toulouse a choisi ...Actualités similaires
Autoroute A69: la justice retarde sa décision, colère des opposants
Dans un communiqué, l'instance administrative a annoncé qu'"une nouvelle audience en vue de se prononcer sur la légalité des autorisations ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : le tribunal administratif rouvre l'instruction et repousse sa réponse
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision inattendue ce 9 décembre, après l'examen du recours en annulation de l'autorisation ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
A69 Toulouse-Castres : la justice va-t-elle stopper ou non les travaux de la future autoroute ?
Arrêt du chantier ou poursuite des travaux ? La justice administrative devrait annoncer sa décision ce lundi concernant la future autoroute A69 entre ...Actualités similaires
Autoroute A69 entre Toulouse et Castres : vers une suspension du chantier ? La justice se prononcera lundi
Fin novembre, la rapporteure publique, dont les avis sont souvent suivis, s'est prononcée à la surprise générale pour une annulation des autorisations du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
