Les opposants à la nouvelle autoroute en fin de construction entre Toulouse et Castres, avaient demandé le mois dernier un arrêt des travaux en attendant une ...
Actualités similaires
Articles similaires à Autoroute A69 : les travaux suspendus cette semaine par le tribunal administratif ?
Deux centrales d'enrobés doivent bientôt s'installer le long du chantier de l'A69. Les riverains, qui dénoncent leur toxicité et des nuisances, attendent ...
Actualités similaires
Devant le tribunal administratif de Toulouse, la rapporteure publique va une nouvelle fois, mardi, demander l'annulation de l'autorisation du chantier de ...
Actualités similaires
La rapporteure publique qui interviendra mardi 18 février devant le tribunal administratif de Toulouse va encore demander l'annulation de l'autorisation du ...
Actualités similaires
Si le tribunal administratif suit l'avis de la rapporteure dans son jugement attendu d'ici quelques semaines, cela pourrait conduire à l'arrêt des travaux ...
Actualités similaires
Déjà condamné le 5 février pour complicité d'extorsion et séquestration, un jeune homme de 18 ans comparaissait de nouveau devant le tribunal ...
Actualités similaires
À quelques mois de sa mise en service, toujours programmée pour la fin 2025, les tarifs pour emprunter la future et controversée autoroute entre Toulouse et ...
Actualités similaires
Les collectivités et l'Etat ont trouvé un accord avec l'Etat concernant la future A69, qui doit ouvrir à la fin de l'année, sauf décision de justice ...
Actualités similaires
Les collectivités partenaires du projet d'autoroute entre Castres et Verfeil vont mettre la main à la poche pour réduire le tarif du péage de la future A 69 ...
Actualités similaires
À une semaine de l'audience décisive sur l'avenir du chantier de l'A 69 devant le tribunal administratif de Toulouse, où en sont les travaux de cette ...
Actualités similaires
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...
Actualités similaires
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...
Actualités similaires
Alain Poujade revient sur l'intense activité du tribunal administratif de Rennes l'an dernier. Plus de 40 % des requêtes enregistrées relevaient du ...
Actualités similaires
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...
Actualités similaires
La ville et la métropole de Grenoble ont-elles accordé des congés illégaux à leurs fonctionnaires à travers, notamment, des congés "menstruel" ou "de ...
Actualités similaires
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...
Actualités similaires
FNE accusait l'Etat d'avoir laissé construire le barrage illégal de Caussade dans le Lot-et-Garonne et d'avoir ainsi porté atteinte à l'environnement.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu sa décision en appel dans l'affaire du quartier de la Négresse à Biarritz ce jeudi 6 février. La mairie a ...
Actualités similaires