Alors que sa décision était très attendue concernant la poursuite du chantier de l'autoroute A69, le tribunal administratif de Toulouse a annoncé, lundi ...
Actualités similaires
Articles similaires à Autoroute A69 Castres-Toulouse : la réouverture de l'instruction, une procédure "illégale" ? L'analyse d'un spécialiste en droit public
Le tribunal administratif de Toulouse a rouvert lundi l'instruction concernant la légalité des autorisations environnementales de l'autoroute A69. Une ...
Actualités similaires
Alors que sa décision était très attendue concernant la poursuite du chantier de l'autoroute A69, le tribunal administratif de Toulouse a annoncé, lundi ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision inattendue ce 9 décembre, après l'examen du recours en annulation de l'autorisation ...
Actualités similaires
Coup de tonnerre dans le suivi judiciaire de l'autoroute Toulouse-Castres, en attendant la décision du tribunal administratif de Toulouse le 25 novembre, le ...
Actualités similaires
Une nouvelle manifestation d'envergure contre l'autoroute A69 est prévue ce week-end, mais celle-ci n'a pas encore été déclarée en Préfecture. Le Préfet ...
Actualités similaires
Nathalie et Francis habitent dans leur maison à Soual voilà 33 ans. Depuis l'installation des anti autoroute dans les platanes voisins, la sérénité du ...
Actualités similaires
Après les rassemblements de Sainte-Soline contre la construction d’une méga-bassine, les autorités craignent des actions contre le projet de ...
Actualités similaires