La Cour de cassation a examiné mercredi le pourvoi de Michèle Taburno-Vasarely, belle-fille du célèbre plasticien Victor Vasarely, mise en examen dans une ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Vasarely: la défense dénonce un "excès de pouvoir" devant la Cour de cassation
La ministre de la Culture, Rachida Dati, persiste dans sa défense face aux accusations de corruption, en soulevant l'absence d'une pièce qu'elle juge ...
Actualités similaires
Le Département de la Loire peut-il continuer à financer l'aéroport de Saint-Étienne Loire à la même hauteur ? C'est la question soulevée par Forez Agir, ...
Actualités similaires
L'arrêt de la Cour de cassation est très attendu par l'ex-baron varois, mais il intéresse aussi la cheffe de file du RN, elle aussi condamnée à une peine ...
Actualités similaires
La justice reproche à Alexis Kohler d'avoir participé comme haut fonctionnaire de 2009 à 2016 à plusieurs décisions relatives à l'armateur italo-suisse ...
Actualités similaires
La Cour de cassation doit se prononcer ce mercredi sur le pourvoi formulé par l'ancien maire de Toulon, Hubert Falco après sa condamnation en appel notamment ...
Actualités similaires
Le Premier ministre avait mis en ligne les éléments qui, selon lui, le blanchissent de toute accusation. Ce mardi 27 mai, le site Bayrou.fr était en effet ...
Actualités similaires
Alors que le site dédié à sa défense dans l'affaire Bétharram reste la plupart du temps inaccessible, le Premier ministre dénonce ce mardi des attaques ...
Actualités similaires
Un arrêt de la Cour de cassation rendu ce vendredi 16 mai retient les circonstances aggravantes de sexisme et de racisme que la cour d'appel avait rejeté en ...
Actualités similaires
La Cour de cassation examinait ce mercredi matin le pourvoi formé par l'ancien maire de Toulon après sa condamnation en mai 2024 notamment à 5 ans ...
Actualités similaires
La Cour de cassation examine ce mercredi matin le pourvoi formé par Hubert Falco, ancien maire de Toulon après sa condamnation en mai 2024 dans l'affaire dite ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a examiné mercredi le pourvoi de Michèle Taburno-Vasarely, belle-fille du célèbre plasticien Victor Vasarely, mise en examen dans une ...
Actualités similaires
Ces accusations sont principalement portées par le petit-fils du plasticien, Pierre Vasarely, actuel président de la fondation.Victor Vasarhelyi, dit ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé ce mercredi la condamnation à 28 ans de réclusion de Nicolas Zepeda, qui sera jugé une troisième fois pour l'assassinat de ...
Actualités similaires
Le groupe La France insoumise à l'Assemblée nationale a saisi ce vendredi le procureur général près la Cour de cassation au sujet de l'affaire Bétharram, ...
Actualités similaires
Le ministère public avait requis jusqu'à huit ans de prison pour les cinq amis d'enfance de l'ex-international, et 20 000 euros d'amende.
Actualités similaires
La Cour de cassation se prononcera le 18 décembre sur le pourvoi de Nicolas Sarkozy, contre sa condamnation pour corruption à un an de prison ferme dans ...
Actualités similaires
La Cour de cassation se prononcera le 18 décembre sur le pourvoi de Nicolas Sarkozy contre sa condamnation pour corruption à un an de prison ferme dans ...
Actualités similaires
L'avocat de Nicolas Sarkozy, Me Thierry Herzog, ainsi que l'ancien haut magistrat Gilbert Azibert, ont été condamnés à la même peine, là aussi pour ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi de Jean-Marc Reiser qui contestait sa condamnation en appel à la réclusion à perpétuité pour ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Colmar a rejeté ce jeudi en grande partie le recours en nullité déposé par Jean-Marc Reiser dans l'affaire Françoise Hohmann. Mais ce ...
Actualités similaires
L'avocat Philippe Pressecq qui représente une cousine de Delphine Jubillar dénonce "des pertes de temps et des manoeuvres dilatoires" savamment orchestrées ...
Actualités similaires
Les pourvois du Rassemblement national, dans le cadre de l'affaire des « kits de campagne », ont été rejetés par la Cour de cassation. Le parti devra ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a validé la condamnation en appel du RN pour avoir surévalué le coût de kits de campagne lors des législatives de 2012.
Actualités similaires