Toute l'actualité sur Redevance - page 30
Les Mauges. Déchets : une hausse des tarifs de la redevance dès le 1er mai
Les élus de Mauges communauté avaient déjà voté une hausse des tarifs de la redevance incitative en matière de déchets, le 23 octobre 2019. Celle-ci ...Actualités similaires
Redevance assainissement et taxe foncière à la hausse
Le dernier conseil municipal a voté une hausse de la taxe foncière et de la redevance assainissement. Selon le maire, Gilles Destremont, « c'est une ...Actualités similaires
Une redevance pour réduire l'usage des engrais azotés
En France, plus de deux millions de tonnes de fertilisants azotés issus de la chimie de synthèse sont épandues chaque année sur les champs.
Région d'Audruicq: la redevance des ordures ménagères va augmenter de 3,11%
C'est mathématique, qui dit plus de déchets à enlever dit plus de redevance à payer. Pour 2021, le vice-président de la communauté de communes de la ...Actualités similaires
Impôts : dois-je payer la redevance TV si j'ai un smartphone et un ordinateur ?
Vous ne regardez plus vos programmes TV sur un téléviseur, mais préférez le replay sur votre ordinateur ou le visionnage sur votre smartphone....Actualités similaires
Arès : une pétition contre la flambée de la redevance des corps-morts
Ces Arèsiens demandent au maire de négocier auprès du Syndicat mixte des ports du bassin d'Arcachon cette nouvelle redevance 2021, qui " est le double de ce ...Actualités similaires
Déchets : vers une redevance incitative dans le Pays de Lumbres ?
Côté budget de fonctionnement (13,76 millions d'euros), la communauté de communes du Pays de Lumbres (CCPL) veille au grain: chaque service suit désormais ...Actualités similaires
Loi climat : une redevance pour réduire l'usage des engrais azotés
En France, plus de 2 millions de tonnes de fertilisants azotés issus de la chimie de synthèse sont épandus chaque année sur les champs. Problème : ils ...Actualités similaires
Ordures ménagères dans le Sud-Gironde : les plaignants contre la redevance déboutés
Les 120 plaignants du Sud-Gironde emmenés par l'association France assainissement eau (Afae) opposée à la redevance pour l'enlèvement des ordures ...Actualités similaires
Engrais azotés : la redevance de la discorde
Le projet de loi climat pr?voit une trajectoire de r?duction des ?missions li?es aux engrais azot?s mais diff?re la cr?ation d'une redevance. Le sujet divise, y ...Actualités similaires
La commune instaure une redevance pour dépôt illégal de déchets
Force est de constater que les dépôts d'ordures sauvages pullulent. En forte augmentation, ils sont une plaie pour la nature et ont un coût pour les ...Actualités similaires
Gap : une exonération temporaire de redevance pour les camions pizza
Vendredi 26 mars, les élus réunis en conseil municipal ont acté l'exonération temporaire de la redevance d'occupation du domaine public due pour la ...Redevance TV : le député Portarrieu demande l'exonération pour les cafés et hôtels
Jean-François Portarrieu s'est associé avec plusieurs acteurs de la filière de la restauration et de l'hôtellerie pour demander l'annulation de la ...
Emmanuelle Ménard réclame l'exonération de la redevance audiovisuelle pour l'hôtellerie et la restauration
Alors que la crise impacte considérablement l'hôtellerie et la restauration, Emmanuelle Ménard, la députée de Béziers demande un geste au gouvernement de ...
Challans Gois Communauté. Déchets : la redevance incitative pour 2023
Pourquoi une redevance incitative ?La redevance incitative viendra remplacer la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), actuellement payée par les ...Actualités similaires
Déchets dans la Manche. Point Fort : c'est quoi la différence entre la taxe et la redevance ?
La rédaction Ouest-France de Saint-Lô propose une enquête sur le Point Fort, le syndicat mixte chargé du traitement des déchets dans cinq ...
Noues-de-Sienne. Nouvelle redevance sur l'eau liée au lac barrage
Trois questions à...Valérie Nouvel, présidente del'Institution interdépartementaledu bassin de la Sienne (IIBS)et vice-présidente du conseildépartemental ...Actualités similaires
Ordures ménagères : l'arrivée de la redevance incitative se prépare
Aujourd'hui, les habitants de la communauté de communes de Flandre intérieure (CCFI) paient chaque année une taxe pour la collecte et le traitement des ...Actualités similaires
Les militaires américains au Japon échappent au paiement de la redevance télé
Le «fardeau» de la présence militaire américaine au Japon continue de peser lourd sur le développent local. Il prend cette fois la forme d'impayés pour la ...Actualités similaires
Loi Climat: les engrais azotés minéraux sous la menace d'une redevance
Les députés ont adopté jeudi en commission le principe d'une redevance sur les engrais azotés minéraux considérés comme d'importants générateurs de gaz ...Actualités similaires
Huawei : une redevance de 2,50 dollars perçue pour chaque mobile 5G utilisé
Le géant chinois Huawei va exiger de toutes les entreprises qui exploitent sa technologie 5G brevetée de payer des royalties, à hauteur de 2,50 dollars par ...Actualités similaires
Les élus valident l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public
Lors de la séance du conseil municipal, les élus ont voté à l'unanimité l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les ...Actualités similaires
Grand Auch : une redevance incitative sur les déchets à l'étude
Face à la hausse du coût du traitement des ordures ménagères, de la faiblesse du tri, le Grand Auch réfléchit à instaurer une redevance incitative : ...Actualités similaires
Ordures ménagères : une redevance incitative pour 2023
Le contenu moyen des poubelles de l'agglomération contient encore beaucoup trop de déchets pouvant être facilement triés. Une redevance incitative sur ...Actualités similaires
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