Toute l'actualité sur Redevance - page 35
Panneaux photovoltaïques : les prosumers seront dispensés de redevance pendant deux ans
Le gouvernement wallon a adopté jeudi une série de mesures de soutien aux détenteurs d'installations photovoltaïques de petites tailles mais aussi de ...Redevance incitative : ce que veulent faire les candidats
Les quatre candidats forbachois en lice pour le second tour des élections municipales, dimanche, entendent revenir, partiellement ou totalement, sur ...Actualités similaires
La Ville offre la redevance aux forains
Lors de la réunion du conseil municipal, les élus de Sarrebourg ont voté l'exonération, à titre exceptionnel, de la redevance d'occupation du domaine ...Actualités similaires
Les candidats de Forbach très critiques sur la redevance incitative sur les poubelles
Le 1er janvier dernier, toutes les communes de l'agglomération de Forbach ont opté pour la redevance incitative sur les ordures ménagères. Son prix ...Actualités similaires
Assainissement : la redevance et le prix de l'abonnement en hausse
Les budgets étaient à l'ordre du jour du conseil municipal, vendredi. Comme en 2019, les taux d'imposition restent identiques. Ils sont donc de 1,32 % ...Actualités similaires
Lyon Sytral : le maintien de la redevance de Clear Channel soumis au vote
Lundi, un élu EELV a interrogé la présidente du Sytral pour savoir si un cadeau de 1,12 million d'euros allait être fait à Clear Chanel en raison des ...Actualités similaires
Fin de la pub, redevance : les propositions des sénateurs pour l'audiovisuel public
Au micro d'Europe 1 dans "Culture Médias", le sénateur des Hauts-de-Seine André Gattolin est revenu sur les travaux du Sénat à propos des conséquences de ...Actualités similaires
Le collectif Urgence poubelles rejette l'augmentation de 70 % de la redevance des ordures ménagères
Établir le dialogue avec les habitants, ne pas appliquer d'augmentation sur la redevance, pour le collectif d'habitants, il y a urgence à s'asseoir ...Actualités similaires
Redevance: le National pense à exempter certaines sociétés
Le Conseil national a donné suite à deux initiatives visant à exempter certaines sociétés de la redevance radio-TV lorsqu'elles sont imposées à plusieurs ...Impôts 2020 : comment échapper au paiement de la redevance télé
Pour nombre d'entre nous, la date limite pour la déclaration de revenus 2020, c'est demain soir, jeudi 11 juin. Avant l'échéance, petit rappel sur la...Actualités similaires
Le maire du Touquet annule la redevance sur les terrasses jusque la fin du mois de septembre
C'est une bonne nouvelle pour les bars et restaurants de la station qui viennent tout juste de rouvrirActualités similaires
Gorges de l'Ardèche : la redevance des ordures ménagères pourrait augmenter de 70 %
Une analyse financière commanditée par la communauté de communes des gorges de l'Ardèche fait apparaître des déséquilibres financiers importants. ...Actualités similaires
Les Mauges. La hausse de la redevance déchets différée
Il y a un an, les élus de Mauges Communauté avaient voté une hausse des tarifs de la redevance incitative en matière de déchets.Une « trajectoire ...Actualités similaires
Acer et Motorola condamnées en appel à payer des millions d'euros de redevance Copie privée
Acer et Motorola ont échoué à faire annuler, ou du moins réduire, les redevances pour copie privée réclamées par les sociétés de gestion collective. ...Redevance Copie privée sur les ordinateurs et disques durs nus : adoption du cahier des charges
Selon nos informations, les travaux avancent sur ce chantier. Les 12 représentants des industries culturelles, les 6 représentants des consommateurs et les 6 ...Actualités similaires
Redevance Copie privée : les ayants droit s'attaquent aux produits reconditionnés
Après le stream ripping, les disques durs nus, les ayants droit lorgnent avec gourmandise un marché jusqu'à présent épargné par la redevance copie privée ...Actualités similaires
La Spedidam anticipe une chute de 31,44 % de la redevance copie privée perçue
La Spedidam, société de gestion collective des droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes, s'attend à une chute importante de ses ...Actualités similaires
Redevance d'occupation du domaine public et stationnement
Samuel Hazard, le maire de Verdun, précise que deux mesures, entre autres, ont été prises en faveur du commerce local par le conseil municipal de ...Actualités similaires
Covid-19. Terrasses et étalages : la Ville suspend la redevance
En raison de la crise du Covid-19, la Ville de Sarrebourg suspend la redevance d'occupation du domaine public concernant les terrasses pour la période ...Actualités similaires
Cholet. Terrasses : 105 commerçants exonérés d'une redevance
Terrasse de cafés, bars et restaurants, chevalets et oriflammes publicitaires, stationnement permanent de scooters livreurs... À Cholet, 105 commerçants, ...Actualités similaires
P.-O. : Une pétition pour suspendre la "redevance terrasse" des restaurants
L'association "Agissons en Pays catalan" a mis en ligne une pétition pour venir en aide aux restaurants des Pyrénées-Orientales.Actualités similaires
Seulement 1 478 sociétés exonérées de redevance pour copie privée
Copie France a mis à jour son site. Désormais, la liste des sociétés exonérées n'est plus seulement diffusée dans un PDF, mais aussi dans un tableau en ...Actualités similaires
La redevance copie privée, vache à lait des industries culturelles
Une remarque régulière nous est adressée : pourquoi tant d'articles publiés sur la redevance pour copie privée ? Nous pourrions en fait renverser la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
