Toute l'actualité sur Redevance - page 34
Redevance télé. Des députés souhaitent l'élargir à tous les Français, avec ou sans téléviseur
Les Français déclarent de moins en moins posséder un téléviseur dans leur foyer, alors qu'ils regardent le petit écran sur un ordinateur ou une tablette. ...Actualités similaires
Impôts : la redevance télé bientôt payée par tous, même les foyers sans téléviseur ?
VU DANS LA PRESSE - Des députés ont déposé un amendement pour "universaliser" la contribution à l'audiovisuel public, payée pour l'instant uniquement par ...Actualités similaires
Redevance TV : Des députés veulent baisser son prix, mais l'imposer aux personnes sans télévision
Une « universalisation » de la contribution qui toucherait également les entreprisesActualités similaires
La redevance TV pourrait s'étendre même aux foyers non équipés d'une télévision
Alors que les premières taxes d'habitation sont tombées, des parlementaires ont déposé un amendement proposant de faire payer la redevance TV à tous les ...Actualités similaires
En Dordogne, la mise en place de la redevance incitative des déchets reportée en 2022
Malgré le rapport de la Chambre régionale des comptes qui épingle une mise en oeuvre tardive de la nouvelle tarification par le Syndicat mixte départemental ...Actualités similaires
La redevance assainissement n'augmentera pas en 2021
Vendredi 2 octobre, le conseil municipal a travaillé sur le rapport annuel du Syndicat des Eaux. Après consultation, les élus ont décidé de ne pas ...Actualités similaires
Déchets en Dordogne : une nouvelle pétition contre la redevance incitative
Son entrée en vigueur a beau être reportée, au moins jusqu'à 2022, la taxe est toujours contestée. Une nouvelle pétition contre la mise en place de la ...Actualités similaires
Fini la taxe d'habitation mais n'oubliez pas la redevance audiovisuelle !
Fini la taxe d'habitation mais n'oubliez pas la redevance audiovisuelle ! clicanoo ven 09/10/2020 - 11:55Actualités similaires
Loudéac communauté. La redevance d'enlèvement d'ordures ménagères sera de nouveau délibérée
L'association des usagers de LCBC (Loudéac communauté Bretagne centre) avait déposé un recours auprès du Tribunal administratif de Rennes concernant ...Actualités similaires
Gestion des déchets en Dordogne : la mise en place de la redevance incitative reportée
Le SMD3 a annoncé ce mardi l'allongement de la phase test de la redevance incitative. Il concerne le secteur de Montpon-Mussidan et Belvès.Actualités similaires
Panneaux solaires: les propriétaires wallons ne devront (pas encore) payer la redevance
A partir de ce 1er octobre, les détenteurs wallons de panneaux photovoltaïques devront contribuer aux frais du réseau. Ils ne devront cependant rien payer ...Actualités similaires
Sud-Manche. Déchets : Cette redevance qui divise les élus communautaires
Deux ans après sa première approbation par le conseil communautaire, certaines communes refusent toujours d'appliquer la redevance spéciale pour les ...Actualités similaires
Taxe d'habitation : avis d'impôt, redevance, remboursement... tout comprendre à ce qui vous attend
REPÈRES - Les avis de taxe d'habitation commencent à arriver début octobre. Les 80% de foyers exonérés vont-ils en recevoir un ? Ceux qui sont juste ...
Redevance TV sur les smartphones et ordinateurs : la ministre de la Culture y réfléchit
Le cas de la redevance TV sur les smartphones et ordinateurs est évoqué depuis plusieurs années maintenant. Même si aucune mention à cette mesure n'a été ...Actualités similaires
Redevance TV appliquée aux ordinateurs et smartphones : l'incertitude demeure
Le projet de loi de finances pour 2021 a été présenté par le gouvernement. Si la contribution à l'audiovisuel public est toujours d'actualité, l'exécutif ...Actualités similaires
Propriétaires de panneaux photovoltaïques wallons : une redevance et des compensations
On n'oserait vraiment pas jurer qu'il s'agit du dernier épisode d'une trop longue saga, car les rebondissements n'ont cessé d'émailler le dossier du ...Actualités similaires
Le gouvernement continue de réfléchir à l'évolution de la contribution à la redevance télé, dont la collecte est actuellement adossée à la taxe d'habitation
Le gouvernement continue de réfléchir à l'évolution de la contribution à la redevance télé, dont la collecte est actuellement adossée à la taxe ...Redevance télé : son avenir n'est toujours pas tranché
Le gouvernement continue de réfléchir à l'évolution de la contribution à l'audiovisuel public (CAP, ou redevance télé), dont la collecte est...Actualités similaires
Ordures ménagères en Grand Charolais : la taxe disparaît, remplacée par une redevance
Une partie des habitants de la Communauté de communes du Grand Charolais étaient encore soumis à une Taxe sur les ordures ménagères. Elle vient d'être ...Actualités similaires
Polémique sur la facturation de la redevance d'éclairage public : L'Edm-sa précise que les montants prélevés sont intégralement reversés aux municipalités de résidence des abonné
Dans une note d'information, la Société énergie du Mali (Edm-sa) apporte des clarifications par rapport à la facturation de la redevance d'éclairage public ...Facebook menace d'arrêter les publications d'articles de presse en riposte à la redevance versée aux médias
Facebook a fait savoir mardi qu'il bloquera le partage d'informations de presse en Australie si un projet de loi destiné à contraindre le réseau social à ...Gestion des Entrepôts Maliens en Côte d'Ivoire (EMACI) : Plus de 2 milliards FCFA de malversations financières dont 360 millions de redevance maritime non reversés
La gestion financière des Entrepôts du Mali en Côte d'Ivoire (EMACI) est sans appel : surfacturations à la pelle, vols et détournements de fonds. Auxquels ...Actualités similaires
Redevance Copie privée : 260 millions d'euros collectés en 2019
En 2019, les sociétés de gestion collective réunies derrière Copie France ont engrangé 260 millions d'euros de redevance pour copie privée. C'est certes ...Actualités similaires
Les bars et restos avec terrasses de Denain ne paieront pas de redevance en 2020
Depuis 2017, la ville de Denain a mis en place un dispositif d'aide à l'implantation commerciale. Une enveloppe de 366 950¬ a ainsi été échelonnée ...Actualités similaires
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