Toute l'actualité sur Redevance - page 32
Crématorium Auxois-Morvan : le coût de la redevance de crémation inchangé en 2021
Lors de leur dernière réunion, le 17 décembre, les élus de la communauté de communes des Terres d'Auxois ont décidé de maintenir en 2021 le prix de la ...La Capitainerie d'Épinal exonérée de redevance en 2020
Afin d'aider certains commerces d'Épinal à passer le cap de la crise liée au coronavirus, la municipalité a exonéré de loyers certains occupants ...Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
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Redevance incitative : on y vient
Réduire la quantité de déchets enfouis de 50 % d'ici 2025 : c'est le défi que doit relever la CAGV. Les déchets enfouis, ce sont ceux qui viennent de nos ...Actualités similaires
Ordures ménagères : à quand la redevance incitative ?
Le collectif « Insupportable » émet de fortes réserves quant à la mise en place de la redevance incitative. Ce ne sera pas pour 2021 comme promis par ...Actualités similaires
Sauveterre-de-Béarn : une augmentation « raisonnée » de la redevance assainissement
Au final, la facture totale des usagers n'augmentera en 2021 que de 2,29 %, soit 11,09 euros de plus sur l'année. Le dernier conseil municipal de l'année ...Actualités similaires
Compost valorisé, redevance sur les ordures ménagères assumée
« Un tour de chauffe », selon les mots de Gérald Gordat, président de la communauté de communes du Grand Charolais , qui a remplacé Fabien Genet en ...Actualités similaires
Les restaurateurs exonérés de la redevance spéciale
Pour les producteurs de déchets non ménagers (entreprises ou administrations), la redevance spéciale est destinée à couvrir les charges supportées par ...Actualités similaires
Redevance incitative : la hausse inéluctable de la tarification
Gestion et valorisation des déchets : la hausse adoptée au dernier conseil communautaire de la redevance incitative est-elle l'arbre qui cache la ...Actualités similaires
Redevance incitative pour la collecte des ordures ménagères au sein de la CCDB : une facture qui soulève des questions
A compter de 2021, les habitants vont devoir s'acquitter de la redevance incitative pour la collecte des ordures ménagères, et payer normalement en ...Actualités similaires
Oust Brocéliande communauté. La redevance ménagère provoque des débats
Voté avec sept abstentions, le sujet est sensible, or le budget relatif aux ordures ménagères est déficitaire (- 300 000 ¬). Les raisons évoquées : ...Actualités similaires
Il est «zéro déchet» mais doit payer 400 euros de redevance d'ordures ménagères
Alexandre Abaidia, habitant de la commune de Felon dans le Territoire de Belfort, conteste depuis quatre ans les factures de redevance des ordures ménagères. ...Actualités similaires
Un retraité excédé : il est « zéro déchet » mais doit payer 400 euros de redevance d'ordures ménagères
À Felon, Alexandre Abaidia se voit saisir sur sa retraite le montant de la redevance de collecte des ordures ménagères alors qu'il ne dispose pas de ...Actualités similaires
La liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses en 2021 est publiée
L'arr?t? qui actualise pour 2021 la liste des substances soumises ? la redevance pour pollutions diffuses est publi?. Les modifications devront ?tre prises en ...Actualités similaires
Ordures ménagères : taxe ou redevance ?
Une inexactitude s'est glissée dans l'article concernant le conseil communautaire de la CCHPB, paru dans nos colonnes dimanche. Le titre annonce que ...Actualités similaires
Courthézon : les commerces exonérés de la redevance d'occupation sur l'année 2021
Mardi 8 décembre s'est tenu le dernier conseil municipal de l'année avec 11 délibérations à l'ordre du jour. En préambule des différents points à ...Actualités similaires
Centre-Morbihan. La redevance ordures ménagères va augmenter
C'est une nouvelle que les habitants du territoire de Centre Morbihan communauté ne vont pas apprécier. C'est aussi une décision que les élus n'ont pas ...Actualités similaires
Qui peut être exonéré de redevance télé?
Depuis 2005, les contribuables exonérés de taxe d'habitation n'ont pas de redevance audiovisuelle à régler. Si vous étiez exonéré de redevance au sein de ...Actualités similaires
Les auteurs de dépôts sauvages paieront une redevance de 1 500 ¬
Le conseil municipal d'Ancy-Dornot s'est réuni à huis clos sous la présidence du maire Gilles Soulier et a pris les décisions suivantes.Actualités similaires
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