Toute l'actualité sur Infractions - page 14
Un mariage annulé pour des infractions au code de la route
Le maire de Montpellier, suite à de nombreuses infractions au code de la route et pour des comportements jugés inadmissible d'un cortège a décidé d'annuler ...Actualités similaires
Dans un cortège de mariage à Montpellier, "de multiples infractions au Code de la route" : le maire fait annuler la célébration
Ce samedi 12 octobre, le maire de Montpellier a fait annuler la célébration d'un mariage à la suite d'infractions au Code de la route commises par une ...Actualités similaires
Opération « Territoires propres » en Agenais : les gendarmes ciblent les infractions à l'environnement
Jeudi 10 octobre, 10 militaires de la compagnie d'Agen-Nérac ont participé aux opérations de contrôle, en cours cette semaine sur toute la région ...Actualités similaires
Dépôts sauvages, trafic de déchets, pollutions aquatiques : des infractions en nette hausse en Nouvelle-Aquitaine
Selon la gendarmerie qui a ouvert des enquêtes, les atteintes à l'environnement ont augmenté de 16 % sur un an en Nouvelle-Aquitaine, avec au moins 2 500 ...Actualités similaires
À Beauvais, le cortège des mariés multiplie les infractions
Ce weekend, les policiers municipaux de Beauvais ont multiplié les verbalisations lors d'un mariage : contre-sens, feu rouge grillé, absence de ceinture. ...Actualités similaires
Mali / question de droit / les différentes infractions de cybercriminalité au Mali, que dit la loi ?
La loi de la cybercriminalité a examiné le sujet de la cybercriminalité, de sa définition, de sa légalité, de son origine, de ses objectifs, de ses ...Actualités similaires
Il vient d'acheter une BMW, mais la voilà déjà à la fourrière à cause de grosses infractions
Un jeune automobiliste de 20 ans a été arrêté dans la nuit de jeudi à vendredi à Alès après avoir été surpris à 127 km/h au lieu de 50 km/h. En plus, ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer, à contresens, alcoolisé... Il enchaîne les infractions et écope de neuf mois de prison
Un jeune Lavelanétien comparaissait devant le tribunal de Foix pour de nombreuses charges relatives à une conduite dangereuse.Actualités similaires
Opération coup de poing sur les ambulances, des infractions surprenantes dévoilées
Aux abords des hôpitaux de Pontoise, Argenteuil et Beaumont-sur-Oise, les forces de l'ordre et les contrôleurs de l'Agence Régionale de Santé (ARS), sous ...Actualités similaires
Cinq commerces de bouche épinglés à Monaco-Ville pour des infractions relatives au droit du travail et à la sécurité alimentaire
Vendredi 27 septembre, le parquet général de Monaco a supervisé une opération de contrôle de six établissements de bouche du secteur de Monaco-Ville. Cinq ...Actualités similaires
Dordogne : les gendarmes relèvent 44 infractions en une nuit
Suite aux nombreux accidents de l'été, la gendarmerie de la Dordogne a mené une opération massive de contrôles routiers. Six conducteurs ont été privés ...Actualités similaires
En cette fin septembre, les gendarmes du Lot-et-Garonne traquent les infractions et les délits routiers
En cette fin septembre, les gendarmes du Lot-et-Garonne sont très présents sur le bord des routes du département. Et ils montent en puissance sur la chasse ...Actualités similaires
Contrôles routiers : les gendarmes du Miramontais repèrent huit infractions en quelques heures
Une opération de contrôle était diligentée dans plusieurs communes du Miramontais et du Duraquois, mardi 24 septembreActualités similaires
Contrôles routiers : la gendarmerie de Dordogne repère les infractions grâce à un drone
Face à la montée en flèche du nombre d'accidents de la route dans le département, les militaires ont décidé d'expérimenter une nouvelle utilisation de ce ...Actualités similaires
Près de 140 infractions relevées après une rave-party entre Tarbes et Pau qui s'est achevée dans le calme
De vendredi à dimanche, le bois de Bénéjacq, dans les Pyrénées-Atlantiques, a été animé par une rave-party illégale. Si tout s'est déroulé dans le ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : 54 infractions routières relevées en trois heures, dont une majorité pour usage du téléphone au volant
Ce vendredi 20 septembre, les gendarmes de l'Escadron départemental de sécurité routière ont mené une opération de contrôles sur l'ensemble du ...Actualités similaires
Opération sécurité routière : 54 infractions relevées en trois heures
Vendredi 20 septembre, la gendarmerie a mené une opération de sécurité routière entre 12 h 30 et 15 h 30 sur les grands axes du Lot-et-Garonne. 54 ...Actualités similaires
Malgré déjà 76 000 infractions enregistrées par les radars ariégeois, le nombre de tués sur la route en forte augmentation en 2024
Les chiffres de mortalités sur les routes ariégeois sont en forte hausse depuis le début de l'année 2024, notamment à cause de la vitesse. 20 radars, ...Actualités similaires
Contrôle dans la foire aux vins d'une grande surface près de Clermont-l'Hérault : étiquetage "trompeur" et autres infractions constatées
Contrôler les produits à la vente, leur origine et leur étiquetage : c'était quelques-uns des objectifs lors de l'opération menée ce jeudi 19 septembre ...Actualités similaires
Près de Lyon, 25 infractions constatées lors d'un contrôle routier à Dardilly
Pas moins de 25 infractions ont été constatées lors d'un contrôle routier réalisé le 13 septembre à Dardilly, près de Lyon, par les gendarmes de la ...Actualités similaires
Premier League : Le procès du siècle s'ouvre enfin pour Manchester City, accusé de 115 infractions financières
Les mois de Manchester City en Premier League sont comptés... ou pas.Actualités similaires
Somme : Certaines infractions routières sont désormais sanctionnées plus durement qu'ailleurs
Depuis le début du mois, certaines infractions routières feront l'objet de sanctions administratives plus lourdes dans la Somme que dans les autres ...Actualités similaires
Agent municipal tué à Grenoble : le suspect, connu de la justice pour diverses infractions, identifié et activement recherché
Une agent municipal de la ville de Grenoble a été toucgé par deux balles alors qu'il retenait le responsable d'un accident de la circulation. Il est ...Actualités similaires
Deux cents infractions, ni plus ni moins, sur les routes de l'Aude du 2 au 8 septembre
Du 2 au 8 septembre, les gendarmes de l'Aude ont retiré pas moins 53 permis sur les routes. Bilan.Actualités similaires
Espaces naturels protégés : 15 000 contrôles réalisés cet été et moins de 300 infractions, selon l'OFB
« L'enjeu était d'accompagner la prise de conscience de la population, en montrant qu'il est possible de profiter de la nature tout en prenant soin ...Actualités similaires
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