Toute l'actualité sur Infractions - page 18
Aude : 575 infractions routières relevées entre Noël et le Nouvel An, soit plus du double que la semaine précédente
Les unités du groupement de gendarmerie de l'Aude étaient présentes sur les routes du territoire pour les fêtes de fin d'année afin de veiller au bon ...Actualités similaires
102 infractions relevées par la police en ce week-end de réveillon
Comme chaque week-end, la police a mené plusieurs opérations de contrôles routiers. 102 infractions, dont 15 délits, ont été constatées.Actualités similaires
Alcool au volant, excès de vitesse... 71 infractions recensées au Nouvel An sur les routes de Dordogne
Plus d'une centaine de gendarmes ont procédé à des contrôles routiers lors de la nuit de la Saint-Sylvestre, un peu partout dans le départementActualités similaires
160 km/h à contresens sur l'autoroute : il multiplie les infractions pour aller jouer au casino
Un jeune homme âgé de 18 ans a été condamné à 18 mois de prison pour avoir multiplié les infractions sur les routes du Tarn alors qu'il voulait se rendre ...Actualités similaires
Contrôles routiers : 92 infractions relevées par 132 fonctionnaires mobilisés
Au cours de ce long week-end de fêtes qui s'achève, les fonctionnaires de la DTPN ont effectué une trentaine d'opération de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Contresens, manoeuvres dangereuses, infractions routières...Près de 15 000 cigarettes saisies par les policiers après un refus d'obtempérer
Lors d'une patrouille dans le quartier du Mirail à Toulouse, les policiers ont fait face à un automobiliste refusant de s'arrêter. Après plusieurs ...Actualités similaires
Aude : 340 infractions relevées par la gendarmerie cette semaine, 26 permis retirés
Les unités du groupement de gendarmerie de l'Aude étaient présentes sur les routes du territoire afin de veiller au bon comportement des automobilistes. ...Actualités similaires
Vitesse, alcool et stupéfiants& Près de 200 infractions constatées ce week-end
Comme chaque week-end, les forces de l'ordre ont mené des opérations de contrôles sur les routes de l'île.Actualités similaires
Les infractions routières du week-end à Carcassonne
Conduite malgré suspension de permis, une autre en état d'ivresse manifeste, et un accident de la circulation.Actualités similaires
Carcassonne : les infractions routières du week-end
Conduite malgré suspension de permis, une autre en état d'ivresse manifeste, et un accident de la circulation.Actualités similaires
Les infractions routières du week-end
Comme chaque fin de semaine, les gendarmes ont veillé au grain le week-end dernier sur les routes du département, à l'affût de conducteurs peu scrupuleux. ...Actualités similaires
Alcoolémie, défauts de permis, refus d'obtempérer... De nombreuses infractions routières relevées lors d'un contrôle nocturne à Sainte-Maxime
Dans la nuit de samedi à dimanche, l'opération de la gendarmerie de Gassin a abouti à une avalanche d'infractions.Actualités similaires
Alcoolémie, défauts de permis, refus d'obtempérer... De nombreuses infractions routières relevées lors d'un contrôle nocturne à Sainte-Maxime
Dans la nuit de samedi à dimanche, l'opération de la gendarmerie de Gassin a abouti à une avalanche d'infractions.Actualités similaires
C'est officiel : en 2024, ces infractions routières ne vous feront plus perdre de point sur votre permis de conduire
Les usagers de la route ne perdront plus de point de permis pour des excès de vitesse inférieurs à 5 km/heure à compter du 1er janvier 2024, selon un ...Actualités similaires
INFO JDD. L'ex-maire de Fleury-Mérogis mis en examen pour corruption, en lien avec des infractions à l'environnement
Présenté à une juge d'instruction, ce jeudi 7 décembre, David Derrouet est suspecté d'avoir accepté de voir déverser des centaines de milliers de tonnes ...Actualités similaires
Une figure nîmoise du banditisme local placé en garde à vue par la police judiciaire pour des infractions sur les armes et les stupéfiants
Le suspect est interrogé par les enquêteurs nîmois de la direction territoriale de la police judiciaire de Montpellier.Actualités similaires
Attaque au couteau à Paris : l'assaillant présumé mis en examen pour infractions terroristes
L'assaillant accusé d'avoir tué un touriste germano-philippin et blessé deux autres personnes, samedi soir à Paris, a été mis en examen, ce mercredi 6 ...Actualités similaires
L'auteur présumé de l'attentat près de la tour Eiffel inculpé pour infractions terroristes
Un juge d'instruction a mis en examen (inculpé) mercredi le Franco-Iranien soupçonné d'être l'auteur de l'attaque mortelle au couteau perpétrée samedi ...Actualités similaires
Attentat à Paris : Armand Rajabpour-Miyandoab mis en examen pour infractions terroristes
À l'issue de sa garde à vue, le principal suspect dans l'attaque du pont de Bir Hakeim, à Paris, samedi, a été mis en examen pour assassinat et tentative ...Actualités similaires
Attentat à Paris : l'assaillant mis en examen pour infractions terroristes
Armand Rajabpour-Miyandoab a été présenté à un juge d'instruction qui a décidé de sa mise en examen pour assassinat et tentative d'assassinat, en ...Actualités similaires
Attentat près de la tour Eiffel : l'assaillant mis en examen pour infractions terroristes
Un juge d'instruction a mis en examen mercredi le Franco-Iranien soupçonné d'être l'auteur de l'attaque mortelle au couteau perpétré samedi soir près de ...Actualités similaires
Attaque au couteau à Paris : le suspect mis en examen pour infractions terroristes
Le suspect de l'attaque mortelle au couteau survenue samedi soir à Paris a été mis en examen pour infractions terroristes mercredi soir. Il venait d'être ...Actualités similaires
Connaître les infractions en droit de l'urbanisme
Il existe trois grandes catégories d'infractions en urbanisme : les infractions aux règles de procédure, celles aux règles de fond et celles dites " ...Actualités similaires
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