Toute l'actualité sur Infractions - page 17
Le site sarthois de Cristaline n'est pas concerné par les infractions à la réglementation de l'eau
Une enquête de la cellule investigation de Radio France et du Monde révèle, ce mardi, que plusieurs industriels de l'eau ont enfreint la règlementation. Le ...Actualités similaires
270 infractions constatées sur les routes ce week-end
Les gendarmes et les policiers étaient présents de vendredi à dimanche pour contrôler les véhicules en circulation et les conducteurs.Actualités similaires
Contrôlé en grand excès de vitesse, ce jeune toulousain cumule les infractions
Un jeune conducteur toulousain a manqué de clairvoyance : contrôlé en grand excès de vitesse il cumule les infractions ! Samedi 13 janvier 2024, les ...Actualités similaires
Scandale Orpéa: des perquisitions en France et en Europe dans l'enquête sur de présumées infractions financières
Deux ans jour pour jour après la publication d'un livre-enquête dénonçant de nombreux abus chez Orpea, le parquet de Nanterre a indiqué avoir mené ...Actualités similaires
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Avec près de 300 infractions à son actif, cet automobiliste s'en sortait grâce à une plaque d'immatriculation digne de James Bond
Le paiement des péages semble poser problème à de nombreux automobilistes américains entre les États de New York, du New Jersey et du Connecticut. Mais ...Actualités similaires
Crise agricole : Bruno le Maire dénonce les infractions des industriels et des distributeurs
Empêtré dans une crise des agriculteurs, le gouvernement a finalement décidé de céder aux griefs des agriculteurs mobilisés sur des blocages qui ...Actualités similaires
La police interpelle un automobiliste pour plusieurs infractions: plus de 6 kilos d'ecstasy sont saisis à son domicile
Une patrouille du service d'intervention de la zone de police Bruxelles-Ouest a saisi le 16 janvier dernier plus de six kilogrammes d'ecstasy à Dilbeek ...Actualités similaires
Agriculteurs en colère : Le Maire dénonce des « infractions » à la loi Egalim des industriels et distributeurs
Le ministre de l'Economie a indiqué que plusieurs infractions ont été relevées à la loi Egalim. Or, elles ont une incidence sur le revenu des agriculteurs. ...Actualités similaires
Vous venez de recevoir un mail qui vous désigne coupable de plusieurs infractions graves à la loi? Attention à cette arnaque qui circule en ligne
Vous avez reçu un mail d'une personne prétendant appartenir à la Brigade de protection des mineurs? Ce message indique que vous vous êtes rendu coupable de ...Actualités similaires
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Six infractions pour l'automobiliste récidiviste
Le 26 avril dernier, à 17 heures à Boussens, *Julien, 33 ans est contrôlé au volant de son Audi. Le test salivaire est positif aux produits ...Actualités similaires
Lutte contre les rodéos urbains dans l'Aude : 20 infractions relevées ces 20 et 21 janvier
La direction départementale de la police nationale a mené durant ce dernier week-end une série de contrôles sur Narbonne et Carcassonne.Actualités similaires
Contrôles routiers : 31 infractions relevées par les policiers ce week-end
Les forces de l'ordre étaient mobilisées ce week-end sur les routes de La Réunion. La police détaille le bilan des contrôles menés.Actualités similaires
Mali / question de droit / les différentes infractions de cybercriminalité au Mali, que dit la loi ?
La loi de la cybercriminalité a examiné le sujet de la cybercriminalité Qu'appelle-t-on cybercriminalité ? Il n'existe pas de définition précise et ...Actualités similaires
Interpellé après un accident de la route, cet Australien est sanctionné pour 48 infractions grâce aux rushs de sa dashcam
Le 12 décembre dernier, dans la région des Nouvelles-Galles du Sud, les policiers australiens sont intervenus sur un accident de la route. Le seul conducteur ...Actualités similaires
Un chef d'orchestre inculpé pour infractions sexuelles sur mineur
Jan Latham-Koenig, 70 ans, a notamment dirigé le Royal Philharmonic Orchestra. Il a été arrêté à Londres.Actualités similaires
Vitesse, stupéfiants, téléphone... 40 infractions relevées en deux heures par les gendarmes sur la voie rapide d'Antibes
La brigade motorisée de la gendarmerie a mené jeudi avec la CRS 06 un contrôle routier à la sortie de la 6017. Quarante infractions relevées en deux ...Actualités similaires
Le géant bancaire Deutsche Bank visé par une procédure pour des infractions commerciales
Le gendarme boursier espagnol a annoncé jeudi avoir ouvert une procédure de sanction à l'encontre du géant bancaire allemand Deutsche Bank, pour des ...Actualités similaires
Gironde : arrêté sur la rocade, un automobiliste cumule les infractions et finit en prison
Intercepté sur la rocade en raison de son comportement au volant, un automobiliste conduisait sans permis et après avoir consommé alcool et drogueActualités similaires
Contrôle routiers : Les policiers relèvent 110 infractions ce week-end
Lors du week-end qui vient de s'écouler, les services de la DDSP ont effectué 39 opérations de contrôle dans le département. 125 policiers ont été ...Actualités similaires
Rouen : à scooter, il commet des infractions et refuse d'obtempérer à un contrôle de police
Un homme de 29 ans a été interpellé, jeudi 4 janvier à la mi journée, après un refus d'obtempérer sur les hauts d...Actualités similaires
Rouen : à scooter, il commet des infractions et refuse d'obtempérer
Un homme de 29 ans a été interpellé, jeudi 4 janvier à la mi journée, après un refus d'obtempérer sur les hauts d...Actualités similaires
Ces 10 infractions routières les plus commises par les Belges: Dans certains cas, vous risquez des amendes allant jusqu'à 4.000 euros
Écarts de conduite. Une enquête internationale tend à montrer que les Belges sont moins enclins à respecter le code de la route, comparés aux autres ...Actualités similaires
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