Toute l'actualité sur Infractions - page 12
Nicolas Best, l'ex directeur du CHU de Nîmes jugé finalement pour favoritisme et corruption passive, sa défense conteste les infractions
Nicolas Best, l'ancien directeur du CHU de Nîmes doit être jugé à Paris pour favoritisme et corruption passive sur fonds de marchés et de travaux ...Actualités similaires
214 km/h au lieu de 110, 31 permis retirés... Un week-end du 15 août fort en infractions en Charente-Maritime
Une trentaine de gendarmes étaient mobilisés pour ce long week-end sur l'ensemble du départementActualités similaires
Sécurité routière en Dordogne : 151 infractions relevées lors du week-end du 15 août
Lors du long week-end du 15 août, les gendarmes ont réalisé de nombreux contrôles, a fortiori en raison des accidents mortels survenus ces derniers jours ...Actualités similaires
Les gendarmes relèvent 150 infractions en un seul weekend sur les routes de Dordogne
Le chiffre est frappant : rien que ce weekend des 17 et 18 août, les motards de l'escadron départemental de sécurité routière de la Dordogne ont relevé ...Actualités similaires
Cabanisation à Nîmes : deux prévenus condamnés à 1000 euros d'amende avec sursis pour des infractions à l'urbanisme
La justice poursuivait deux Nîmois pour des infractions à l'urbanisme sur fond d'installation illégale d'un chalet.Actualités similaires
Pyrénées-Atlantiques : 125 infractions routières constatées par les gendarmes pour le week-end du 15 août
Depuis mercredi 14 août au matin, les gendarmes des Pyrénées-Atlantiques ont accentué les contrôles sur les routes. Bilan : 125 infractions constatées, ...Actualités similaires
Les gendarmes relèvent 300 infractions en deux jours sur les routes de l'Yonne
Les gendarmes ont relevé de nombreux excès de vitesses dans le département de l'Yonne autour du 15 août. 300 infractions pour les journées de mercredi et ...Actualités similaires
Un retraité résidant en Dordogne reçoit plus de 1 000 euros d'amendes pour des infractions... commises à Paris, où il n'a pas mis les pieds depuis dix ans
Le retraité ne s'est pas rendu dans la capitale depuis au moins dix ans.Actualités similaires
Un retraité de Dordogne doit payer 1.100 euros d'amendes pour des infractions qu'il n'a pas commises
Depuis six mois, Jean-Luc reçoit des courriers du fisc qui lui demandent de payer des amendes de stationnement à Paris. Problème : ce retraité de 65 ans du ...Actualités similaires
Feux de forêts : plus de 100 personnes sensibilisées et 3 infractions constatées en Haute-Garonne
Les services de l'État ont procédé le 10 août, à un contrôle sur l'emploi du feu sur quatre sites naturels de la Haute-Garonne : réserve naturelle ...Actualités similaires
Mali / question de droit : les infractions, le code pénal explique.
Le code pénal a épluché la question de l'infraction de sa définition, de sa qualification de ses éléments en passant par ses peines. L'infraction par sa ...Actualités similaires
Cet Antibois reçoit des saisies sur salaire pour des infractions routières mais problème, il n'a ni permis ni voiture
Usurpation d'identité ou homonymie ? Un Antibois fait l'objet depuis plusieurs mois de saisies sur salaire pour des infractions routières... Alors même qu'il ...Actualités similaires
Infractions Routières. Contrôlé deux fois positif au cannabis en six jours
En récidive, il a été contrôlé deux fois positif au cannabis en six jours au volant d'un véhicule alors que son permis a été annulé.Actualités similaires
164 infractions routières dans l'Aveyron, ce week-end
Ce week-end encore, les gendarmes de l'Aveyron étaient mobilisés sur les routes du département.Actualités similaires
Poursuivis pour atteinte aux biens publics, corruption, favoritisme et complicité de ces infractions : Le dossier Paul Ismaël Boro (Ex-Dg du CICB) & consorts renvoyé à une prochaine session
Paul Ismaël Boro, Ibrahim Maïga, Aboubacary Bah et Mamadou Zan Traoré se sont présentés à la barre des Assises, le jeudi 18 juillet 2024, pour répondre ...Actualités similaires
Sécurité en mer : dans l'estuaire de la Gironde, de rares infractions relevées et quelques avertissements
Afin de sensibiliser les plaisanciers à la sécurité des loisirs nautiques, une opération de contrôles et de prévention a été menée au large du Verdon ...Actualités similaires
Piscine construite sans autorisation, atteintes à l'environnement... "La Chèvre d'Or" à Eze écope d'une amende record pour des infractions à l'urbanisme
L'hôtel emblématique du nid d'Èze s'est vu reprocher une ribambelle d'infractions à l'urbanisme. "La Chèvre d'Or" et son gérant écopent d'une sévère ...Actualités similaires
Feux de forêt, la police de l'environnement chasse les infractions
FEU DE FORÊT / La police de l'environnement chasse les imprudences Label : TV Tours Date d'ajout : 22/07/2024 Description : Près du lac de Rillé, la police ...Actualités similaires
Après la Ferrari, les gendarmes du Rhône font un carton avec plus de 100 infractions
Lors du week-end de fête nationale et de départs en vacances, les routes du département du Rhône ont été le théâtre d'une activité intense pour les ...Actualités similaires
33 infractions relevées par les gendarmes du Gard sur une seule opération de contrôle routier
Le comportement des automobilistes sur les routes du Gard reste toujours aussi problématique. Lors de l'opération de contrôle réalisée mercredi à ...Actualités similaires
Quelles infractions commises en sept jours
Les usagers audois n'ont pas été exempts de tout reproche ces derniers jours. Du 8 au 14 juillet, 398 infractions ont été relevées par les gendarmes sur ...Actualités similaires
184 km/h, 167 km/h... en Aveyron, de nombreuses infractions routières relevées lors de ce week-end chargé
Tout au long du week-end du 13 et 14 juillet, les gendarmes aveyronnais ont réalisé de nombreux contrôles sur les routes du département.Actualités similaires
Infractions sexuelles : pourquoi les victimes sont-elles encouragées à porter plainte, même s'il y a prescription ?
Non seulement les délais de prescription ont changé ces dernières années et varient selon la nature des faits et l'âge de la victime, mais porter plainte ...Actualités similaires
Infractions sexuelles: prescription ou pas, les victimes encouragées à porter plainte
Les derniers rebondissements de la médiatique affaire qui oppose l'actrice Judith Godrèche au réalisateur Benoît Jacquot illustrent le changement de pied de ...Actualités similaires
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