Toute l'actualité sur Décret
"C'est notre liberté", un mois après l'interdiction de fumer sur les plages, le décret est-il respecté au Pays Basque ?
Depuis le 1er juillet, il est interdit de fumer sur les plages, dans les parcs ou aux abords des écoles. Un mois après, sur les plages du Pays Basque, les ...Actualités similaires
Doubs : un nouveau décret attise la colère des pharmaciens, en grève depuis plus d'un mois
Ce mercredi 5 août, un décret vient d'entériner la baisse des remises commerciales sur la vente des médicaments génériques, mesure décriée par les ...Actualités similaires
Paracétamol, antibiotiques... Un décret interdit aux laboratoires d'arrêter la commercialisation de médicaments essentiels
Paru au Journal officiel ce mardi, le décret vise à éviter toute rupture d'approvisionnement des quelque 8.000 médicaments jugés essentiels, tels que les ...Actualités similaires
Programmation énergétique: Bayrou a retardé le décret afin de conduire "la concertation et les consultations nécessaires"
François Bayrou a retardé la publication du décret sur la programmation pluriannuelle énergétique (PPE) "pour que soient conduites la concertation et les ...Actualités similaires
Wall Street vue dans le rouge avec le décret de Trump sur les droits de douane et les résultats d'Amazon
par Mara Vilcu (Reuters) - Wall Street est attendue en baisse vendredi et les Bourses européennes reculent à mi-séance, alors que les investisseurs digèrent ...Actualités similaires
Trump signe un décret fixant le montant des droits de douane américains
Cette mesure entrera en vigueur le 7 août prochain, soit une semaine après la date initialement prévue, le président américain ayant accordé un délai ...Actualités similaires
Donald Trump signe le décret augmentant les droits de douane pour des dizaines de pays
Le Canada et la Suisse vont être touchés par des barrières commerciales particulièrement prohibitives. "/ script defer="" async="" id="queryly-init-script" ...Actualités similaires
Donald Trump signe le décret augmentant les droits de douane pour des dizaines de pays
Le président américain Donald Trump a signé, jeudi soir, le décret fixant le montant des nouvelles surtaxes douanières qui toucheront les produits de ...Actualités similaires
"Interdit de fumer sur la plage de Saint-Nazaire ? Personne nous a rien dit!" : le décret impossible à appliquer
Le décret du 1er juillet qui interdit de fumer sur toutes les plages de France, "est trop brutal" dénonce le maire de la Bernerie-en-Retz qui n'a "pas les ...Actualités similaires
Donald Trump signe le décret augmentant les droits de douane pour des dizaines de pays
Le président américain Donald Trump a signé, jeudi soir, le décret fixant le montant des nouvelles surtaxes douanières qui toucheront les produits de ...Actualités similaires
Donald Trump signe le décret augmentant les droits de douane pour des dizaines de pays
Le président américain Donald Trump a signé, jeudi soir, le décret fixant le montant des nouvelles surtaxes douanières qui toucheront les produits de ...Actualités similaires
Nouveaux droits de douanes : Donald Trump a signé le décret, un délai de 7 jours accordé
Le président américain a signé le texte instaurant le nouveau niveau des taxes sur les importations américaines dans la nuit de jeudi à vendredi. Elles ...Actualités similaires
Droits de douane : Trump a signé le décret s'appliquant à une dizaine de pays, le Canada et la Suisse durement touchés
Le président américain a signé jeudi soir un décret listant le nouveau montant des surtaxes qui viseront des dizaines de pays dans le monde, dont ceux de ...Actualités similaires
Trump signe le décret augmentant les droits de douane
Les pays n'ayant pas réussi à négocier avec Washington connaissent désormais le taux auquel ils seront taxés, et ce dès le 7 août.Actualités similaires
Droits de douane : en représailles aux poursuites judiciaires contre Bolsonaro, Trump signe un décret imposant 50% sur les produits brésiliens
Donald Trump avait menacé ces dernières semaines Brasilia d'imposer une telle surtaxe en représailles aux poursuites...Actualités similaires
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Franceinfo- SantéSanté : l'Ordre des médecins obtient l'annulation partielle d'un décret instituant le nouveau statut d'infirmier référent
Franceinfo- SantéFranceinfo- SantéLe décret visait à renforcer le rôle des infirmiers dans la coordination des soins pour des affections de longue durée. ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret fixe les modalités de la production cinématographique
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a examiné et adopté le projet de décret 2.25.483 fixant les modalités d'exercice de l'activité de ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret pour la distribution, l'exportation et l'importation de films
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé le projet de décret 2.25.484 relatif à la distribution, lexportation et l'importation de films ...Actualités similaires
Loi Duplomb : l'indépendance de l'Anses menacée par un décret du ministère de l'Agriculture
Le pire semblait évité pour l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail dans la loi du sénateur LR, mais ...Actualités similaires
"Tenir les hommes à l'écart du sport féminin" : les femmes transgenres exclues des épreuves féminines, le sport US fait allégeance au décret Trump
La nouvelle politique du comité olympique américain (USOPC) est entrée en vigueur le 21 juillet.Actualités similaires
Le décret autorisant la retraite progressive dès 60 ans publié au JO
Sont concernés les assurés relevant du régime général, des régimes spéciaux et notamment du régime de la fonction publique de l'Etat, du régime des ...Actualités similaires
Le décret autorisant la retraite progressive dès 60 ans publié au Journal officiel
L'entrée en vigueur est prévue le 1er septembre 2025: le décret abaissant le droit à la retraite progressive à 60 ans contre 62 ans actuellement a été ...Actualités similaires
Retraite progressive dès 60 ans au lieu de 62 ans : le décret a été publié au Journal officiel
Le décret autorisant l'accès à la retraite progressive dès 60 ans est paru, une mesure phare pour l'emploi des seniorsActualités similaires
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