Toute l'actualité sur Conseil-D - page 13
Zimbabwe: le magnat des télécoms rejoint le Conseil d'administration de Netflix
La société de production Netflix a nommé le milliardaire zimbabwéen des télécommunications, Strive Masiyiwa, à son Conseil d'administration, a annoncé ...Actualités similaires
Reims. Deux salles de spectacles saisissent le Conseil d'État pour rouvrir les lieux culturels
Alors que les lieux culturels ne sont pas censés rouvrir avant le 7 janvier, 1 500 acteurs du monde de la culture ont décidé de déposer un recours en ...Actualités similaires
Coronavirus : des associations d'artistes saisissent à leur tour le Conseil d'Etat
La Fédération des professionnels de l'art contemporain (CIPAC) et deux autres associations défendant les arts visuels ont déposé à leur tour un recours en ...Actualités similaires
Référé-liberté pour la réouverture des lieux de culture : examen par le Conseil d'Etat lundi et décision sous 48 heures
Plusieurs associations de professionnels du cinéma ont décidé de saisir le Conseil d'Etat en référé-liberté pour rouvrir les salles.
Covid-19 : après les théâtres, les cinémas saisissent le Conseil d'Etat pour rouvrir
Plusieurs associations de professionnels du cinéma ont décidé de saisir le Conseil d'Etat en référé-liberté pour rouvrir les salles, malgré la décision ...Actualités similaires
Covid-19 : après les théâtres, les cinémas saisissent le Conseil d'Etat pour rouvrir
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Conseil municipal: les histoires d'eau cambrésiennes
Ce rapport est établi par les services de la Ville selon le rapport annuel du délégataire, en l'occurrence Véolia. Le conseiller municipal a détaillé : 14 ...Actualités similaires
Les cinémas saisissent le Conseil d'État
Après des théâtres mardi, les professionnels du cinéma ont annoncé mercredi saisir le Conseil d'État via un référé-liberté, une procédure d'urgence, ...Actualités similaires
Covid-19: les professionnels du cinéma saisissent le Conseil d'Etat contre les fermetures prolongées
De nombreux professionnels du cinéma ont décidé de saisir le Conseil d'Etat pour contester le maintien de la fermeture des cinémas.Actualités similaires
Covid-19 : après les théâtres, les cinémas saisissent le Conseil d'Etat pour rouvrir
Les cinémas emboîtent le pas des théâtres, mettant en avant la "totale incompréhension de l'ensemble des acteurs du secteur". Les professionnels du cinéma ...Actualités similaires
Dotation: le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le ...Actualités similaires
Le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le Soir ...Actualités similaires
Le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le Soir ...Actualités similaires
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Cinq théâtres parisiens saisissent le Conseil d'Etat pour contester leur non-réouverture
Cinq théâtres parisiens ont saisi le Conseil d'Etat, estimant que le maintien de leur fermeture par le gouvernement était injuste et contraire à quatre ...Actualités similaires
Suivez le conseil municipal d'Angoulême en direct à 18h
Soixante-cinq dossiers à l'ordre du jour dont trois considérés comme prioritaires. Les élus d'Angoulême se réunissent ce mercredi à 18h, en conseil ...Actualités similaires
Coronavirus : le monde du cinéma va déposer un recours devant le Conseil d'Etat
Les exploitants des salles de cinémas estiment que leur fermeture est contraire à la liberté d'entreprendre, la liberté d'association, la liberté ...Actualités similaires
Annulation de l'élection municipale : Yannick Schmitt au Conseil d'État
L'ancien premier adjoint Yannick Schmitt, dont le recours en annulation de l'élection municipale à Réguisheim avait été rejeté par le tribunal ...Actualités similaires
Marchés publics : le devoir de conseil du maître d'oeuvre réaffirmé par le juge
Pour le Conseil d'Etat, qui s'est exprimé dans une décision du 10 décembre, le maître d'oeuvre doit signaler à la collectivité toute nouvelle ...Actualités similaires
VIDEO. Campagne de vaccination contre le Covid-19 : "Attendre serait irresponsable", selon le président du conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Le Pr Alain Fischer revient sur France Inter mercredi sur la campagne de vaccination contre le Covid-19 en France, qui sera présentée dans l'après-midi à ...Actualités similaires
Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, plusieurs théâtres parisiens saisissent le Conseil d'Etat en urgence
Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, plusieurs théâtres parisiens ripostent en justice : ils ont saisi le ...Actualités similaires
Municipales 1989 à Dunkerque : le Conseil d'Etat rend un jugement de Salomon et annule l'élection de Michel Delebarre
Le sort de l'élection municipale de Lille n'est pas encore tout à fait tranché avec les recours déposés par les perdants. Ces ...Actualités similaires
Conseil d'État : plus de mille recours en 2020 contre les restrictions liées au Covid
Jauge à 30 dans les églises, fermeture des remontées mécaniques, des bars, des restaurants, règles sanitaires dans les prisons, les EHPAD... L'actualité ...Actualités similaires
Conseil d'Agglo du Grand Rodez : dernières discussions des élus autour de Malan
Mardi, en fin d'après-midi, les élus communautaires se sont retrouvés à la salle des fêtes pour examiner les 67 points à l'ordre du jour de cette session.Actualités similaires
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