Un recours déposé auprès du tribunal administratif après les élections à Lapugnoy
Un recours contre le second tour de l'élection municipale à Lapugnoy a été déposé auprès du tribunal administratif. Une procédure venue de l'opposition? ...Actualités similaires
Articles similaires à Un recours déposé auprès du tribunal administratif après les élections à Lapugnoy
Condamné pour agressions sexuelles, un interne en médecine pourra-t-il travailler au centre hospitalier de Carcassonne après la décision du tribunal administratif ?
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse va statuer sur le cas de Nicolas W., un interne en médecine, condamné par la justice de Tours ...Actualités similaires
Source des Abatilles à Arcachon : deux refus de délivrer un permis de construire examinés au tribunal administratif de Bordeaux
L'affaire examinée ce mardi 19 novembre est mise en délibéréActualités similaires
Les MA France repoussent un coup de pression en attendant la décision du tribunal administratif de Montreuil
Des personnes se disant envoyées par le mandataire judiciaire et Stellantis ont tenté d'entrer sur le site occupé, mercredi 6 novembre, pour faire main basse ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Actualités similaires
Carcassonne. L'interne suspendu par l'ARS aurait déposé un recours au tribunal
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : l'interne condamné pour agression sexuelle et suspendu par l'ARS aurait déposé un recours au tribunal administratif
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...Actualités similaires
Cinquante coups de couteau pour un assassinat : la cour d'appel de Montpellier rejette le recours déposé par l'avocate du suspect
Jonathan Cabanel, 37 ans, a reconnu avoir tué en avril 2022 à Abeilhan, près de Béziers, un homme de 34 ans pour une dette de stupéfiants dérisoire. ...Actualités similaires
Fermeture de la pharmacie du centre d'Argelès-Gazost : la municipalité "ne lâchera rien" et engage un recours auprès de l'ARS
Si la pharmacienne assure que ce regroupement d'officines est la meilleure solution possible, la municipalité compte ne rien lâcher pour contester cette ...Actualités similaires
Les Vieilles Charrues déposent un recours au tribunal avant la réunion avec la ville de Carhaix
Trois mois après l'accord trouvé en juillet, le maire de Carhaix et les organisateurs du festival des Vieilles Charrues se réunissent pour trouver des ...Actualités similaires
Sainte-Marie : Un recours sera déposé contre l'installation du site de déchets ultime
La décision d'implanter une Installation de stockage de déchets ultimes (ISDU) à Beaufond, à Sainte-Marie, provoque une vague de protestations au sein de la ...Actualités similaires
"Nous allons faire un recours auprès du tribunal administratif" : le dossier de la coriandre irrite les agriculteurs du Gers
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...Actualités similaires
La Confédération paysanne appelle à un meilleur partage de l'eau après la décision du tribunal administratif de Pau sur le sous-bassin de l'Adour
La Confédération paysanne du Gers s'exprime suite à la décision du tribunal administratif de Pau du 2 août dernier, demander à L'État de rectifier sa ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre l'expulsion de l'imam de Pessac
Le tribunal administratif de Paris a rejeté ce samedi le recours contre l'expulsion Abdourahmane Ridouane, l'imam de la mosquée de Pessac. Son avocat annonce ...Actualités similaires
Le couple audio et vidéosurveillance au point mort après un jugement du tribunal administratif d'Orléans
La convention organisant la mise en place à Orléans (Loiret) d'un dispositif de détection automatisée des bruits anormaux a été annulée par la justice ...Actualités similaires
Vote des ministres démissionnaires à l'Assemblée nationale : La France insoumise annonce déposer un recours auprès du Conseil constitutionnel
Le groupe LFI annone déposer un recours auprès de la Cour constitutionnelle contre la participation de ministres démissionnaires à l'élection de Yaël ...Actualités similaires
Un document déposé par Acer auprès de l'EEC évoque des versions non XT des RX 7700, 7800 et 7900
L'analyse des documents déposés auprès de l'ECC permet souvent de deviner l'arrivée de futurs GPUs, un dépôt récemment effectué par ACER sème le ...Actualités similaires
Législatives à Marseille : Allan Popelard, candidat malheureux de LFI, a déposé un recours contre Hendrik Davi
Il l'avait annoncé lorsqu'il s'était désisté entre les deux tours des législatives anticipées, il l'a fait : le recours d'Allan Popelard, candidat ...Actualités similaires
Loiret : la RN Mathilde Paris dépose un recours après sa défaite aux élections législatives
La candidate RN et ex-députée de la 3e circonscription du Loiret consteste les résultats du 2ème tour des élections législatives, le 7 juillet dernier. ...Actualités similaires
Un recours est déposé pour faire annuler un scrutin lors du second tour des élections législatives, dans le Jura
La candidate PC-NFP dans la 2e circonscription du Jura Évelyne Ternant a déposé, ce mercredi matin, un recours devant le Conseil constitutionnel pour faire ...Actualités similaires
Candidat RN inéligible : un recours déposé pour annuler l'élection législative dans le 2e circonscription du Jura
Un recours a été déposé ce mardi pour annuler les élections législatives dans la deuxième circonscription du Jura. Le candidat RN Thierry Mosca a ...Actualités similaires
Valderoure : un recours déposé contre un projet de parc photovoltaïque dans le haut-pays grassois
Des habitants de Valderoure dans les Alpes-Maritimes se mobilisent contre un projet de construction d'un parc photovoltaïque de 23 hectares sur la commune. Une ...Actualités similaires
Un recours déposé au tribunal administratif de Toulon contre la limitation de tonnage des camions de Grimaud
L'arrêté limitant, depuis le 4 avril 2024, la traversée de Grimaud aux poids lourds de plus de 26 tonnes, est l'objet d'un recours de plusieurs ...Actualités similaires
Le collectif Stop uniforme Metz lance un recours au tribunal administratif contre le test de l'uniforme à l'école
Le collectif Stop uniforme Metz dépose un recours au tribunal administratif. Ces parents d'élèves refusent toujours l'expérimentation du port de l'uniforme ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
