Un recours déposé auprès du tribunal administratif après les élections à Lapugnoy
Un recours contre le second tour de l'élection municipale à Lapugnoy a été déposé auprès du tribunal administratif. Une procédure venue de l'opposition? ...Actualités similaires
Articles similaires à Un recours déposé auprès du tribunal administratif après les élections à Lapugnoy
Un recours déposé contre l'arrêté autorisant l'extension de la méga-porcherie Avel Vor
Le collectif "Stoppons l'extension" vient de déposer un recours devant le tribunal administratif de Rennes pour contester l'arrêté du préfet du Finistère ...Actualités similaires
Un bureau d'étude spécialisé dans les projets éoliens et photovoltaïques dépose auprès du Conseil d'Etat un recours contre l'Etat pour son "refus" d'accélérer concrètement le développement des énergies renouvelables
Un bureau d'étude spécialisé dans les projets éoliens et photovoltaïques a déposé auprès du Conseil d'Etat un recours contre l'Etat pour son "refus" ...Actualités similaires
"Il y a un mince espoir de le sauver": un recours contre la démolition d'Acropolis va être déposé par une partie de l'opposition à Nice
Alors que le sursis octroyé par la justice au palais Acropolis a pris fin et que les ouvriers sont attendus sur place ce mercredi 1er mars 2023, un recours ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif rejette le recours contre le système de contrôle du stationnement payant
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté le recours d'une association contre le système Lapi, qui permet de contrôler le respect du stationnement ...Actualités similaires
Carnon : un premier recours devant le tribunal administratif contre le stationnement payant
Le recours a été déposé ce lundi matin par un élu d'opposition, Gérard Deydier.Actualités similaires
Un haut fonctionnaire intoxiquait des femmes pour qu'elles urinent devant lui/: l'État condamné par le tribunal administratif
Le verdict est tombé. L'État français a été condamné par le tribunal administratif de Paris, après les agissements d'un haut fonctionnaire du ministère ...Actualités similaires
Un haut fonctionnaire forçait des femmes à uriner devant lui: l'État condamné par le tribunal administratif
Sept victimes accusaient le ministère de la Culture d'avoir protégé son agent et d'avoir ignoré de nombreuses alertes dans cette affaire hors-norme. Dans ...Actualités similaires
Poitiers : un nouveau président au tribunal administratif
Depuis le 1er février 2023, Antoine Jarrige (59 ans) préside le tribunal administratif de Poitiers où il a succédé à Sylvie Pellissier, nommée ...Actualités similaires
Un nouveau président au tribunal administratif de Poitiers
Depuis le 1er février 2023, Antoine Jarrige préside le tribunal administratif de Poitiers où il a succédé à Sylvie Pellissier, nommée conseillère ...Actualités similaires
Hakim Ziyech : le PSG a déposé un recours !
Hakim Ziyech : le PSG a déposé un recours !Actualités similaires
Fonds européen de défense : après MBDA, Safran a déposé à son tour un recours
Rififi entre Safran et la Direction générale de l'industrie de défense et de l'espace de la Commission européenne. La sélection de GE Avio pour le projet ...Actualités similaires
Dijon : le recours des bars de la Place de la République rejeté par le tribunal administratif
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...Actualités similaires
Pétanque. L'International d'Espalion récusé : vers recours auprès du tribunal Administratif
À ce moment-là, l'organisateur en premier, le président du comité de l'Aveyron, Marc Nogaret, en deuxième et les centaines de joueuses et joueurs français ...Actualités similaires
Des députés de l'alliance de gauche Nupes d'une part, des Républicains d'autre part, ont chacun déposé un recours devant le Conseil constitutionnel contre le budget 2023 de l'Etat
Des députés de l'alliance de gauche Nupes d'une part, des Républicains d'autre part, ont chacun déposé un recours devant le Conseil constitutionnel contre ...Actualités similaires
Renationalisation d'EDF : le tribunal de commerce de Paris rejette un des recours des petits actionnaires
Les petits actionnaires d'EDF, qui contestent le prix et les modalités de la renationalisation de l'entreprise, ont été déboutés par le tribunal de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette un référé liberté du commerçant exclu du marché de Cannes-La Bocca par la Ville
Bouchaib Azhari, père de l'auteur présumé de l'agression de Mme Angèle H., en août 2022 à Cannes, avait saisi dimanche dernier le juge des référés du ...Actualités similaires
France - Tunisie : La FFF confiante après le recours déposé auprès de la FIFA
La Fédération Française de Football a officiellement déposé un recours auprès de la FIFA après l'annulation du but égalisateur d'Antoine Griezmann dans ...Actualités similaires
France - Tunisie : La FFF dépose officiellement un recours auprès de la FIFA
Suite à l'annulation du but égalisateur d'Antoine Griezmann dans le temps additionnel contre la Tunisie, mercredi lors de la troisième journée de la phase ...Actualités similaires
Grand Frais: un recours déposé pour que les salariés puissent élire des représentants du personnel
L'organisation syndicale demande que les employés des raysons fruits et légumes de trois magasins du Rhône puissent élire un représentant du personnel.Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille examine les recours contre l'extension de l'aéroport de Lesquin !
Les associations opposées au projet d'agrandissement dénoncent une aberration écologique alors que la France s'est fixée comme objectif de réduire de 55% ...Actualités similaires
« Route de la mer » à Aytré : un collectif compte déposer un recours devant le tribunal administratif
Vendredi 28 octobre, dans la foulée du vote du Conseil municipal, l'annonce a été faite par le maire Tony Loisel dans un long communiqué : la portion de ...Actualités similaires
Ocean Viking: le tribunal administratif de Toulon rejette trois premiers recours
Les avocats de trente migrants de l'Ocean Viking ont saisi la justice administrative pour faire annuler un refus de l'accès au territoire français.Actualités similaires
Ocean Viking: une vingtaine de recours devant le tribunal administratif de Toulon
Alors que la quasi-totalité des rescapés de l'Ocean Viking sont libres de leurs mouvements, une vingtaine d'entre eux a saisi le tribunal administratif pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
