Vendredi 24 janvier, les quatre condamnations prononcées au tribunal correctionnel ont mis fin à un « feuilleton » qui durait depuis le 6 décembre ...
Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal. Stupéfiants : fin du « feuilleton » judiciaire
C'est un bâtiment que tous les Neversois connaissent. L'ancienne Maison de l'agriculture à Nevers était à l'abandon depuis de longues années et son avenir ...
Actualités similaires
Jugée à Albi en décembre dernier, Elisabeth C., greffière en chef du tribunal judiciaire de Toulouse, vient d'être reconnue coupable de harcèlement ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Alès (Gard) rendra sa décision le 4 mars. Ce mercredi, il a examiné l'affaire de l'enfarineur du député RDE (Ciotiste) du Gard, ...
Actualités similaires
L'espoir était mince, il est aujourd'hui anéanti pour les 131 salariés de l'usine Valti de Montbard. Le tribunal de commerce prononce sans surprise la ...
Actualités similaires
Après la cour d'Appel, c'est au tour du tribunal judiciaire de faire sa rentrée. Un retour sur les chiffres qui ont marqué l'audience solennelle de ce jeudi ...
Actualités similaires
Selon les différentes études qui évaluent les besoins, il faudrait neuf juges supplémentaires au tribunal de Caen pour qu'il fonctionne correctement.
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Mende a eu lieu ce jeudi 30 janvier 2025, à 11 h. Son président Yves Gallego et le procureur de ...
Actualités similaires
En 2024, le tribunal judiciaire de Chartres a jugé cinq auteurs d'accidents mortels sur la qualification d'homicide involontaire.
Actualités similaires
Mardi 28 janvier 2025 se dérouler l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire d'Arras. L'occasion pour le Procureur et la présidente du Tribunal, ...
Actualités similaires
Une nouvelle session du tribunal de commerce de Poitiers a prononcé ce mardi 28 janvier 2025 un redressement et neuf liquidations judiciaires, dont quatre ...
Actualités similaires
A l'occasion de la présentation de ses vSux, le tribunal judiciaire de Châteauroux a dressé un bilan de son activité 2024. Avec près de 16.400 procédures ...
Actualités similaires
A Lille, les directeurs des services de greffe judiciaire se sont rassemblés ce lundi après-midi devant le tribunal judiciaire. Ils étaient une petite ...
Actualités similaires
La cour criminelle d'Eure-et-Loir a condamné, ce lundi 27 janvier, après trois jours d'audience, l'homme accusé de viol. Il écope de 12 ans de réclusion ...
Actualités similaires
Depuis mai 2021, un litige opposait mairie de Carcassonne et diocèse de Carcassonne et Narbonne sur un arrêté imposant la mise en sécurité de l'église des ...
Actualités similaires
Claire Gadat, la présidente du tribunal judiciaire et Cécile Gensac, procureure de la République ont présenté, ce vendredi 24 janvier, le bilan de ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) va examiner deux dossiers en comparution immédiate, vendredi 24 janvier 2025. L'un pour des violences ...
Actualités similaires
La rentrée solennelle du tribunal judiciaire de Nevers ébauche le portrait d'une juridiction « à taille humaine », « solidaire » et « qui fonctionne ...
Actualités similaires
Le FC Barcelone enchaîne les bonnes nouvelles. Après avoir officialisé l'enregistrement de Dani Olmo et de Pau Vitor ainsi que leur qualification pour le ...
Actualités similaires
L'entourage du Premier ministre français a fait savoir mardi que François Bayrou souhaitait scinder le projet de loi sur la fin de vie en deux textes : ...
Actualités similaires