Après la cour d'Appel, c'est au tour du tribunal judiciaire de faire sa rentrée. Un retour sur les chiffres qui ont marqué l'audience solennelle de ce jeudi ...
Actualités similaires
Selon les différentes études qui évaluent les besoins, il faudrait neuf juges supplémentaires au tribunal de Caen pour qu'il fonctionne correctement.
Actualités similaires
La rentrée solennelle du tribunal de commerce de Toulouse a été l'occasion d'installer sept nouveaux juges et de dresser le bilan de la santé économique ...
Actualités similaires
En 2024, le tribunal judiciaire de Chartres a jugé cinq auteurs d'accidents mortels sur la qualification d'homicide involontaire.
Actualités similaires
Mardi 28 janvier 2025 se dérouler l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire d'Arras. L'occasion pour le Procureur et la présidente du Tribunal, ...
Actualités similaires
A l'occasion de la présentation de ses vSux, le tribunal judiciaire de Châteauroux a dressé un bilan de son activité 2024. Avec près de 16.400 procédures ...
Actualités similaires
A Lille, les directeurs des services de greffe judiciaire se sont rassemblés ce lundi après-midi devant le tribunal judiciaire. Ils étaient une petite ...
Actualités similaires
Claire Gadat, la présidente du tribunal judiciaire et Cécile Gensac, procureure de la République ont présenté, ce vendredi 24 janvier, le bilan de ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée s'est déroulée, ce vendredi, au tribunal de Montbéliard. Le procureur de la République a affiché, une partie du bilan de ...
Actualités similaires
Trois audiences solennelles de rentrée se sont déroulées ce mercredi, au tribunal de Cahors, pour installer de nouveaux magistrats, notamment la nouvelle ...
Actualités similaires
Mercredi 22 janvier, deux prévenus et une société de contrôle ont été condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne. En cause : un accident ayant ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Toulon s'est également tenue hier matin dans un palais Gabriel-Péri toujours aussi vétuste. ...
Actualités similaires
L'aventure continue pour les Girondins de Bordeaux. Le tribunal de commerce de Bordeaux vient d'autoriser le club à poursuivre sa procédure de redressement ...
Actualités similaires
Sans surprise, les Girondins de Bordeaux ont obtenu la poursuite de leur procédure de redressement judiciaire par le tribunal de commerce. Place désormais à ...
Actualités similaires
Dans la foulée de l'audience de ce mardi, l'instance a renouvelé la période d'observation jusqu'au 30 juillet afin de permettre au club de finaliser un plan ...
Actualités similaires
Vendredi, les magistrats du tribunal administratif d'Antibes ont fait leur rentrée solennelle. Le bon moment pour établir le bilan 2024, marqué par un tour ...
Actualités similaires
La détention de Yoon Suk Yeol a été prolongée par la justice sud-coréenne alors que des manifestants en colère ont fait irruption dans le tribunal. La ...
Actualités similaires
Environ 300 personnes se rassemblent devant un tribunal de Séoul pour soutenir le président sud-coréen Yoon Suk Yeol, qui s'est opposé à la demande des ...
Actualités similaires
Un fourgon de police qui transporterait le président sud-coréen suspendu Yoon Suk Yeol quitte un tribunal de Séoul après une audience sur la demande de ...
Actualités similaires
Le ressort s'étendant sur trois départements, Lot-et-Garonne, Gers et Lot, a fait le point sur son activité, ce vendredi 17 janvier
Actualités similaires
Clément Bergère-Mestrinaro a quitté ses fonctions de président le 16 janvier 2025, une information révélée par le journal La Lettre, confirmée par le ...
Actualités similaires