Le maire d'Ascain, Jean-Louis Fournier, a réagi ce dimanche 28 mars 2021 à la confirmation par la cour d'appel de Pau de la décision rendue dans le dossier ...
Actualités similaires
Articles similaires à Terrain de la future école d'Ascain : vers un pourvoi en cassation
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par plusieurs associations et particuliers en vue d'obtenir une réparation de la part de l'État pour les ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi 5 juillet le pourvoi formé par plusieurs associations et particuliers en vue d'obtenir une réparation de la part de ...
Actualités similaires
Il n'y aura pas de nouveau procès. La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Wojciech Janowski contre sa condamnation à la perpétuité ...
Actualités similaires
La Cour de cassation rejette, ce mercredi 21 juin, le pourvoi déposé par Éric Coppolani, condamné en appel à 30 ans de réclusion criminelle par la cour ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Wojciech Janowski contre sa condamnation à la perpétuité pour avoir commandité l'assassinat de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Wojciech Janowski contre sa condamnation à la perpétuité pour avoir commandité l'assassinat de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Wojciech Janowski contre sa condamnation à la perpétuité pour avoir commandité l'assassinat de ...
Actualités similaires
Condamné pour avoir assassiné la milliardaire monégasque, une décision confirmée en appel en 2021, Wojciech Janowski, son gendre, s'était pourvu en ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a définitivement écarté les accusations de viol de l'actrice Sand Van Roy contre Luc Besson en rejetant le pourvoi formé par celle-ci ...
Actualités similaires
Mardi 20, l'école de l'Hippodrome à Arras va devenir école Thomas-Pesquet. Les élèves ont réalisé une vidéo pour demander à l'astronaute de s'y ...
Actualités similaires
Aucun pourvoi en cassation n'a été introduit dans l'affaire concernant un viol commis en mai 2021 dans le cimetière gantois Westerbegraafplaats, après ...
Actualités similaires
Alors qu'elle doit faire sa première rentrée à Nice en septembre prochain, l'école privée Isart fait partie des projets retenus dans le cadre de France ...
Actualités similaires
L'emplacement retenu pour le projet de mosquée à Villeneuve-les-Salines, a provoqué un vif débat entre la majorité et l'opposition
Actualités similaires
Le projet de nouveau groupe scolaire Marcel-Pagnol, établissement qui va être entièrement reconstruit pour une inauguration prévue en 2025, a été ...
Actualités similaires
Vincenzo Vecchi ne sera pas livré à l'Italie. Le parquet général de Lyon a décidé de ne pas se pourvoir en cassation après le refus de la cour d'appel de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi de Twitter contre une décision de la cour d'appel de Paris lui imposant de détailler ses moyens de lutte contre la ...
Actualités similaires
À Paris, la Cour de cassation examinait ce mardi matin 8 mars, le pourvoi déposé par le président de Nîmes métropole Franck Proust. Le délibéré ne sera ...
Actualités similaires
Le délibéré devrait être rendu au moins un mois plus tard. L'un des gros enjeu est de savoir si oui ou non M. Proust restera président de Nîmes ...
Actualités similaires
Dans l'affaire de l'écharpe tricolore de Germinal Peiro, ils attaquaient un arrêt de la cour d'appel qui déclarait irrecevable leur constitution de partie ...
Actualités similaires
La future résidence services seniors du promoteur Domitys va s'implanter à Villeneuve-sur-Lot. Située sur le terrain de l'ancienne clinique du Parc, à deux ...
Actualités similaires
Trois personnalités féminines sont en lice pour donner leur nom au groupe scolaire qui ouvrira en 2023. Les votes sont ouverts à tous jusqu'à lundi
Actualités similaires
Pas de cérémonie des vSux à la population, cette année encore à Guérigny, mais cette fois, le Covid n'y est pour rien : c'est juste la conséquence d'une ...
Actualités similaires