Russie : les députés votent une loi pour retirer les talibans de la liste des organisations interdites
Les députés russes ont voté mardi une loi permettant aux autorités de retirer les talibans de la liste des organisations...Actualités similaires
Articles similaires à Russie : les députés votent une loi pour retirer les talibans de la liste des organisations interdites
Délit d'écocide dans la loi climat : les députés votent un texte a minima
Loi du "crime d'écocide" demandé par la Convention citoyenne pour le climat, les députés ont adopté un simple "délit" d'écocide. Lequel devra être ...Actualités similaires
Loi climat: Les députés votent une mesure visant à supprimer certaines lignes aériennes intérieures, en cas d'alternatives en train de moins de 2h30 - VIDEO
L'Assemblée nationale a voté samedi soir en première lecture la suppression de certaines lignes aériennes intérieures, en cas d'alternatives en train de ...Actualités similaires
Loi climat : les députés votent la fin des lignes aériennes entre Paris et Nantes, Lyon ou Bordeaux
L'Assemblée nationale a voté en première lecture samedi soir la suppression de certaines lignes aériennes intérieures en cas d'alternatives en train de ...Actualités similaires
ÉCOLOGIE, LE LIVE | Loi Climat : les députés votent la suppression de certaines lignes intérieures
EN DIRECT - L'Assemblée nationale a adopté ce vendredi les dispositions de la loi Climat donnant aux maires un pouvoir de "police de la publicité", y ...Actualités similaires
Les députés du Tarn votent pour la loi sur les langues régionales
Les trois députés du Tarn Muriel Roques-Etienne, MarieChristine Verdier-Jouclas et Jean Terlier (LaREM) ont voté pour la proposition de loi pour la ...Actualités similaires
Loi climat : les députés votent pour l'interdiction des banderoles publicitaires aériennes
L'interdiction, si elle est validée définitivement, ne sera mise en place que le 1er janvier 2022.Actualités similaires
Loi Climat : les députés votent pour l'étiquetage environnemental dans l'habillement
Il s'agit du premier des 126 articles du projet de loi Climat examiné en première lecture.Actualités similaires
Loi Climat : les députés votent pour l'étiquetage environnemental dans l'habillement
Il s'agit du premier des 126 articles du projet de loi Climat examiné en première lecture.Actualités similaires
Loi climat : les députés votent le nouveau délit d'« écocide »
Le délit d'« écocide » s'appuie sur un renforcement des sanctions pénales applicables en cas de pollution des eaux, de l'air et des sols mais est ...Actualités similaires
Projet de loi climat : les députés votent le nouveau "délit d'écocide"
La création de ce nouveau délit avait été jugée sévèrement tant par les membres de la Convention citoyenne pour le climat que par les juristes du Conseil ...Actualités similaires
Loi Climat : les députés votent le nouveau « délit d'écocide »
Les députés en commission ont voté dans la nuit de jeudi à vendredi la création d'un nouveau délit controversé d'« écocide », parmi une batterie de ...Actualités similaires
Projet de loi climat : les députés votent le nouveau "délit d'écocide"
La création de ce nouveau délit avait été jugée sévèrement tant par les membres de la Convention citoyenne pour le climat que par les juristes du Conseil ...Actualités similaires
Projet de loi Climat. Les députés votent le nouveau délit d'« écocide »
Les députés en commission ont voté dans la nuit de jeudi à vendredi, la création d'un nouveau délit controversé d'« écocide », parmi une batterie de ...Actualités similaires
Violences sexuelles : les députés votent à l'unanimité la loi renforçant la protection des mineurs
L'Assemblée nationale a voté en première lecture un texte renforçant la protection des mineurs face aux violences sexuelles, instaurant notamment un seuil ...Actualités similaires
Violences sexuelles : les députés votent à l'unanimité la loi renforçant la protection des mineurs
L'Assemblée nationale a voté en première lecture un texte renforçant la protection des mineurs face aux violences sexuelles, instaurant notamment un seuil ...Actualités similaires
Loi contre le "séparatisme" : les députés votent la fermeture des lieux de culte où est "prêchée la haine"
L'Assemblée nationale a adopté samedi 13 février l'article 44 du projet de loi "confortant le respect des principes de la République".Actualités similaires
Espagne : les députés votent un projet de loi sur le droit à l'euthanasie
Un projet de loi gouvernemental reconnaissant le droit à l'euthanasie avec des conditions très strictes a été adopté, en première lecture, jeudi, par les ...Actualités similaires
Loiret : deux députés de la majorité votent contre la loi sécurité globale
La loi sécurité globale, qui crée la polémique depuis plusieurs semaines en raison de l'article 24 qui encadre la possibilité de diffuser des photos et ...Actualités similaires
Russie : les députés votent l'immunité à vie pour les anciens présidents
Les députés russes ont approuvé un projet de loi garantissant une immunité judiciaire aux anciens présidents, mardi 17 novembre. Une annonce qui a ...Actualités similaires
Projet de loi de finances : Les députés votent en commission pour préserver les ressources des Chambres de commerce
Contre l'avis du rapporteur LREM, l'amendement vise à éviter une baisse de 100 millions d'euros des moyens des CCIActualités similaires
Immobilier : les députés votent une nouvelle loi anti-squatteurs
Les députés ont adopté, vendredi 2 octobre, un nouveau dispositif anti-squatteurs. Cette loi permettra aux propriétaires des lieux occupés d'éviter le ...Actualités similaires
Projet de loi recherche: les députés votent la trajectoire budgétaire, l'opposition dénonce une "supercherie"
Les députés ont voté mardi la trajectoire du budget de la recherche de 2021 à 2030, avec la promesse du gouvernement d'injecter "25 milliards d'euros" en ...Actualités similaires
Contre l'avis de la majorité, les députés votent une proposition de loi sur le handicap
Les "marcheurs" et les élus MoDem ont été mis en minorité au moment du vote sur cette proposition qui prévoit l'individualisation de l'allocation adulte ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
