Puceul. La vente d'un terrain dans la zone de l'Oseraye à l'entreprise Métal Resource différée
Lors de sa séance, mercredi 23 juin, le conseil de la communauté de communes de la région de Nozay devait se prononcer sur la vente d'un terrain de 16 000 ...Actualités similaires
Articles similaires à Puceul. La vente d'un terrain dans la zone de l'Oseraye à l'entreprise Métal Resource différée
Plus d'une dizaine de plaintes et 1.8 million d'euros volatilisé: le patron d'un centre de vente de voitures d'occasion part avec la caisse et liquide l'entreprise à Fréjus
Une vaste affaire d'escroquerie se dévoile, depuis une dizaine de jours, au sein de Mycars83 qui est accusée par de nombreux anciens clients. Chaque jour, la ...Actualités similaires
La vente d'un terrain communal où était construite illégalement une villa enflamme le conseil municipal d'Ajaccio
300 000 euros, c'est le prix de vente d'un terrain du domaine privé communal où a été bâtie une villa route des Sanguinaires il y a 40 ans. Le conseil ...Actualités similaires
Washington bloque la vente à une entreprise chinoise d'un terrain près d'un site stratégique
L'entreprise souhaitait y installer un site de minage de cryptomonnaies. Les autorités ont estimé que cela représentait un risque pour la sécurité ...Actualités similaires
Aveyron : les élus de cette commune actent la vente d'un terrain pour la future installation de Chronopost
Réunis en conseil communautaire, les élus ont adopté les douze propositions à l'ordre du jour, dont la vente d'un terrain pour l'installation d'un entrepôt ...Actualités similaires
Conseil municipal de Sainte-Marie : Christian Annette inquiet pour la vente d'un terrain et le vote du budget
Christian Annette déplore le report du conseil municipal du vendredi 22 mars décalé à ce jeudi 28 mars, en même temps donc que l'assemblée plénière de ...Actualités similaires
Mali-Tunisie : Ecobank soulage la population de Faladié à travers l'installation d'un Fan Zone CAN sur le terrain Calcio
A l'occasion de la rencontre du groupe E entre le Mali et la Tunisie, comptant pour la 2e journée de la coupe d'Afrique des Nations (CAN) de football, Ecobank ...Actualités similaires
Decazeville. Politique. La vente d'un terrain à des professionnels de santé acté
Le conseil municipal de Decazeville, réuni cette semaine a acté, à l'unanimité, la vente d'une passerelle sur le plateau supérieur. Depuis plusieurs ...Actualités similaires
Le groupe Manitou et la Ville d'Ancenis s'accordent sur la vente d'un terrain
Le groupe Manitou va acheter dans les prochaines semaines une partie du terrain où se situe actuellement l'un des deux centres techniques de la Ville ...Actualités similaires
Bagnolet : La mairie annule la vente d'un terrain dédié à la construction d'un lieu de culte
La loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat interdit la commune d'accorder des facilités de paiement à titre gratuit.Actualités similaires
Vers la vente d'un terrain à Chaumont Habitat rue Jean Zay : à vos observations !
L'Agglomération a prévu l'ouverture d'une consultation du public pour un mois, dès le 4 mai. Pour permettre à Chaumont Habitat d'acquérir la parcelle d'une ...Actualités similaires
À Gradignan, ils veulent faire annuler la vente d'un terrain pour non-respect d'une donation datant de 1920
Une partie du domaine sur lequel est prévue la ZAC de Gradignan est issue d'une donation de Marguerite Deutsch de la Meurthe, morte en 1942, mais qui a fait ...Actualités similaires
Essonne : Des étudiants de Polytechnique opposés à la vente d'un terrain au groupe LVMH
Des élèves et anciens étudiants ont fondé le collectif « Polytechnique n'est pas à vendre ! »Actualités similaires
Annulation de la vente d'un terrain à une école musulmane de Valence : le tribunal ne statue pas sur le fond du dossier
Le tribunal administratif de Grenoble a considéré ce mardi qu'il n'y avait pas urgence à statuer sur l'annulation de la vente d'un terrain par la...Actualités similaires
Une école musulmane de Valence, qui contestait en justice l'annulation par la commune de la vente d'un terrain, va se pourvoir en cassation faute de "décision sur le fond" du tribunal administratif
Une école musulmane de Valence, qui contestait en justice l'annulation par la commune de la vente d'un terrain, va se pourvoir en cassation faute de "décision ...Actualités similaires
Annulation de la vente d'un terrain à une école musulmane de Valence : la décision judiciaire rendue ce mardi
Le tribunal administratif de Grenoble doit se prononcer ce mardi pour valider, ou non, l'annulation de la vente d'un terrain par la commune de...Actualités similaires
Une école musulmane de Valence a contesté devant le tribunal administratif de Grenoble l'annulation par la commune de la vente prévue d'un terrain
Une école musulmane de Valence a contesté vendredi devant le tribunal administratif de Grenoble l'annulation par la commune de la vente prévue d'un terrain, ...Actualités similaires
Vente d'un terrain pour construire une pharmacie à Semussac (17) : les élus ne sont pas tous sur la même longueur d'onde
C'est une image un peu regrettable que la municipalité a donnée, jeudi 27 octobre, au public. Ceux-ci étaient aussi nombreux que les élus assis autour de ...Actualités similaires
À Valence, une école musulmane saisit la justice après la vente annulée d'un terrain
L'association Valeurs et Réussite, qui gère une école musulmane de Valence, a saisi jeudi la justice administrative, après que la mairie de Valence a fait ...Actualités similaires
Une école musulmane de Valence a saisi la justice administrative, après que la mairie de Valence a fait volte-face et annulé la vente d'un terrain pour son agrandissement
Une école musulmane de Valence a saisi la justice administrative, après que la mairie de Valence a fait volte-face et annulé la vente d'un terrain pour son ...Actualités similaires
Valence : La mairie annule la vente d'un terrain à une école musulmane, elle porte plainte
Votée en juin et actée par compromis devant notaire en juillet, la vente de la parcelle a été annulée lundi soirActualités similaires
La municipalité de Valence annule la vente d'un terrain destiné à l'agrandissement d'une école musulmane, qui a déposé plainte pour "discrimination" - VIDEO
La municipalité de Valence a annulé la vente d'un terrain destiné à l'agrandissement d'une école musulmane qui a déposé plainte pour "discrimination", ...Actualités similaires
Valence annule la vente d'un terrain à une école musulmane qui porte plainte
Gérante de l'école hors contrat fondée en 2012 à Valence, dans la Drôme, dans une mosquée sous le nom d'Iqra, l'association Valeurs et Réussite voulait ...Actualités similaires
Valence : la vente d'un terrain municipal à une école musulmane fait polémique
La vente d'un terrain appartenant à Valence, dans la Drôme, à une école musulmane fait polémique. Le maire LR de la ville pourrait bien être obligé...Actualités similaires
Valence : polémique après la vente d'un terrain municipal à l'école musulmane
La ville de Valence (Drôme) va-t-elle vendre un terrain municipal à une association proche du mouvement des Frères musulmans ? Ou juste permettre a une ...Actualités similaires
Chancelade : la vente d'un terrain fait débat
20 élus (cinq avaient donné pouvoir et une excusée) ont participé au Conseil municipal de Chancelade du mercredi 8 juin, contre 13 lors de la séance du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
