Procès en appel de la construction du lac de Caussade : Un souci d'apaisement mais les mêmes peines requises
Au soir du 17 décembre, date à laquelle la cour d'appel d'Agen rendra son arrêt, Serge Bousquet-Cassagne et son vice-président Patrick Franken seront ...Articles similaires à Procès en appel de la construction du lac de Caussade : Un souci d'apaisement mais les mêmes peines requises
Procès Paty: un réquisitoire implacable, des peines requises mesurées
Les avocats généraux ont requis dix et douze ans de prison contre le père de famille et le prédicateur à l'origine de la campagne de haine fatale à Samuel ...Actualités similaires
Sodegis : Des peines plus lourdes requises en appel contre l'ancien directeur, sa compagne et un avocat
Après la décision de première instance, les trois protagonistes de l'affaire Sodegis ont fait appel. Partie civile et prévenus ont fait valoir leurs ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom: des peines alourdies requises au procès en appel
Paris - Le ministère public a demandé vendredi à la cour d'appel de Paris de légèrement alourdir les peines infligées en première instance à d'anciens ...Actualités similaires
Corse : de lourdes peines requises dans un procès des fraudes agricoles
De six à dix-huit mois de prison ferme requis dans le procès à Ajaccio de la famille Rossi, accusée de fraudes aux aides agricoles. Parole aujourd'hui à la ...Actualités similaires
Nouveau procès en appel pour un lac d'irrigation en Lot-et-Garonne
Condamné en première instance en 2019, un agriculteur du Marmandais revient devant la justice en appel pour avoir réalisé lui-même des aménagements pour ...Procès du lac de Caussade: l'appel au calme de Serge Bousquet-Cassagne et Patrick Franken après un communiqué de la CR 47
Le 2 novembre, la CR 47 dit préparer des blocages « si la justice se révèle défaillante » dans l'affaire du Lac de Caussade. Ce mercredi, Serge ...Procès en appel de la construction du lac de Caussade : Un souci d'apaisement mais les mêmes peines requises
Au soir du 17 décembre, date à laquelle la cour d'appel d'Agen rendra son arrêt, Serge Bousquet-Cassagne et son vice-président Patrick Franken seront ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : un demi-millier de manifestants déjà présents avant le procès du lac de Caussade
Lot-et-Garonne : un demi-millier de manifestants déjà présents avant le procès du lac de CaussadeActualités similaires
Lot-et-Garonne : déploiement de forces de l'ordre avant le procès en appel du lac de Caussade
Les soutiens des responsables de la chambre d'agriculture sont attendus en fin de matinée place Armand Fallières à Agen. Les forces de l'ordre sont en place.Actualités similaires
Procès en appel du lac de Caussade à Agen : des rues fermées et interdites à la circulation
Ce jeudi 28 octobre, une importante manifestation se déroulera place Armand-Fallières à Agen, devant le tribunal et la préfecture, en soutien à deux ...Actualités similaires
Procès en appel du lac de Caussade : des centaines de manifestants attendus devant le tribunal
Là, un bus qui part de Virazeil. Ici, plusieurs véhicules qui convergent vers Agen depuis les Landes, la Charente, la Charente-Maritime, la Bretagne... Il va ...Actualités similaires
Procès en appel du lac de Caussade : « Il n'y aura pas de fumée dans Agen », promet la CR 47
« Présence indispensable ! » Le 28 octobre, Patrick Franken et Serge Bousquet-Cassagne, « les bâtisseurs du lac », ne devraient pas être seuls à ...Actualités similaires
Lac de Caussade en Lot-et-Garonne : le procès, administratif, en appel fin janvier
Retour du dossier du lac de Caussade pour son volet administratif à la fin du mois.Actualités similaires
Procès de Jonathann Daval : le procureur de la République de Vesoul ne "fera pas appel" de la condamnation, "dans un souci d'apaisement"
Le parquet avait demandé la réclusion criminelle à perpétuité de Jonathann Daval, reconnu coupable du meurtre de son épouse Alexia en octobre 2017. Les ...Actualités similaires
Procès de Jonathann Daval : le procureur de la République de Vesoul ne "fera pas appel" de la condamnation, "dans un souci d'apaisement"
Le parquet avait demandé la réclusion criminelle à perpétuité de Jonathann Daval, reconnu coupable du meurtre de son épouse Alexia en octobre 2017. Les ...Actualités similaires
Procès Bellocq-Bonjean : des peines d'amende requises en appel contre les deux anciens maires de Dax
Des peines de 5 000 à 10 000 euros d'amende ont été requises ce mardi en appel dans l'affaire de soupçons de favoritisme et de prise illégale d'intérêts. ...Actualités similaires
Lac de Caussade : Jean Dionis veut des responsables de l'Etat à la barre pour le procès en appel et EELV47 réaffirme ses positions
Les prises de position des "pro" et "anti" se succèdent sur la question du lac de Caussade. Le maire d'Agen, Jean Dionis, vient d'écrire un nouveau billet ...Procès du lac de Caussade : peines de prison ferme pour Serge Bousquet-Cassagne et Patrick Franken
Les prévenus étaient poursuivis pour avoir illégalement réalisé l'ouvrage destiné à l'irrigation sur la commune de Pinel-Hauterive. Le délibéré a ...Actualités similaires
Lac de Caussade : des peines de prison requises contre Serge Bousquet Cassagne et Patrick Franken
Le parquet a requis des peines de prison à l'encontre du président de la chambre d'Agriculture du Lot-et-Garonne et le président de l'antenne départementale ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
