Pollution aux particules fines : la justice européenne condamne l'Italie
Par une d?cision rendue ce mardi 10 novembre, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) condamne l'Italie pour non-respect de la directive sur la qualit? ...Actualités similaires
Articles similaires à Pollution aux particules fines : la justice européenne condamne l'Italie
Concurrence : la justice européenne annule une amende de 1,5 milliard d'euros infligée en 2019 contre Google
La justice européenne a annulé ce mercredi une amende de 1,5 milliard d'euros infligée par Bruxelles en 2019 contre...Actualités similaires
Concurrence : la justice de l'Union européenne annule une amende de 1,5 milliard d'euros contre Google
La justice européenne a annulé une amende de 1,49 milliard d'euros infligée par Bruxelles en 2019 contre Google.Actualités similaires
La justice de l'Union européenne se prononce sur une amende de 1,49 milliard contre Google
La justice européenne se prononce mercredi 18 septembre sur une amende de 1,49 milliard d'euros infligée à Google pour abus de position dominante dans la ...Actualités similaires
La justice européenne épingle le gel des prix en Hongrie en 2022 et 2023
Après une plainte de l'entreprise hollandaise Spar devant la Cour de justice de l'Union européenne, l'instance a condamné les mesures imposées, afin de ...Actualités similaires
Union européenne: des éditeurs de jeux vidéo poursuivis en justice pour «pratiques trompeuses»
Une vingtaine d'associations de défense des consommateurs de 17 pays, réunies derrière le Bureau européen des unions de consommateurs, ont saisi la justice ...Actualités similaires
La famille d'une victime de tirs policiers dépose un recours inédit devant la justice européenne
La famille de Luis Bico, tué en 2017 alors qu'il tentait de s'enfuir en voiture, a saisi jeudi la Cour européenne des droits de l'homme. C'est la première ...Actualités similaires
Glyphosate : la justice européenne saisie contre l'autorisation de l'herbicide controversé
Dix mois après le renouvellement de l'autorisation de l'herbicide pour dix ans, Corinne Lepage saisit la justice européenne sur demande de trois ONG ...Actualités similaires
VIDÉO. Avantages fiscaux : Apple contraint de restituer 13 milliards à l'Irlande par la justice européenne
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
« Une victoire pour la justice fiscale » : Apple et Google condamnés par la Cour de Justice de l'Union Européenne
Après deux longues procédures judiciaires, deux géants de la tech ont été définitivement condamnés par la Cour de Justice de l'Union Européenne ce mardi ...Actualités similaires
Particules fines dans le métro lyonnais : de nouvelles bornes pour améliorer la qualité de l'air
Rendre l'air du métro lyonnais le plus respirable possible. C'est l'objectif fixé par Sytral mobilités, la société organisatrice des transports en commun ...Actualités similaires
Victoire en justice de l'Union européenne dans deux dossiers clé contre Apple et Google
La justice européenne a définitivement donné raison mardi 10 septembre à la Commission européenne contre les géants américains de la tech Apple et Google ...Actualités similaires
Justice européenne : tandis que Google écope d'une amende de 2,4 milliards, Apple doit, elle, rembourser 13 milliards d'euros à l'Irlande
La justice européenne a définitivement donné raison mardi à la Commission européenne contre Apple qui devra rembourser...Actualités similaires
Autorisation d'utiliser le glyphosate pendant 10 ans : Des ONG saisissent la justice européenne pour annuler la décision de la Commission
Des organisations non gouvernementales (ONG) françaises et européennes ont annoncé vendredi dernier avoir saisi la justice européenne contre la décision de ...Actualités similaires
Autorisation du glyphosate dans l'UE : des ONG françaises saisissent la justice européenne
Des associations françaises ont saisi la justice européenne contre la décision de la Commission de reconduire jusqu'en 2033 l'autorisation du glyphosate au ...Actualités similaires
Maroc : Le PJD condamne le passage du ministre de la Justice sur 2M
Le secrétariat général du PJD condamne le passage du ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, sur la chaîne 2M lors de l'émission «Invité spécial». ...Actualités similaires
VIDEO. La pollution de l'air aux particules fines a baissé en 2023 en Europe et Chine
La pollution de l'air aux particules fines a reculé l'an dernier, en Europe et en Chine, grâce à une diminution des émissions liées aux activités ...Actualités similaires
La pollution de l'air aux particules fines diminue en Europe et Chine selon l'ONU
La pollution de l'air aux particules fines a baissé l'an dernier en Europe et en Chine grâce à une diminution des émissions liées aux activités humaines, ...Actualités similaires
La pollution de l'air aux particules fines a baissé l'an dernier en Europe et Chine, selon l'ONU
« Les données pour l'année 2023 indiquent une anomalie négative, c'est-à-dire une diminution des PM2,5 par rapport à la période de référence ...Actualités similaires
Incendie de Baleone : la concentration en particules fines 5 à 6 fois supérieure à la normale
Au lendemain de l'incendie dans une entreprise de recyclage de matériaux du groupe Rocca, à Sarrola Carcopino, une fumée tapisse le golfe d'Ajaccio et la ...Actualités similaires
Procès Google : la justice condamne enfin le monopole de la firme
La conclusion du procès historique, qui oppose Google au ministère américain de la Justice, reconnaît le monopole de la firme et les abus de position ...Actualités similaires
Près de Nice, ce chauffard avait pulvérisé une poussette et pris la fuite à pied, la justice le condamne à 10 mois de prison
Fort heureusement, ni le bébé, ni la maman n'ont été blessés lors de l'embardée du véhicule à Saint-Laurent-du-Var. Le tribunal judiciaire de Grasse a ...Actualités similaires
Pour la Cour de justice européenne, le revenu de citoyenneté est discriminant pour les étrangers. Coût : 3 milliards d'euros
La souveraineté des nations est minée par des institutions supranationales. Si cette lapalissade peut sembler abstraite, sa réalité est tangible et faite de ...Actualités similaires
La Justice européenne valide la possibilité de refuser l'octroi d'un visa d'études
La Cour de Justice de l'UE (CJUE) a rendu lundi un arrêt validant l'action de la Belgique, qui avait refusé d'octroyer un...Actualités similaires
Justice : la FIFA détruit les ligues européennes après la plainte devant la Commission Européenne
La FIFA a réagi aux attaques du syndicat des joueurs de football professionnel et l'association des ligues européennes.Actualités similaires
Justice : la FIFA dans l'oeil du cyclone pour son calendrier surchargé, la Commission européenne saisie
Le syndicat des joueurs de football professionnel et l'association des ligues européennes ont annoncé avoir saisi la Commission européenne contre le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
