Par une d?cision rendue ce mardi 10 novembre, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) condamne l'Italie pour non-respect de la directive sur la qualit? ...
Actualités similaires
Articles similaires à Pollution aux particules fines : la justice européenne condamne l'Italie
Cet élève de 6e s'était suicidé le 21 novembre 2018, en Essonne, après avoir subi des faits de harcèlement et de violences. Pour la justice, ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, Qualitair indique que "Les mesures des particules fines sont actuellement en augmentation en Corse" cela pourrait engendrer un dépassement ...
Actualités similaires
Les défenseurs européens des droits pointent les atteintes à l'indépendance de la justice du gouvernement italien d'extrême droite. Dans le même temps, un ...
Actualités similaires
Pour avoir lu un message reçu sur la montre connectée qu'elle portait au poignet, une femme a dû faire face à la justice, qui l'a sanctionné. L'accusée ...
Actualités similaires
Ah, ce sacré racisme systémique chez les forces de l'ordre ! Un citoyen exemplaire au casier bêtement chargé d'une trentaine de condamnations a été vu sur ...
Actualités similaires
La justice européenne a rendu sa décision « Deldit » jeudi 13 mars, estimant que la Hongrie devait enregistrer « l'identité vécue » des personnes ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours par Eaux et rivières de Bretagne, le tribunal administratif de Rennes (Ille-et-Vilaine) enjoint l'État à agir pour la lutte contre la ...
Actualités similaires
Les autorités hongroises ont été rappelées à l'ordre pour respecter les transgenres, malgré les réticences du gouvernement d'extrême-droite au pouvoir ...
Actualités similaires
Ce jeudi 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes reconnait l'inaction de l'État face aux marées vertes en Bretagne. Il lui impose sous dix mois des ...
Actualités similaires
Les concentrations en particules fines sont redescendues et ne devraient pas repasser au-dessus du seuil d'information ces prochains jours, fait savoir la ...
Actualités similaires
La Cour de cassation de Rome vient de condamner le gouvernement à indemniser des clandestins empêchés de débarquer pendant dix jours sur le territoire ...
Actualités similaires
En opposition à la directive faisant contribuer l'industrie pharmaceutique au traitement des eaux usées, la fédération européenne des laboratoires ...
Actualités similaires
La Cellule interrégionale de l'Environnement a alerté sur le dépassement des seuils d'information pour les PM2,5 et PM10. Pour l'instant, la Wallonie est ...
Actualités similaires
La "faute caractérisée" de l'Etat dans les contaminations liées à ce pesticide devrait être rappelée par la cour administrative d'appel de Paris, mardi. ...
Actualités similaires
Face à la demande de protection de l'environnement de la société civile, la justice pénale dédie désormais des audiences à ces affaires. Mais d'un autre ...
Actualités similaires
La Cellule interrégionale de l'Environnement note que le vent va permettre de mieux disperser les particules fines, y compris ce vendredi 7 mars. La situation ...
Actualités similaires
L'influenceur algérien "Doualemn" écope de cinq mois de prison avec sursis après la diffusion d'une vidéo sur TikTok appelant à s'en prendre aux opposants ...
Actualités similaires
Une étude d'Atmosud menée depuis un an dans la région permet de mettre en évidence des résultas parfois étonnants concernant le taux de particules fines ...
Actualités similaires
La procédure d'alerte sur persistance relative à la pollution atmosphérique aux particules en suspension (PM10) ser... L'essentiel de l'actualité et des ...
Actualités similaires
Les concentrations en PM2,5 et PM10 ont considérablement augmenté ce mardi dans tout le pays, à l'exception des Ardennes. Une pollution qui devrait persister ...
Actualités similaires
La qualité de l'air est annoncée mauvaise par l'organisme ATMO Occitanie ce mardi à Tarbes, Lourdes et tout le département des Hautes Pyrénées en raison ...
Actualités similaires
La Somme et l'Oise connaissent un épisode de pollution de l'air ce mardi 4 mars, favorisé par une météo clémente. L'agence Atmo, qui mesure la qualité de ...
Actualités similaires
Dans un contexte de durcissement des politiques migratoires en Europe, les dossiers de refoulement illégal et musclé de demandeurs d'asile se multiplient ...
Actualités similaires