Paris : le tribunal ordonne l'expulsion immédiate des squatteurs du Petit Cambodge
Le tribunal judiciaire de Paris a ordonné, lundi 4 janvier, l'expulsion immédiate des squatteurs du local de l'avenue Vellefaux (10e arrondissement) dans ...Actualités similaires
Articles similaires à Paris : le tribunal ordonne l'expulsion immédiate des squatteurs du Petit Cambodge
Le tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi
Le tribunal administratif de Paris a validé ce lundi l'expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze (Gard), Mahjoub Mahjoubi.Actualités similaires
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze Mahjoub Mahjoubi vers la Tunisie, décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin le 21 février
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin le 21 février dernier
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
Squat du gymnase Saint-Sernin : le tribunal administratif de Toulouse ordonne l'expulsion des occupants
Après avoir été expulsés d'un squat de l'université Paul-Sabatier, une centaine de jeunes migrants a trouvé refuge dans le gymnase Saint-Sernin samedi ...Actualités similaires
Attentats du 13-Novembre: une gerbe de fleurs déposée par Élisabeth Borne et Anne Hidalgo en hommage aux victimes du Petit Cambodge et du Carillon, à Paris
La Première ministre Élisabeth Borne et la maire de Paris, Anne Hidalgo, rendent hommage aux victimes des attentats du vendredi 13 novembre 2015. Il y a huit ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat donne son feu vert à l'expulsion d'une militante palestinienne, infirmant une décision du tribunal administratif de Paris qui avait suspendu l'arrêté pris par le ministère de l'Intérieur à son encontre
Le Conseil d'Etat a donné son feu vert à l'expulsion de la militante palestinienne Mariam Abou Daqqa, infirmant une décision du tribunal administratif de ...Actualités similaires
Occupation du restaurant «Le Petit Cambodge» à Paris : six militants d'un collectif jugés ce lundi pour «violation de domicile»
Des militants du collectif «L'Arche» ont squatté le restaurant parisien «Le Petit Cambodge» entre le 14 novembre 2020 et le 4 janvier 2021 pour,...Actualités similaires
Niger : tensions entre Niamey et Paris, la junte ordonne l'expulsion de l'ambassadeur de France
Les militaires au pouvoir au Niger ont annoncé avoir "instruit les services de police" afin de procéder à "l'expulsion" de l'ambassadeur de France à Niamey, ...Actualités similaires
Niger : le régime militaire ordonne l'expulsion de l'ambassadeur de France dans un courrier à Paris
Les militaires au pouvoir au Niger ont annoncé avoir "instruit les services de police" afin de procéder à "l'expulsion" de l'ambassadeur de France à Niamey, ...Actualités similaires
Niger : le régime militaire ordonne l'expulsion de l'ambassadeur de France dans un courrier à Paris
Les militaires au pouvoir au Niger ont annoncé avoir "instruit les services de police" afin de procéder à "l'expulsion" de l'ambassadeur de France à Niamey, ...Actualités similaires
Coup d'Etat au Niger : la junte ordonne à nouveau l'expulsion de l'ambassadeur de France, Paris ne veut pas céder "aux pressions"
Ce jeudi 31 août 2023, les putchistes réitèrent leur demande de départ de l'ambassadeur de France du Niger. Le président de la République Emmanuel Macron ...Actualités similaires
Niger : la junte ordonne l'expulsion de l'ambassadeur de France dans une lettre adressée à Paris
La junte militaire au pouvoir au Niger a ordonné jeudi 31 août l'expulsion de l'ambassadeur de France dans une lettre adressée au ministère français des ...Actualités similaires
Coup d'Etat au Niger : Nouveau coup de pression de la junte contre la France qui ordonne l'expulsion de l'ambassadeur, Paris refuse
Vendredi dernier, la junte nigérienne avait donné 48h à l'ambassadeur Sylvain Itté pour quitter le pays.Actualités similaires
Retraites: Le tribunal administratif de Paris ordonne au préfet de police de publier les arrêtés interdisant les rassemblements nocturnes contre la réforme sur le site de la préfecture
Le tribunal administratif de Paris a ordonné mardi au préfet de police de la capitale de publier les arrêtés interdisant les rassemblements nocturnes contre ...Actualités similaires
Cirque Zavatta à Nice : Le tribunal judiciaire ordonne l'expulsion d'ici samedi 19 heures
Le bras de fer a tourné à l'avantage de la mairie de Nice. Le tribunal judiciaire a rendu sa décision ce vendredi soir et ordonné l'expulsion du cirque ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif ordonne l'expulsion des gens du voyage installés sur l'île du Grand Ramier
Le juge des référés du tribunal administratif a ordonné, jeudi 5 janvier, l'expulsion des "occupants sans droit ni titre" installés sur le parking des ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal ordonne l'expulsion du bidonville sur les berges de la Garonne
Le juge administratif, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a enjoint à tout occupant du campement installé sur les berges de la Garonne, de libérer les ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse ordonne l'expulsion sous 15 jours des occupants sous le pont du stadium
Les occupants du bidonville à ciel ouvert sous le pont du Garigliano, près d'Empalot ont 15 jours pour quitter les lieux. Le Tribunal administratif de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen
Le tribunal administratif de Paris a suspendu vendredi l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen, a annoncé son avocate en...Actualités similaires
Justice : Le tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen
La justice a suspendu, vendredi 5 août, l'expulsion du prédicateur Hassan Iquioussen demandé le 28 juillet dernier par le ministre de l'Intérieur,...Actualités similaires
L'expulsion de l'imam Iquioussen suspendue par le tribunal administratif de Paris
La justice administrative a suspendu, vendredi 5 août, l'arrêté d'expulsion pris le 29 juillet par le ministère de l'intérieur contre le prédicateur ...Actualités similaires
Le Tribunal de Paris suspend l'expulsion de Hassan Iquioussen
Le Tribunal administratif de Paris vient de suspendre, ce vendredi, lexpulsion de limam marocain Hassan Iquioussen, estimant que la décision le concernant ...Actualités similaires
Roland-Garros - Le tribunal de Paris ordonne le blocage des sites de streaming qui diffusent Roland-Garros illégalement
Par un communiqué, la FFT s'est félicitée de la décision rendue ce mercredi par le tribunal judiciaire de Paris qui a demandé le blocage de tous les sites ...Actualités similaires
Toulouse : la justice ordonne l'expulsion des squatteurs rue des Fontaines
Des ressortissants des pays de l'Est occupent illégalement la maison d'une retraitée décédée rue des Fontaines à Toulouse depuis mi-février. La justice ...Actualités similaires
La fondation Saint-Louis confortée par le tribunal d'instance de Dreux qui ordonne l'expulsion du comte de Paris
Le tribunal d'instance de Dreux a rendu sa décision dans l'affaire qui oppose le comte de Paris et la fondation Saint-Louis sur le droit d'occupation de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
