P.-O. : condamnée à payer 245 000 ¬, la petite commune de La Llagonne menacée de la ruine
L'avenir financier du village du Haut-Conflent pourrait se jouer ce mercredi 3 mars devant la cour d'appel de Montpellier. Le juge doit décider si la ...Actualités similaires
Articles similaires à P.-O. : condamnée à payer 245 000 ¬, la petite commune de La Llagonne menacée de la ruine
Une journaliste italienne condamnée à payer 5.000 euros pour avoir moqué la petite taille de Meloni
Une journaliste italienne qui avait moqué sur internet la petite taille de la Première ministre Giorgia Meloni a été condamnée à lui verser 5.000 euros de ...Actualités similaires
Une journaliste italienne condamnée à payer 5.000 euros pour avoir moqué la petite taille de Meloni
Une journaliste italienne qui avait moqué sur internet la petite taille de la Première ministre Giorgia Meloni a été condamnée à lui verser 5.000 euros de ...Actualités similaires
Oléron remporte une nouvelle victoire contre la plateforme Airbnb condamnée à payer 1 385 000 euros
La Communauté de Communes de l'Île d'Oléron vient d'obtenir la condamnation de la plateforme Airbnb à payer plus d'un million d'euros pour manquement à ...Actualités similaires
Meeting de Carles Puigdemont à Perpignan : l'organisation condamnée à payer 40 000 euros à la Ville
Le 29 février 2020, Carles Puigdemont, ancien président de la Generalitat de Catalunya en exil, rassemblait plus de 100 000 fidèles sur le parking du Parc ...Actualités similaires
P-O : près de 12 000 skieurs par jour à Font-Romeu/ Pyrénées 2000, la saison s'annonce "aussi dense que l'an dernier"
Des pics à 11 000 skieurs par jour à Font-Romeu/Pyrénées 2000, 9 000 aux Angles ou pour les stations de Trio Pyrénées... La fréquentation affole les ...Actualités similaires
VIDÉO. Paris. La locataire d'une cave insalubre de 9m² condamnée à verser 12 000 ¬ à son p
Paris. La locataire d'une cave insalubre de 9m² condamnée à verser 12 000 ¬ à son propriétaire.Durant près d'une décennie, Mathilda* a vécu dans, une ...Actualités similaires
Bon-Encontre : la commune va devoir payer plus de 7 000 euros d'indemnités au fournisseur de repas scolaires
Faut-il faire payer aux communes l'impact financier subi par la société Elres (Elior), fournisseur des repas des écoles, lors de la pandémie Covid-19 ? ...Actualités similaires
P.-O. : la Caf lui réclame 365 000 euros au lieu de 365 euros à cause d'une erreur de virgule
Dans une lettre datée du 21 février, une habitante de Nice a eu la très désagréable surprise de découvrir qu'elle devait la somme de plus 365 000 euros à ...Rugby : la FFR condamnée à payer 150 000 euros dans l'affaire du « Grand Stade »
La Fédération française de rugby (FFR) a été condamnée par le tribunal d'Evry à payer 150 000 euros à Ibelys, le consortium de sociétés qui devait ...
La Dérive condamnée à payer plus de 30 000¬ d'arriérés de loyers et forcée de quitter les lieux
La décision est tombée ce jeudi, en justice de paix. La propriétaire du bâtiment de La Dérive a obtenu gain de cause après des mois de procédure.P.-O : la nouvelle Cité digitale au Soler, toute l'offre numérique servie sur un plateau de 12 000 m2
Le secrétaire d'Etat à la Transition numérique et aux Communications électroniques était au Soler ce jeudi soir pour inaugurer la toute nouvelle Cité ...P.-O. : la commune du Barcarès condamnée à libérer la voie d'accès au pôle nautique de Canet
Le tribunal judiciaire, dans sa décision du jeudi 5 août, contraint la commune du Barcarès à retirer les blocs de béton qu'elle avait installés pour ...Actualités similaires
Inhalation de vapeurs de formol : la Chambre d'agriculture du Lot condamnée à payer 30 000 ¬ d'amende
Mardi, la chambre d'agriculture a été condamnée par le tribunal correctionnel de Cahors à payer une amende de 30 000 ¬ pour blessures involontaires suivies ...Actualités similaires
P.-O. : condamnée à payer 245 000 ¬, la petite commune de La Llagonne menacée de la ruine
L'avenir financier du village du Haut-Conflent pourrait se jouer ce mercredi 3 mars devant la cour d'appel de Montpellier. Le juge doit décider si la ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : condamnée à payer 245 000 ¬, la petite commune de La Llagonne menacée de la ruine
L'avenir financier du village du Haut-Conflent pourrait se jouer ce mercredi 3 mars 2021 devant la cour d'appel de Montpellier. Le juge doit décider si la ...Actualités similaires
L'Houmeau (17) : la commune devra payer près de 65 000 ¬ de dommages
Le tribunal administratif de Poitiers a suivi ce jeudi à la lettre les conclusions de son rapporteur public dans le dossier opposant la commune de L'Houmeau ...Actualités similaires
Affaire de la petite Mila aux assises des P.-O. : 20 ans de réclusion requis contre l'accusée
Sabrina Meulen est jugée depuis vendredi pour "violences répétées ayant entraîné la mort sans intention de la donner" sur la petite Mila, 2 ans, en 2016 ...Actualités similaires
Mort de la petite Mila aux assises des P.-O. : "Je l'ai secouée mais j'ai pas voulu lui faire mal"
Quatre ans après les faits et au bout de trois jours de procès, Sabrina Meulen, 35 ans, est finalement passée aux aveux ce mardi 16 février, en fin de ...Actualités similaires
Mort de la petite Mila aux assises des P.-O. : "Elle l'empêchait de boire comme elle voulait"
La deuxième journée de procès devant la cour d'assises des P.-O. a été aussi chargée émotionnellement qu'accablante pour l'accusée Sabrina Meulen, ...Actualités similaires
Accusée de la mort de la petite Mila, Sabrina jugée aux assises des P.- O. : "Mes enfants, c'est tout pour moi"
Le doute a subsisté jusqu'au bout. Mais Sabrina Meulen, remise en liberté voilà une semaine en raison d'un couac de procédure lié à la crise sanitaire, ...Actualités similaires
Assises des P.-O./accusée de la mort de la petite Mila : " Mes enfants, c'est tout pour moi "
Le doute a subsisté jusqu'au bout. Mais Sabrina Meulen, remise en liberté voilà une semaine en raison d'un couac de procédure lié à la crise sanitaire, ...Actualités similaires
Castelsarrasin. Irrigation: la CACG condamnée à payer 50 000 ¬
Pour avoir mis à "sec" la rivière Gimone pour privilégier son client, l'ASAI de Cordes-Tolosannes, la compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne a ...Actualités similaires
P.-O. : logement social, comment la commune de Cabestany est parvenue à sortir de la zone de relégation
Maire de Cabestany, Jean Vila explique comment et pourquoi il a accéléré la production de logements sociaux dans une commune jadis frappée par une carence ...Près de 4 000 tests PCR par jour dans les P.-O. : "On espère que la nouvelle souche du Covid n'impactera pas la performance du dépistage"
Affairés en cette veille de fêtes de fin d'année à recevoir deux fois plus de candidats au test PCR que d'habitude, les laboratoires privés de biologie ...Actualités similaires
P.-O. : la mairie d'Ille-sur-Têt distribue 100 000 euros de bons d'achat pour les commerces locaux
C'est dans un esprit de relance économique qu'a été votée, à l'unanimité lors du dernier conseil municipal, une aide aux commerçants et aux Illois.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
