Le 29 février 2020, Carles Puigdemont, ancien président de la Generalitat de Catalunya en exil, rassemblait plus de 100 000 fidèles sur le parking du Parc ...
Articles similaires à Meeting de Carles Puigdemont à Perpignan : l'organisation condamnée à payer 40 000 euros à la Ville
Au micro du conseil municipal ce jeudi 13 février 2025, Louis Aliot a révélé que des discussions étaient en cours avec l'USAP pour baisser sa contribution ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Nîmes condamne la Ville de Beaucaire (Gard) à verser à l'Etat plus de 15 000 euros pour avoir maintenu sa crèche, installée ...
Actualités similaires
37 800 euros d'amende pour la société gardoise CDV Habitat 30, une entreprise spécialisée dans les travaux de toiture et couverture. Amende pour "manquement ...
Actualités similaires
La Communauté de Communes de l'Île d'Oléron vient d'obtenir la condamnation de la plateforme Airbnb à payer plus d'un million d'euros pour manquement à ...
Actualités similaires
Le 29 février 2020, Carles Puigdemont, ancien président de la Generalitat de Catalunya en exil, rassemblait plus de 100 000 fidèles sur le parking du Parc ...
Actualités similaires
Le député européen catalan, candidat à la présidence de la Generalitat, était en tribunes samedi 6 avril au soir lors du match entre les Dragons et ...
Actualités similaires
Si Roger Laurent, patron de l'école de pilotage et de location de quads Elf Moto, à l'entrée de la piste 214, a bien obtenu l'annulation de l'arrêté ...
Actualités similaires
Au tribunal de Brest ce 9 novembre, quatre associations ont dénoncé des pollutions récurrentes à Tonnay-Charente et Saint-Malo. Pour la défense, c'est ...
Actualités similaires
La créatrice de Shauna Events faisait l'objet d'une enquête pour pratiques commerciales trompeuses. L'administration fiscale a appris à nos confrères du ...
Actualités similaires
Accusés de vols sur leur lieu de travail, deux anciens employés municipaux de la fourrière ont obtenu réparation de la part de la mairie d'Avignon.
Actualités similaires
C'est une affaire qui date entre Spie Citynetworks et la Ville d'Arcachon. La société a attaqué la commune au tribunal administratif de Bordeaux « en ...
La ville de Marseille a été condamnée le 4 octobre par le Conseil d'État à verser près de 500 000 euros au club de foot de l'Olympique de Marseille pour ...
Actualités similaires
La ville de Marseille a été condamnée à verser près de 500.000 à l'OM pour ne pas avoir mis à disposition le stade Vélodrome après l'effondrement de ...
Actualités similaires
L'eurodéputé, ex-président de Catalogne, a accordé un entretien à L'Indépendant depuis sa résidence de Waterloo, en Belgique, où il vit depuis plus de ...
Actualités similaires
Le tribunal de Libourne juge que les propos de Valérie Murat étaient dénigrants envers le principal syndicat des vins de Bordeaux, le CIVB et plusieurs ...
En septembre 2020, l'association "Alerte aux toxiques" publiait une analyse révélant la présence de résidus de pesticides dans 22 vins certifiés Haute ...
Actualités similaires
La grande roue, et notamment son dispositif lumineux, lui rendait la vie impossible. Une riveraine de la place Bellecour vient d'obtenir gain de cause devant le ...
Actualités similaires
Bancs publics a retiré son recours concernant la place Manouchian, mais cela ne l'a pas empêché d'être condamnée. Par ordonnance du 15 juin, le ...
Actualités similaires
La locataire avait sous-loué sans autorisation son logement situé dans le quartier prisé du Marais, dans le IVe arrondissement de Paris, pendant 534 jours.
Actualités similaires
A Saint-Lô ce vendredi matin, les représentants de l'intercommunalité Saint-Lô Agglo ont fait le point sur le dispositif mis en place pour accompagner les ...
Actualités similaires