Réduction des ventes des véhicules les plus émetteurs de CO2, renforcement des ZFE-m, taxation du transport routier de marchandises... Tour des mesures du ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi climat et résilience : les mesures qui concernent les flottes
L'examen de la proposition de loi « visant à sortir la France du piège du narcotrafic » a commencé, ce lundi, à l'Assemblée nationale. Passage en ...
Actualités similaires
La proposition de loi de lutte contre le narcotrafic, déjà adoptée par le Sénat, est débattue cette semaine à l'Assemblée nationale. Certaines mesures ...
Actualités similaires
Ce lundi 10 mars, le S?nat a examin? et adopt? en proc?dure acc?l?r?e le projet de loi Daddue, adopt? par l'Assembl?e nationale en f?vrier dernier. Quels ont ...
Actualités similaires
Agnès Pannier-Runacher, la ministre de la Transition écologique, a présenté ce 10 mars le troisième plan national d'adaptation au changement climatique. ...
Actualités similaires
Dans la nuit de jeudi à vendredi, les députés de gauche ont fait supprimer deux des mesures les plus décriées du projet de loi de lutte contre le ...
Actualités similaires
La lutte contre le narcotrafic a commencé à être débattue en commission à l'Assemblée nationale mardi 4 mars 2025, avec une proposition de loi sur ...
Actualités similaires
La loi d'orientation d'agricole a été adoptée par le Sénat ce jeudi après-midi, dans la suite de l'adoption par l'Assemblée nationale le jour précédent.
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole devrait définitivement être adoptée ce jeudi 20 février, après un dernier vote sans suspens au Sénat. Les députés et les ...
Actualités similaires
Le 18 décembre 2024, les députés Jean-Marie Fiévet et Gérard Leseul avaient présenté les conclusions de leur mission flash sur le verdissement des ...
Actualités similaires
L'examen d'un texte risqué de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, soutenu par le gouvernement mais honni par la gauche, débute mercredi ...
Actualités similaires
La proposition de loi avait déjà été adoptée au Sénat en février 2024. Députés et sénateurs devront désormais s'entendre sur une version commune du ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Économie a également déclaré qu'il voulait travailler plus régulièrement avec le nouveau président de la CPME Amir Reza-Tofighi.
Actualités similaires
La plus ambitieuse législation encadrant l'intelligence artificielle au monde, approuvée l'été dernier par le Parlement européen, est entrée en vigueur ce ...
Actualités similaires
Le gouvernement en a fait une arme contre l'immigration irrégulière. En quinze ans, le nombre d'OQTF (obligation de quitter le territoire français) ...
Actualités similaires
Il y aurait encore « trop » de véhicules diesel et essence au sein des flottes dont le verdissement n'avancerait pas assez vite. Mais la situation n'est pas ...
Actualités similaires
Donald Trump a prêté serment ce lundi 20 janvier 2025 pour un second mandat à la Maison blanche et signé dans la foulée une série de décrets, portant ...
Actualités similaires
Seulement quelques heures après avoir prêté serment au sein du Capitole en tant que 47e président des États-Unis, Donald Trump souhaite multiplier les ...
Actualités similaires
Le texte adopté en 2021, qui vise à stopper l'artificialisation des sols en 2050, fait l'objet de multiples remises en question par le gouvernement et le ...
Actualités similaires
Vous êtes propriétaire d'un logement que vous mettez en location, savez-vous en quoi consiste la loi climat et résilience ? Vous cherchez une location, ...
Actualités similaires
Le Conseil National de Transition réuni en séance plénière ce jeudi 19 décembre 2024 dans la salle Djeli Baba SISSOKO du CICB sous la direction de ...
Actualités similaires