Ce procès en appel devait initialement se dérouler du 23 au 25 octobre mais il avait été repoussé en raison du dépôt d'une question prioritaire de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le procès en appel de l'achat frauduleux du château de La Rochepot renvoyé en mars
Le surveillant pénitentiaire de la prison de Tarbes poursuivi pour des violences présumément commises sur un détenu sera finalement jugé le 17 septembre.
Actualités similaires
Le surveillant pénitentiaire de la prison de Tarbes poursuivi pour des violences présumément commises sur un détenu devait comparaître ce 22 août devant ...
Actualités similaires
Interpellé dans une fan-zone des JO de Paris 2024, le beau-frère de Mohammed Merah, Abdelouahed El-Baghdadi a vu sa demande de délais accordée pour ...
Actualités similaires
Le tribunal examinait, ce vendredi, une motion de rejet de l'affaire en raison de preuves concernant des munitions. Les jurés ont été renvoyés chez eux.
Actualités similaires
L'audience correctionnelle du mardi 2 juillet, à Nevers, devait voir comparaître le champion olympique Miguel Martinez, accusé par son ancienne compagne, ...
Actualités similaires
Thierry Mandon n'était pas présent ce jeudi au tribunal correctionnel de Saint-Etienne. L'ancien directeur de la Cité du design, soupçonné d'avoir indument ...
Actualités similaires
L'affaire avait fait du bruit localement. En avril dernier, le Procureur de la République de Cahors (Lot) était mis en cause dans une affaire de violences ...
Actualités similaires
L'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie qui sera levé ce lundi soir ; Pierre Palmade qui sera jugé pour blessures involontaires ; plus de 2 000 personnes ...
Actualités similaires
Le château de La Rochepot, en Côte-d'Or, a été saisi par la justice en 2018. L'édifice est la victime collatérale d'une escroquerie impliquant un homme ...
Actualités similaires
L'avenir politique d'Hubert Falco est suspendu à la décision de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. En première instance, il avait été condamné à cinq ans ...
Actualités similaires
L'avenir politique d'Hubert Falco est suspendu à la décision de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. En première instance, il avait été condamné à cinq ans ...
Actualités similaires
L'avenir politique d'Hubert Falco est suspendu à la décision de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. En première instance, il avait été condamné à cinq ans ...
Actualités similaires
Le procès en appel de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice entre dans sa quatrième semaine, ce lundi matin. Elle sera intégralement consacrée aux ...
Actualités similaires
"Une situation hors du commun", d'après la défense, où l'alcool servait à éloigner d'horribles douleurs pendant une poignée d'heures. Un déferlement de ...
Actualités similaires
La cour d'assises spéciale de Paris, qui juge en appel Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud pour l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice, a projeté, ce vendredi ...
Actualités similaires
Me Virginie Le Roy, la pugnace avocate parisienne de l'association Promenade des Anges, est repartie au combat pour l'affaire des organes, avec l'audition de ...
Actualités similaires
La salle de retransmission spécialement aménagée à Nice pour suivre le procès en appel de la cour d'assises spéciale de Paris pour l'attentat du 14 ...
Actualités similaires
Une Australienne accusée d'avoir tué quatre personnes en leur servant un boeuf Wellington, agrémenté de champignons vénéneux, comparaîtra en mai devant ...
Actualités similaires
L'attentat du 14 juillet 2016 à Nice est de retour devant la justice ce lundi 22 avril. Deux hommes condamnés en première instance à 18 ans de réclusion ...
Actualités similaires
Alors que se tenait le procès d'un chauffard ayant causé un accident dimanche dernier, les débats ont dû s'interrompre à la suite de l'aggravation subite ...
Actualités similaires
Alors que se tenait le procès d'un chauffard ayant causé un accident dimanche dernier, les débats ont dû s'interrompre à la suite de l'aggravation subite ...
Actualités similaires
Deux mois après son interpellation, un maître de conférences de l'université de Poitiers devait être jugé pour des menaces de mort visant sa présidente. ...
Actualités similaires