Policier d'Agen condamné pour harcèlement moral: le procès en appel programmé le 7 mars
En janvier 2023, un policier d'Agen a été condamné en première instance par le tribunal de Cahors à un an de prison avec sursis pour harcèlement moral sur ...Actualités similaires
Articles similaires à Policier d'Agen condamné pour harcèlement moral: le procès en appel programmé le 7 mars
"Psychologiquement, physiquement, on est détruites" : 6 mois de prison avec sursis requis contre l'ancien policier d'Agen pour harcèlement moral
Un ancien policier d'Agen a été jugé ce jeudi 6 février devant la cour d'appel d'Agen. 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 3000 euros d'amende ont été ...Actualités similaires
Un policier d'Agen jugé en appel pour harcèlement moral ce jeudi
Le prévenu avait fait appel de la première décision de justice le condamnant à un an de prison avec sursis pour avoir moralement harcelé deux de ses ...Actualités similaires
Procès de Bruno Leleu : l'ancien cadre du RN condamné à 8 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral et sexuel
L'ancien cadre du RN en Aveyron a été condamné pour harcèlement moral et sexuel sur une de ses anciennes salariées.Actualités similaires
Procès de Bruno Leleu : l'ancien cadre du RN 12 condamné à 8 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral et sexuel
L'ancien cadre du RN en Aveyron a été condamné pour harcèlement moral et sexuel sur une de ses anciennes salariées.Actualités similaires
Management "militaire" et harcèlement moral : un policier comparait en appel à Agen
Un officier de la police d'Agen a été jugé en appel à la cour d'Agen, jeudi 7 mars. Il a été condamné en première instance à 12 mois de prison avec ...Actualités similaires
Harcèlement moral au commissariat d'Agen : un gradé rejugé en appel
Le procès de ce fonctionnaire de police condamné à un an de prison avec sursis en première instance en 2023 est programmé ce jeudi 7 mars. Deux de ses ...Actualités similaires
Policier d'Agen condamné pour harcèlement moral: le procès en appel programmé le 7 mars
En janvier 2023, un policier d'Agen a été condamné en première instance par le tribunal de Cahors à un an de prison avec sursis pour harcèlement moral sur ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Condamné pour harcèlement d'une avocate et faux en écriture publique, le policier montalbanais a interjeté appel
Jugé en mai devant le tribunal judiciaire de Toulouse, le brigadier Julien B. officier de police judiciaire de 43 ans au commissariat de Montauban, avait été ...Actualités similaires
Bruno Bousquet, maire de Villefranche-d'Albigeois, condamné en appel pour harcèlement moral
Les faits retenus par la cour d'appel de Toulouse s'étalent de 2016 à 2017, avant son mandat de maire, alors qu'il était directeur adjoint d'une agence ...Actualités similaires
Nancy : premières auditions de victimes au procès en appel de 7 policiers pour harcèlement et injures racistes
Les quatre policiers qui poursuivent sept de leurs anciens collègues à la BAC nuit de Nancy pour harcèlement et injures racistes ont commencé à être ...Actualités similaires
Poursuivi pour harcèlement moral, un policier agenais condamné à un an de prison avec sursis
Accusé de harcèlement moral par deux femmes policières, le capitaine âgé de 55 ans était jugé par le tribunal de Cahors, le 12 janvier dernierActualités similaires
Un an de prison avec sursis pour le policier d'Agen reconnu coupable de harcèlement moral
Désormais en exercice à Pau, un officier de police d'Agen écope d'un an de prison avec sursis. La peine est plus lourde que les réquisitions.Actualités similaires
L'ancien président de la Ligue du Centre de football condamné en appel pour harcèlement moral et sexuel
Jacky Fortépaule a été condamné, ce mardi 14 février, par la Cour d'appel d'Orléans à un an de prison avec sursis et 1500 euros d'amende, pour ...Actualités similaires
L'ex-président de l'université de Tours, Philippe Vendrix, condamné en appel pour harcèlement moral
Relaxé en première instance, Philippe Vendrix a été condamné en appel à 12 mois de prison avec sursis, ce mardi 24 janvier. L'ex-président de ...Actualités similaires
Vague de suicides chez Orange : le harcèlement moral reconnu, l'ex PDG condamné en appel
L'ex PDG d'Orange a été condamné pour "harcèlement moral institutionnel". Si la peine prononcée en appel est allégée, cette décision de justice n'en ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Telecom : peine allégée en appel pour l'ex-PDG du groupe Didier Lombard, condamné à un an de prison avec sursis
Il est aussi condamné à payer 15 000 euros d'amende. Il avait été condamné en première instance à un an de prison, dont huit mois avec sursis.Actualités similaires
Relaxé du harcèlement moral et condamné pour agression et harcèlement sexuel, Jean-Leu Elnivent fait appel
Le principal du collège Lacaussade à Salazie l'a affirmé à ses premiers juges : tout était consenti. Le reste de la drague lourde et de l'autorité. Raison ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom: des peines alourdies requises au procès en appel
Paris - Le ministère public a demandé vendredi à la cour d'appel de Paris de légèrement alourdir les peines infligées en première instance à d'anciens ...Actualités similaires
#MeToo : condamné pour "harcèlement sexuel", Jan Fabre ne veut pas d'un procès en appel qui "raviverait la controverse"
L'artiste et chorégraphe belge Jan Fabre, condamné fin avril à 18 mois de prison avec sursis pour des faits de "harcèlement au travail" et un "attentat à ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom: réouverture du procès en appel
Le procès en appel des deux ex-dirigeants de France Télécom devenue Orange, Didier Lombard et Louis-Pierre Wenès, condamnés en 2019 en première instance ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom: le procès en appel des anciens dirigeants s'est ouvert à Paris
Paris - Le procès en appel d'anciens dirigeants de France Télécom s'est ouvert mercredi à Paris en présence du principal prévenu, l'ex-PDG Didier Lombard, ...Actualités similaires
Harcèlement moral: Le procès en appel d'anciens dirigeants de France Télécom, dont l'ex-PDG Didier Lombard, s'ouvre aujourd'hui plus de deux ans après leur condamnation inédite
Le procès en appel d'anciens dirigeants de France Télécom, dont l'ex-PDG Didier Lombard, s'ouvre aujourd'hui à 13H30 à Paris, plus de deux ans après leur ...Actualités similaires
Harcèlement moral : ouverture du procès en appel des anciens dirigeants de France Télécom
Le procès en appel d'anciens dirigeants de France Télécom, dont l'ex-PDG Didier Lombard, s'ouvre aujourd'hui à 13 h 30 à Paris. Plus de deux ans après ...Actualités similaires
VIDEO. Procès en appel pour harcèlement moral à France Télécom : la CFE-CGC Orange espère une "confirmation" de la "condamnation extrêmement sévère" des anciens dirigeants
Plus de deux ans après leur condamnation inédite pour harcèlement moral à la suite d'une série de suicides de salariés, le procès en appel d'anciens ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom: le procès en appel des anciens dirigeants s'ouvre à Paris
Le procès en appel d'anciens dirigeants de France Télécom, dont l'ex-PDG Didier Lombard, s'ouvre mercredi à 13H30 à Paris, plus de deux ans aprè...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
